Litige avec l'acquéreur de notre véhicule vice caché

[Noki]

bonjour
nous venons de vendre notre véhicule. ce vehicule nous le possédions depuis trois mois, mais pour des soucis d'argent nous nous décidé à le vendre.
nous l'avons vendu avec un CT moins de 6 mois et toutes les factures du véhicule depuis sa sortie d'usine. (ces documents nous ont été fournis par l'ancien propriétaire trois mois auparavant)

les personnes sont venues chercher le vehicule, ils en ont fait le tour, nous leur avons suggéré d'essayer le vehicule. nous leur avons donné toutes les factures précisant qu'en 2003 la voiture avait été refaite.

Avec tous les papiers entre les mains ils signent le papier de vente et partent.

ils nous rappelle le lendemain disant que nous lui avions caché qu'en 2003 la voiture avait été accidentée et refaite, d'où une très grosse facture.
peut-etre nous nous sommes mal exprimé, lui n'y a peut-etre pas prété attention, il n'a pas regardé les factures sur place mais chez lui.

il nous a proposé de lui envoyer 500 euros pour payer l'expert et qu'on en resterai la, ou bien que si on ne payait pas il nous attaquait pour vice caché.

la voiture ceci étant n'a aucun problème elle a eu trois propriétaires depuis 2003 et à chaque fois des contrôle technique nikel. elle a été refaite avec factures à l'appui par un garage et n'a eu aucun problème depuis. et surtout personne n'a posé problème jusque la et encore moins nous lorsque nous l'avions acheter il y a 3 mois.

il nous a précisé que son calme avait des limites et qu'il allait porter plainte etc...

je suis un peu perdu sachant qu'un vice caché est un défaut qui rend la voiture inutilisable du faite qu'elle est immobilisée et que la répartion coute plus chère que la valeur vénale du véhicule hors il n'en est rien, la voiture roule parfaitement et ce depuis 6 ans sans souci.

n'ayant jamais été dans ce cas la, nous pensions avoir bien fait en fournissant le suivi du vehicule ce qui est tout a fait normal. Je trouve que la proposition à 500 euros était un peu bizarre comme si il voulait recupérer un peu d'argent surtout que le véhicule est en parfait état.

merci par avance pour votre attention et vos réponses.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

le vice peut exister si l'acheteur decouvre que le vehicule a ete gravement accidenté et que vous ne l'en avez pas informé lors de la vente...

a partir du moment ou vous etes en mesure de prouver que vous lui avez fourni les elements prouvant cette reparation je ne vois sur quoi vous pourriez etre mis en cause....

le comble ce sont ces 500 euros pour payer l'expert si il veut faire faire une expertise c'est a sa charge.....

[Jeanmi]

Correction, Monsieur QUE !

Dans ce cas, il n'y a aucun vice caché ! La voiture roule parfaitement, sans problème particulier, mais elle a subie un accident plus ou moins important il y a quelque temps dont l'existence est prouvée par la fourniture à l'acheteur de la facture des réparations.

Nous sommes donc en présence théorique d'une tromperie sur la qualité substantielle du véhicule (un accident important doit être signalé à l'acheteur, tout comme le fait que la voiture soit ancienne auto école, ex location ou taxi,...).

Pour ce cas, toutes les factures ont été fournies à l'acheteur avant la vente; il a eu le loisir d'en prendre connaissance avant de conclure la vente, mais ne l'a pas fait apparemment correctement.

Pépére rentre chez lui et feuillette les documents fournis en trouvant la facture des réparations du choc !!! Oh, grosse surprise !

Cas classique ! Par contre, le vendeur n'a pas signifier par écrit sur le certificat de vente qu'il avait fourni toutes les factures...

J'espére que vous avez copies de tous les documents...Maintenant, vous devez répondre par lettre RAR à votre acheteur.

Indiquez dans votre courrier que vous êtes surpris des affirmations de votre acheteur (il faut lui faire écrire qu'il a "découvert" la facture des réparations dans ce que vous lui avait donné). Indiquez que la voiture roulait très bien, sans aucun problème, que tous les CT passés n'ont rien révélés, que vous avez donné tous les documents en votre possession............

Si il répond qu'il a bien trouvé cette fameuse facture (forcément, c'est dans le paquet donné qu'il a pu découvrir l'accident), il confirme alors en principe qu'il a bien été informé de l'historique du véhicule puisque vous lui avez fourni toutes les factures et autre CT...

