Bonjour je vous remercie par avance pour votre aide.
Voila j'ai vendu un véhicule avec un controle technique donc tout ce qu'il y a de normal jusqu'ici mais bon l'acheteur quelques temps après s'est retourné contre moi en engageant une procédure en justice.
En fait celui-ci a fait une expertise contradictoire a laquelle je n'ai pas été convié puisque je n'ai jamais reçu la lettre recommandée, étaient présents ce jour l'expert de la partie adverse et trois représentants d'automobile club ou j'ai fait mon ct. J'ai eu un coup de fil de la part de l'expert du controle technique au fait le ct a été fait à automobile club il était étonné également de ne pas m'avoir vu alors ma question est : est ce que cette expertise est valable peut elle faire l'objet d'un vice de procedure?
L'acheteur me repproche de la rouille sur le véhicule chose qui a été stipulé sur le CT de plus il dit que le véhicule presentait des tremblements dans la direction sur le CT était stiplué roulement avant jeu excessif donc aussi aucun oubli de ma part de plus lors de l'expertise contradictoire le controle technique propose de réparer ce tremblement en changeant cette rotule afin que celui ci puisse utiliser le véhicule au fait il date de 1989 donc pas tout jeune l'acheteur refuse donc invoque le vice caché comment faire alors qu'il a été proposé une tentative de conciliation de la part du CT il faut savoir qu'il dit également qu'il a rajouté 3l d'huile pour 500km ce qui m'étonne étant donné que je n'ai jamais eu ce probleme auparavant de plus lors d la vente il était accompagné de deux autres personnes ils étaient de bon connaisseurs puisqu'ils ont éssayé a deux reprises le vehicule vérification du moteur a froid jauge dhuile et pression des durites et vérification a chaud fuméés au tuyau d'échappement voir s'il ne consommait pas de l'huile avec aussi le fait de tirer la jauge d'huile moteur en marche plein de détails qui maintenant avec du recul prouve bien que ces personnes s'y connaissaient bien de plus je m'interroge aussi normalement au CT il y a controle de l'opacitée des fumées donc un véhicule qui consomme de l'huile ne peut satisfaire au controle de plus lors de l'expertise contradictoire l'expert dit ne pas avoir remarqué des traces sur le sol d'huile durant l'expertise donc pas d'écoulement bon que faire ce monsieur que veut il ? suis je dans mon droit ou bien c'est peine perdu quelle galere au fait j'ai mis sur la carte grise le mention vendu dans l'état connu de l'acheteur avant de signer et il n'a pas encore changé la carte grise.
Pourriez vous me conseiller s'il vous plait et m'indiquer la procédure a suivre et si des chances de prouver ma bonne foi face a tout cela
Merci par avance et bonne continuation.
litige vente
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Tout cela n'est pas très clair !!!
Comment êtes vous au courant de l'expertise si vous n'avez pas reçu le courrier RAR de convocation ?
Si vous n'avez jamais reçu cette convocation, les constatations ne peuvent pas vous opposables. En effet, en votre absence, l'expertise n'est pas contradictoire.
Ce qui m'étonne, c'est que le contrôleur technique était bien présent !
Il faudrait quand même prendre contact avec l'expert à l'origine de la convocation pour savoir pourquoi votre lettre n'est pas arrivé...
Pour le fond du problème, si on vous reproche un vice caché, laissez faire ! En effet, si vous avez vendu le véhicule avec le CT et la rouille et le jeu sur un rotule indiqué, l'acheteur a été informé des problèmes.
En plus, pour invoquer un vice caché, il faut que le véhicule ne puisse pas circuler (imprope à l'usage auquel il est destiné).
Dans votre cas, la voiture roule et a pu faire quelques Kms depuis l'achat ! Donc, pas de vice caché...
Attention tout de même à ce qui a été dit lors de l'expertise: il faut quand même savoir ce qu'il est sorti de tout cela car les absents ont toujours torts...
