bonjour à tous est merci pour vos futur reponse .
voila mon probleme j'ai vendu m'a voiture il y a 1 mois
avec controle technique OK
une alfa romeo 147
lors de la vente j'ai dit a l'acheteur tout les problémes que je connaissé sur la voiture j'ai meme baissé le prix pour les futurs reparation
aujourd'hui j'ai recu un recommandé par cet personne qui me dit que sur la voiture il y a la rotule avant ainsi que les 2 pneu avant sont hs
avec le recommandé il a joins les factures est me dit qu'ils posséde toujours les piéce est qu'il a payé la facture .
ma question est , est ce que j'ai des risques de devoir payé une parti de la facture alors que apparament il y a pas eu d'expert qui est passé est , est ce que des pieces demonté sont resevable en cas de procedure ?
encore merci pour vos reponce
probleme vice caché ?
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
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Jeremy007
La voiture ayant été vendue par un CT récent et les pneus étant visibles, on ne peut pas vous reprocher un vice caché sur votre voiture, sauf si l'acheteur arrive à prouver qu'il y avait un jeu existant sur la rotule avant (oui, mais laquelle ???) avant la vente.
La voiture étant passée au CT sans problème, c'est la responsabilité du CT qu'il faudrait aller rechercher.
Pour les pneus, tout dépend du taux d'usure à la vente et des Kms parcourus depuis la transaction.
Maintenant, vous recevez un RAR, auquel je conseille toujours de répondre ! La voiture a été réparée sans votre accord et sans expertise contradictoire ! Théoriquement, vous ne devez donc rien payer puisque rien ne prouve l'origine des pièces à disposition...
Maintenant, rien ne vous empêche de faire un geste si vous estimez qu'il y avait un problème sur la rotule, mais pas les pneus !
La voiture étant passée au CT sans problème, c'est la responsabilité du CT qu'il faudrait aller rechercher.
Pour les pneus, tout dépend du taux d'usure à la vente et des Kms parcourus depuis la transaction.
Maintenant, vous recevez un RAR, auquel je conseille toujours de répondre ! La voiture a été réparée sans votre accord et sans expertise contradictoire ! Théoriquement, vous ne devez donc rien payer puisque rien ne prouve l'origine des pièces à disposition...
Maintenant, rien ne vous empêche de faire un geste si vous estimez qu'il y avait un problème sur la rotule, mais pas les pneus !
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benjamin88
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
si vous lui repondez profitez en pour lui demander si il ne souhaite pas que vous lui payez la prochaine révision....les pneus ne constituent pas un un vice caché puisqu'un examen minutieux suffisait a en verifier l'etat...et faire un courrier pour une rotule a 50 euros hors m.o. ca frole la debilité....
maintenant ces gens la sont tellement betes qu'il faut quelquefois faire des efforts pour etre un peu tranquille....
maintenant ces gens la sont tellement betes qu'il faut quelquefois faire des efforts pour etre un peu tranquille....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
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Jeremy007
M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E a écrit :si vous lui repondez profitez en pour lui demander si il ne souhaite pas que vous lui payez la prochaine révision....les pneus ne constituent pas un un vice caché puisqu'un examen minutieux suffisait a en verifier l'etat...et faire un courrier pour une rotule a 50 euros hors m.o. ca frole la debilité....
maintenant ces gens la sont tellement betes qu'il faut quelquefois faire des efforts pour etre un peu tranquille....
..j'avais pas osé le dire.-
benjamin88
bonjour
aujourd'hui le nouveau propriétaire ma contacté par telephone
celui ci vas entamé des poursuites contre moi car sont avocat lui a dit qu'il n'obtiendrai rien de la société de controle technique
hors moi je lui est expliqué que je n'y pouvais rien pour ca rotule aussi que pour les pneux est que vue qu'il n'a pas fait intervenir un expert ainsi que le fait qu'il a demonté les pieces il ne pourra pas prouvé quoi que se soit .
est ce que vous pencé qu'il y a un risque pour moi ?
est qu'est ce que je risque de payé s'il y a vraiment vice caché ?
aujourd'hui le nouveau propriétaire ma contacté par telephone
celui ci vas entamé des poursuites contre moi car sont avocat lui a dit qu'il n'obtiendrai rien de la société de controle technique
hors moi je lui est expliqué que je n'y pouvais rien pour ca rotule aussi que pour les pneux est que vue qu'il n'a pas fait intervenir un expert ainsi que le fait qu'il a demonté les pieces il ne pourra pas prouvé quoi que se soit .
est ce que vous pencé qu'il y a un risque pour moi ?
est qu'est ce que je risque de payé s'il y a vraiment vice caché ?
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
attendez de recevoir un courrier avec a.r. car a priori ca ne tient pas debout votre histoire consulter un avocat n'est pas gratuit et aucun constat n'a ete fait.....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Déjà, son avocat est de mauvais conseil ! Le fait que des pièces usées ne soient pas signalées par le CT engage bien la responsabilité du contrôleur.
Mais le problème de fond reste bien à la charge du vendeur, toujours responsable de la chose vendue...
Dans votre cas, la voiture est réparée et il n'y a pas eu d'expertise contradictoire.
Vous pouvez donc justifier votre bonne foi en présentant un CT de votre véhicule qui n'indique aucun problème.
Par ailleurs, les pièces qui seront éventuellement présentées peuvent ne pas venir de votre véhicule...
Pas grand chose à craindre à mon avis...Si votre acheteur a envi d'aller au tribunal pour si peu, laissez le faire !
Faites lui un courrier RAR pour lui indiquer que vous restez à sa disposition pour qu'une expertise contradictoire du véhicule soit réalisée en présence du contrôleur technique avant toute réparation du véhicule...
Mais le problème de fond reste bien à la charge du vendeur, toujours responsable de la chose vendue...
Dans votre cas, la voiture est réparée et il n'y a pas eu d'expertise contradictoire.
Vous pouvez donc justifier votre bonne foi en présentant un CT de votre véhicule qui n'indique aucun problème.
Par ailleurs, les pièces qui seront éventuellement présentées peuvent ne pas venir de votre véhicule...
Pas grand chose à craindre à mon avis...Si votre acheteur a envi d'aller au tribunal pour si peu, laissez le faire !
Faites lui un courrier RAR pour lui indiquer que vous restez à sa disposition pour qu'une expertise contradictoire du véhicule soit réalisée en présence du contrôleur technique avant toute réparation du véhicule...