Il n'y a donc pas tromperie sur la qualité du véhicule puisque l'acheteur a bien été informé.

Bon courage et tenez nous au courant

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Il me semble que plutot de lui tendre la perche en lui envoyant un courrier indiquant que ce constat a ete fait a la lecture des factures fournies (un acheteur malhonnete aura vite fait de dire qu'il ne la possede pas) peut etre serait judicieux avant cela de lui poser de savoir sur quelle base il fait cette affirmation....et peut etre citera t il l'existence de cette facture...

ce n'est peut etre pas un vice caché mais l'issue est identique si le vendeur ne peut prouver avoir informé l'acheteur de cette situation

[Jeanmi]

C'est exactement ce que je dis !!!!
"Indiquez dans votre courrier que vous êtes surpris des affirmations de votre acheteur (il faut lui faire écrire qu'il a "découvert" la facture des réparations dans ce que vous lui avait donné). Indiquez que la voiture roulait très bien, sans aucun problème, que tous les CT passés n'ont rien révélés, que vous avez donné tous les documents en votre possession"

[Noki]

bonjour

et merci beaucoup pour vos réponses vous me confortez dans ce que je pensais
il voulait deja pas l'essayer le véhicule, qui je précise est une subaru, et que ce genre de véhicule, ne sachant pas l'usage que les gens en ont fait, on l'essaye!!!!!
nous savons qu'il a "découvert" la facture chez lui soit disant alors que nous lui avons dit mais ne nous a pas écouté!!! et que ce très cher monsieur n'a pas dénier regarder tout ce qu'on lui a donné.
ce monsieur nous l'a ecri dans des mails que nous avons bien sur conservé et imprimé.
je cite le premier mail :

N'arrivant malheureusement pas à vous joindre pour discuter de vive voix de certains points concernant notre transaction faite à l'arrière de ma remorque en quelques minutes après plus de 600 kms sans aucun confort pour contrôler les papiers,
Je me permets de vous exposer la situation.

Je me retrouve, malheureusement, avec un véhicule que vous avez acheté il n'y a que quelques semaines, avec lequel vous n'avez parcouru que quelques pauvres kilomètres, étant une 4ème main, sans AUCUNE factures (soufflet à changer depuis 5.000Kms, pièces..) à votre nom et surtout avec CE gros vice-caché qu'est un, je cite selon la facture, " choc violent entrainant un marbre" et cela pour un total tout de même avoisinant les 15.000 Euros de réparation. Vous n'êtes pas sans savoir que cet incident est à annoncer lors d'une vente ! Je l'avoue, effectivement vous avez bien joué votre coup car en connaissance de cause je n'aurai en aucun cas fait cet achat.
Tout ce qui précède, vous le comprendrez, rend votre prix de vente bien excessif !!!!

D'une personne de confiance, je suis dans l'obligation de me rendre à l'évidence et ainsi de vous qualifier bien autrement.
Je ne vais pas aller par 4 chemins, demain la voiture par pour expertise. Seulement 2 possibilités s'offre à vous :

A l'amiable :
Dans la semaine qui va s'écouler, je souhaite un remboursement à hauteur de 500 Euros, cela paiera l'expertise et autre frais à faire (selon CT) et j'en resterais là estimant à ce moment là être au courant du passé du véhicule avec lequel je roule.

Par voix procédurière :
Sans nouvelle de votre part d'ici demain soir, par téléphone vous / votre épouse ou mail, mardi je me verrai dans l'obligation de lancer une procédure à votre encontre en portant plainte pour vente avec vice-caché Vous avez le choix de régler comme vous le souhaitez cette affaire mais attention car maintenant ma gentillesse aura des limites.


donc voila je précise que oui nous avons fait la transaction dehors devant chez nous, et désolé si jai une petite maison et que jai rentré mes chiens chez moi et que je n'ai donc pas pu faire rentré ces messieurs chez moi. qu'il a fait 600 km et qu'il n' a rien vérifié et qu'il ne souhaitait au début pas l'essayer. et que cette transaction n'a pas duré quelques minutes puisqu'il est arrivé a 11h et que j'ai pris des photos du vehicule par nostalgie lorsqu'il le montait sur le plateau et ce une heure après et que j'ai passer un appel a une amie(et oui je sui une gonzesse faut toujours que je raconte ma vie a ma copine lol) pour lui dire que la voiture etait partie et ce encore 48 min après la montée de la voiture sur le plateau! dconc pour moi 1h48 min cest pas quelques min!!