Comment êtes vous au courant de l'expertise si vous n'avez pas reçu le courrier RAR de convocation ?
Si vous n'avez jamais reçu cette convocation, les constatations ne peuvent pas vous opposables. En effet, en votre absence, l'expertise n'est pas contradictoire.
Ce qui m'étonne, c'est que le contrôleur technique était bien présent !
Il faudrait quand même prendre contact avec l'expert à l'origine de la convocation pour savoir pourquoi votre lettre n'est pas arrivé...
Pour le fond du problème, si on vous reproche un vice caché, laissez faire ! En effet, si vous avez vendu le véhicule avec le CT et la rouille et le jeu sur un rotule indiqué, l'acheteur a été informé des problèmes.
En plus, pour invoquer un vice caché, il faut que le véhicule ne puisse pas circuler (imprope à l'usage auquel il est destiné).
Dans votre cas, la voiture roule et a pu faire quelques Kms depuis l'achat ! Donc, pas de vice caché...
Attention tout de même à ce qui a été dit lors de l'expertise: il faut quand même savoir ce qu'il est sorti de tout cela car les absents ont toujours torts...
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babar62
litige vente
merci de m'avoir repondu rapidement
je sais l'histoire était longue a raconter mais bon comment faire pour etre clair en peu de mots. voila en fait moi je ne comprends pas pourquoi le ct a été convoqué a l'expertise. Pour moi il a été mis en cause aussi donc je ne vois pas pourquoi il y a ma responsabilté qui est engagé.C'est le ct qui a fait le controle c'est lui le specialiste pas moi je ne suis pas un professionnel. pour la lettre pas d'explication non remise dans ma boite ou je ne sais quoi , toujours est il qu'il attaque a tous les niveaux meme si le ct propose de reparer il refuse ce qui prouve bien que je ne suis pour rien dans tout cela. il n'est pas bien honnete meme en faisant un effort il ne veut rien entendre je crois qu'il n'en veut plus. il ne sait pas comment faire pr annuler la vente,petite question a t il le droit depuis tout ce temps de ne pas avoir changé la carte grise ce qui est illegale
mais alors cette expertise contradictoire est elle recevable aupres des tribunaux vu que je n'étais pas présent est ce un vice de procedure aupres des tribunaux? merci encore pour tout
je sais l'histoire était longue a raconter mais bon comment faire pour etre clair en peu de mots. voila en fait moi je ne comprends pas pourquoi le ct a été convoqué a l'expertise. Pour moi il a été mis en cause aussi donc je ne vois pas pourquoi il y a ma responsabilté qui est engagé.C'est le ct qui a fait le controle c'est lui le specialiste pas moi je ne suis pas un professionnel. pour la lettre pas d'explication non remise dans ma boite ou je ne sais quoi , toujours est il qu'il attaque a tous les niveaux meme si le ct propose de reparer il refuse ce qui prouve bien que je ne suis pour rien dans tout cela. il n'est pas bien honnete meme en faisant un effort il ne veut rien entendre je crois qu'il n'en veut plus. il ne sait pas comment faire pr annuler la vente,petite question a t il le droit depuis tout ce temps de ne pas avoir changé la carte grise ce qui est illegale
mais alors cette expertise contradictoire est elle recevable aupres des tribunaux vu que je n'étais pas présent est ce un vice de procedure aupres des tribunaux? merci encore pour tout
Le CT a été convoqué car c'est lui qui a signalé les problèmes sur la voiture et le CT a donc peut-être favorisé la vente...
Maintenant, puisque les problèmes ont été signalés sur le procès verbal et que vous avez bien fourni celui ci à l'acheteur, l'expert l'a peut-être convoqué quand même pour la forme.
Mais cela n'explique pas pourquoi vous n'avez pas été convoqué ! Vous êtes sûr de ne pas avoir eçu cette lettre de convocation, qui a peut-être été réceptionné par quelqu'un d'autre ?????
