Butée d'embrayage = Vice Caché ?

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p4tb0l
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Inscription : jeu. juil. 03, 2008 2:21 pm

Butée d'embrayage = Vice Caché ?

Message par p4tb0l »

Bonjour,

J'ai vendu début juin une 206 de 2000, ayant 115 000 km.
Elle n'avait aucun problème, le contrôle technique était ok (mais datant de 5 mois et demi), l'entretien était à jour, les acheteurs ont essayé la voiture et ont pu constater que la voiture était très saine.

3 semaines après la vente, les acheteurs me contactent pour me signaler que l'embrayage était HS, que c'était un vice caché, et que je devais payer les réparations qui s'élevaient à 600€.
Je leur ai donc demandé de me communiquer un rapport d'expertise, que j'ai reçu le lendemain.
Celui ci est nettement en ma défaveur, il indique que l'embrayage était vétuste, et que l'ancien propriétaire était obligatoirement au courant, ce qui peut être apparenté à "un vis cachée" (outre le fait que l'expert ne sache pas orthographier "vice caché", il n'a pas l'air de savoir que le fait que j'aie été au courant ne constitute pas le vice).

Bref, après avoir appelé l'expert, j'ai pu connaitre l'origine de la panne : la butée d'embrayage est cassée, et cette pièce ne recevant aucune contrainte de la part des divers éléments de la voiture, la casse ne peut être dûe selon lui qu'a une vetusté importante de la pièce au moment de la vente, et il affirme que j'entendais forcément du bruit lors de l'utilisation de la voiture, ce qui est faux. De plus, j'ai pu obtenir le kilométrage actuel de la voiture : les acheteurs ont fait plus de 6000 km depuis la vente !

Ma question est donc la suivante : que dois je faire ? Y a t il des éléments parmi ceux que j'ai énoncés qui indiquent qu'on est dans le cadre du vice caché, ou bien dois je laisser les acheteurs entamer la procédure judiciaire ?

Je vous remercie d'avance pour vos avis éclairés..

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente

vous etes probablement dans ce cas considerant que 6000 km ne suffisent pas pour que cette panne survienne et que donc le defaut existait lors de la vente...


maintenant vous pouvez toujours proposer un arragement a l'amiable car en effet l'embrayage est une piece d'usure et il serait logique que le nouveau proprietaire ne prenne une partie a sa charge....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

p4tb0l
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Inscription : jeu. juil. 03, 2008 2:21 pm

Message par p4tb0l »

Merci pour votre réponse,
Vous avez sûrement raison, et c'est ce que je craignais...
Le fait est que dans un cas normal, je n'aurais pas rechigné à proposer un arrangement à l'amiable, en participant aux frais, mais dans ce cas précis, plusieurs faits me poussent à chercher le vice de procédure :
D'une part, ils n'arrêtent pas de me mentir, au début, un me dit qu'il travaille dans l'expertise automobile, avant de se rétracter, ils me disent qu'ils n'ont parcouru que 500 km depuis la vente, alors que l'expert, photos à l'appui, me dit que c'est plus de 6000, etc..
Et d'autre part, ils n'arrêtent pas de me dire que je vais devoir payer beaucoup plus si je ne paye pas les réparations, que je suis en faute, que je savais que l'embrayage allait lacher parce que j'entendais du bruit, alors qu'ils savent très bien qu'ils ont essayé la voiture et qu'il n'y avait aucun bruit.

L'expert m'a dit qu'il n'avait rien démonté, mais que la voiture était actuellement dans un garage, et que le garagiste avait démonté l'embrayage. Est ce que cela suffirait à faire annuler la procédure ? (si je veux demander une contre expertise, j'ai besoin de savoir que la voiture n'a pas été modifiée depuis la vente).

De plus, est ce que la contre expertise resterait à ma charge si elle démontre que je n'étais pas en tord ?

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

le probleme est qu'aujourd'hui c'est souvent le vendeur qui est considere comme malhonnete et on peut tout imaginer jusqu'a ce que par exemple un acheteur installe une piece defectueuse sur un vehicule recemment acheté et en obtienne le paiement et certains en abusent..

il est vrai que pour repondre a votre question le vehicule doit etre demonté en presence de la personne mise en cause ou d'un expert la representant ainsi que l'expert vous mettant en cause...

je doute qu'en cas d'arrangement a l'amiable, il soit possible de ne pas avoir l'expertise a sa charge...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

p4tb0l
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Message par p4tb0l »

Merci pour votre réponse..
En effet, cette garantie contre les vices cachés est nettement à l'avantage de l'acheteur, encore faut il qu'il fasse les choses dans les règles, et dans mon cas, beaucoup de choses me font penser qu'il n'aura pas gain de cause s'il entame la procédure..
Je vais donc prendre le risque...