nous avons gardé la voiture 3 mois et elle a dormi au garage on s'en servai que le week end et nous l'avons vendu pour des raisons d'argent mon mari et moi travaillant a 70 km de notre domicile, et ce genre de vehicule consomme malheureusement.

nous lui avons donné des pièces (cardan, mano, collecteur d'origine...) d'habitude quand on donne des pièces en plus les gens sont contents!!!! lui il se plaint de pas avoir des factures de chaque pièces mais cela était un supplément pour le dépanner, enfin les manos mon mari ne les a pas monté mais bon au prix ou etaient les pièces jaime mieu vous dire que si javai su je les aurai vendu d'occasion et je ne lui aurai pas donné!!!!!



donc voila je suis désolé de vous ecrire avec autant de détail mais j'ai limpression qu'il avait prévu un coup bizarre

je veux dire ont fait pas 600 km pour acheter une voiture, à peine l'essayer et ne pas vérifier ce qu'on lui dit et ce qu'on lui donne.
quand nous l'avons acheter nous avons vérifier les factures avant de partir et pourtant nous avons fait 350 km pour aller la chercher et nous avons retrouvé le monsieur sur une aire de repos!

enfin je suis un peu agacé de ca, d'une voiture dont on a pris soin, qui es une voiture de passionné

ps: il nous a quand meme demander ou se trouvai un bouton pour desactivé l'abs alors que ce cher monsieur prétandait avoir déjà eu 2 subaru et que ce bouton est au milieu de la centrale a coté du tableau de bord!!!!!!!!!! et que je suis une femme et que meme moi je l'ai vu!!!!!

[Noki]

je vous précise aussi qu'il nous a renvoyé un mail hier et comme nous n'avons pas donné suite à sa demande des 500 euros, il nous informe qu'il a pris rendez vous vendredi pour l'expertise et qu'il portera donc plainte avant!

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

il est marrant votre vendeur qui "découvre" sur la facture qu'on lui a fourni l'existence d'un accident ayant entrainé un marbre....marrant mais pas très futé de vous l'avoir écrit.....

son expert va faire un constat si vous etes convopué vous fournissez la copie de la facture que vous lui avez donné et ensuite il retounera chez lui tranquillement....et vous aussi j'espere...

ensuite on peut tout imaginer concernant la réalité de la transaction que par exemple vous faites l'affaire vous lui dites que vous lui donnez les factures fournies avec le vehicule sans en preciser le detail il ne peut, je pense, que s'en prendre a lui meme si il n'a pas pris le temps de les examiner....

[Noki]

cest pour cela que nous avons gardé trace du mail qu'il nous a fait.
on le sentait pas ce mec mai bon quand on trouve acquéreur cela est deja bien donc bon...
il y dit bien qu'il a regarder les factures chez lui et qu'on lui a remis sur place mais qu'il n'a pas pris le tps de les consulter, mais bon je vous rassure on la pas forcer a signer et il aurai pu prendre le tps de les regarder. il es vrai qu'il y avai un dossier bien complet mais en mm tps cest plutot bien d'avoir un dossier depuis la sortie d'usine.

la il nous dit que la voiture est expertisé vendredi mais nous n'avons en rien été convoqué et cela se passe maintenant à plus de 600 km de chez moi je me vois mal m'y rendre avant la fin de la semaine.

il me fait rire avec ses phrases menaçantes, je sais bien nous sommes plus jeunes que lui, mai lui pas très intelligent je pense.

nous conservons de toute façon ce mail, en espérant que cela se passe bien avec l'expert pour nous.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

en fait vous devez recevoir une convocation a une expertise avec un delai suffisant pour que vous preniez vous meme un expert pour vous representer...

si ca l'amuse de depenser 300-400 euros en pure perte.... libre a lui d'ailleurs vu le mail qu'il vous a fait parvenir il doit croire qu'il obtiendra gain de cause et je doute qu'une protection juridique accepte de mandater un expert gratuitement si il expose clairement la situation...(il a probablement fait un abus de julien courbet votre acheteur....)

je ne comprend pas tres bien ce qu'il veut faire avec son rapport....etablir le constat que le vehicule a ete gravement accidenté et puis....et puis vous lui repondrez qu'il avait tous les elements en sa possession prouvant cette reparation...