Attention, c'est la base de toute la procédure ! Prenez contact avec le CT et/ou l'expert organisateur de la réunion pour savoir ce qu'il en est exactement. Occupez de cette affaire sinon, vous risquez gros !
Car si l'acheteur demande l'annulation de la vente pour vice caché, c'est au vendeur que cela va être réclamé, pas au CT.
Vous indiquez que la voiture a pas mal roulé depuis l'achat. Combien de Kms ? D'après ce que vous indiquez, si la voiture roule normalement, elle n'est pas impropre à son usage habituelle. Vous avez fourni le CT à l'acheteur, il a donc été informé de l'état du véhicule... Donc pas de vice caché ! Mais, prenez contact avec l'expert pour avoir plus détails !
Maintenant, puisque les problèmes ont été signalés sur le procès verbal et que vous avez bien fourni celui ci à l'acheteur, l'expert l'a peut-être convoqué quand même pour la forme.
Mais cela n'explique pas pourquoi vous n'avez pas été convoqué ! Vous êtes sûr de ne pas avoir eçu cette lettre de convocation, qui a peut-être été réceptionné par quelqu'un d'autre ?????
Attention, c'est la base de toute la procédure ! Prenez contact avec le CT et/ou l'expert organisateur de la réunion pour savoir ce qu'il en est exactement. Occupez de cette affaire sinon, vous risquez gros !
Car si l'acheteur demande l'annulation de la vente pour vice caché, c'est au vendeur que cela va être réclamé, pas au CT.
Vous indiquez que la voiture a pas mal roulé depuis l'achat. Combien de Kms ? D'après ce que vous indiquez, si la voiture roule normalement, elle n'est pas impropre à son usage habituelle. Vous avez fourni le CT à l'acheteur, il a donc été informé de l'état du véhicule... Donc pas de vice caché ! Mais, prenez contact avec l'expert pour avoir plus détails !
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babar62
merci encore pour votre aide !!
pour la lettre je ne pas recu dans ma boite et je ne vois pas pourquoi je ne l'aurai pas recptionnée il était dans mon interet d'etre present puisque c'est moi qui est accusé a tort , voila c'est mon bonne foi de plus comme je l'ai dit plus haut le ct propose de reparer la rotule de direction et il faut savoir qu'il a roulé plus de 500 km !!
bien cordialement et merci encore !!
pour la lettre je ne pas recu dans ma boite et je ne vois pas pourquoi je ne l'aurai pas recptionnée il était dans mon interet d'etre present puisque c'est moi qui est accusé a tort , voila c'est mon bonne foi de plus comme je l'ai dit plus haut le ct propose de reparer la rotule de direction et il faut savoir qu'il a roulé plus de 500 km !!
bien cordialement et merci encore !!
Prenez contact avec l'expert pour savoir ce qu'il en est !
Pour le CT, peut-être que ce qu'il prend à sa charge était visible le jour du CT, mais qu'il ne l'a pas vu ! Donc, il est responsable pour cela...
Maintenant, si vous n'avez pas été convoqué, c'est que l'expert estime à la vue du CT que l'acheteur était informé et que l'annulation de la vente n'est pas possible...
Je vous conseille fortement de prendre quand même contact avec l'expert pour avoir des explications claires...Ne laissez pas "pourrir" la situation, même si vous n'avez pas été convoqué !
Pour le CT, peut-être que ce qu'il prend à sa charge était visible le jour du CT, mais qu'il ne l'a pas vu ! Donc, il est responsable pour cela...
Maintenant, si vous n'avez pas été convoqué, c'est que l'expert estime à la vue du CT que l'acheteur était informé et que l'annulation de la vente n'est pas possible...
Je vous conseille fortement de prendre quand même contact avec l'expert pour avoir des explications claires...Ne laissez pas "pourrir" la situation, même si vous n'avez pas été convoqué !