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

au pire vous en serez pour un embrayage cela dit il faut toujours avoir une attitude positive et non nier completement car au cas ou l'affaire va au tribunal j'ai deja lu que les juges n'aiment pas trop les personnes qui ne sont pas conciliantes...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

Jeanmi
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Message par Jeanmi »

Attendez, si la voiture a été démontée sans que vous soyez présente par une convocation à une expertise contradictoire, je peux vous assurer que vous ne devriez pas payer un centime d'euro !
Le déroulement des faits me semble plus que louche, notamment cet expert qui fait des fautes, ne vous convoque pas, fait démonter la voiture sans que vous soyez convoqué...
Qu'est ce c'est cette histoire ????
A partir du moment où tout est démonté, rien nen prouve que les pièces présentées sont les bonnes !
Alors, ne payez rien puisque l'expertise n'a pas été contradictoire. Je vous assure que vous ne risquez rien, à part d'être un peu embétée quelque temps... Vous pouvez aussi prendre un expert proche du garage pour avoir un avis.

taz
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Embrayage = Vice Caché ?

Message par taz »

Bonjour,
J'ai vendu ma Megane 2 CC de 2004 avec 155000 kms il y a 15 jours. Le véhicule était très sain et parfaitement entretenu chez Renault (toutes les factures à l'appui). Le CT a été effectué avant le vente et rien de spécial n'était mentionné.
L'acheteur me recontacte 6 jours après : l'embrayage a laché!
Je recois 1 semaine après, suite aux recommandations de son conseiller juridique d'assurance, une lettre recommandée cherchant dans un premier temps un arrangement à l'amiable. La seconde étape, si seconde étape il y a, sera l'espertise du véhicule pour déterminer si c'est un vice caché.
Que dois-je faire? L'embrayage, que se soit la butée hydraulique ou le disque, n'est il pas une pièce d'usure? Si vraiment le souci existait avant la vente, l'acheteur n'aurait il pas décelé le problème (sachant que moi je n'ai jamais eu de souci)?
De plus, il faut considérer que j'ai vendu mon véhicule à un prix nettement inférieur aux autres du bon coin étant donné que je voulais qu'il parte rapidement.
Merci d'avance pour vos réponses.

Jeanmi
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Re: Butée d'embrayage = Vice Caché ?

Message par Jeanmi »

Un embrayage ne lâche pas comme cela du jour au lendemain...; il y a forcément à un moment où un autre des symptômes (passage difficile des vitesses, patinage,...).
En plus, à 155000 Kms, on pourrait considérer qu'il s'agisse de l'usure normale car l'embrayage reste quand même plus ou moins une pièce d'usure...
Il faut prendre aussi en compte le fait que la panne (si celle ci est réelle) survient quand même que six jours après la vente...; mettez vous un peu à la place
de l'acheteur si cela vous arrivait !
Bref, à mon sens, il faut transiger doucement, en refusant tout d'abord de prendre en charge au prétexte qu'il s'agit d'une pièce d'usure, avec un véhicule de 155000 Kms quand même.
Mais demandez quand même ce qu'il y a comme dommage et allez voir l'auto pour vous rendre compte par vous même...
Il est toujours possible que l'acheteur ai fait patiner l'embrayage en faisant le "kéké" jusqu'à faire fumer les pièces; dans ce cas, c'est une mauvaise utilisation et vous ne devez rien.
Si l'embrayage est normalement usé, certes c'est une pièce d'usure, mais vous avez quand même vendu l'auo avec un embrayage en fin de vie...
Dans ce cas, pour ne pas vous retrouvez convoqué à une epxertise et que cela traîne pendant des semaines, proposez de prendre les pièces, ou la main d'oeuvre, ou 50 %..., proposez quelque chose de raisonnable par écrit (pour laisser une trace) pour le principe et voyez coment réagi l'acheteur.
S'il refuse, tant pis pour lui, vous pourrez faire valoir votre proposition et le refus...

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