OPTIONS PAS PRESENTS LORS DE LA VENTE

Discussions: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
cpsalves

OPTIONS PAS PRESENTS LORS DE LA VENTE

Message par cpsalves »

J'ai acheté un véhicule d'occasion importé d'Italie chez un concessionnaire ou le vendeur m'avais mentionne des options (phares et laves vitres automatiques, régulateur de vitesse, radar de recul) que étaient importantes pour moi. Hors quand j'ai reçu le véhicule il n’avait presque aucune option de celles mentionnées lors de l'achat. Confronté a cette situation il m'a répondu que c'est normal car les options qui viennent dans les voitures en France série ne sont pas forcement les mêmes qui existe en Italie. Moi je me sens injustice car même si je suis satisfaite de l'état général de la voiture je sens qu'il m'a trompé et il dise qu’ils ne peuvent rien faire, alors qu'il y a des moyens d'ajouter certaines options comme les radars de recul par exemple.
Pensez vous que je dois consulter un avocat, vue que j'ai le document ou ils ont mentionné les options?

JMarc05

Message par JMarc05 »

Bonjour,
pour ma part, je conseillerais une menace, éventuellement suivie d'effet, d'une plainte au tribunal de proximité, c'est gratuit.

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

il faut bien evidemment des documents ecrits de la part du vendeur precisant la presence de ces options ou d'un type correspondant a un modele francais munis de ces options....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

cpsalves

Message par cpsalves »

Bonjour
D'abord merci de vos reponses.

J'ai le document de presentation de la voiture avec les descriptif des options et le numero de chassis mentionné et sur le contrat de vente j'ai le meme numero de chassis donc on peut bien lier les documents.

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Message par Jeanmi »

A partir du moment où le véhicule livré ne correspond pas à votre bon de commande, il y a non conformité du produit.
Si vous avez tous les documents prouvant les options proposées lors de la commande, vous pouvez réclamez la réduction du prix où l'annulation de la vente, quelque soit le kilométrage parcouru.
Dans votre cas, si le problème est récent, il faut commencer à l'amiable en envoyant une lettre RAR au vendeur en lui resumant la situation et en demandant la réduction du prix en focntion des options manquantes...
Si pas de réponse, petite relance par lettre RAR en indiquant une éventuelle expertise du véhicule à ses frais.
Si pas de réponse ou qui ne convient pas, prenez un expert via votre PJ ou par problemauto.com pour organiser l'expertise contradictoire du véhicule (en présence du vendeur).
Avec cette démarche et sans accord à l'amiable, vous aurez un bon dossier pour aller en justice en réclamant en plus du prix d'achat, les frais engagés, préjudice,....Bon courage et tenez nous au courant

cpsalves

Message par cpsalves »

Re bonjour

Je les ai appelé est j'ai relancé la situation ils ont finalement admis leur erreur, par contre la voiture que j'ai acheté c'est une BMW 330xd de 2006 a 25500€, hors se vous regarder le prix de cette voiture en France elle est estimé a plus de 32000€ et c'est sur cela qu’ils se basent pour me dire que je l'ai acheté beaucoup moins chère que sur le marche en France. Je suis d'accord avec cela et je n'ai jamais réclamé par rapport au prix mais par rapport aux options. Je suis allé chez BMW la seul option possible de mettre c'est les radars de recul donc je lui ai propose qu’ils m’installent au moins ça ils ne veulent pas, la seul proposition c'est l'annulation de la vente chose que je ne veux pas. Voila mon dilemme j'ai une voiture beaucoup moins chère mais avec des options promises qui n'existent pas dois je aller en justice quand même?

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Message par Jeanmi »

Vous avez commandé une voiture avec certaines options prévues; elle arrive, mais n'est pas conforme à votre commande.
Donc vous pouvez demander l'annulation de la vente. Si le garage est d'accord (attention: cela prévoit la restitution du prix d'achat, quelque soit les Kms parcourus, et çà, je ne suis pas sûr que le vendeur soit d'accord), annulez la vente !
Vous pouvez aussi la revendre en l'état, avec peut-être une plus value par rapport à la valeur standard d'untel véhicule sur le marché français...
Quoiqu'il en soit, votre vendeur vous a eu !

Répondre