Bonjour,
J'ai récu ce matin une convocation devant le juge des référés pour une affaire dans laquelle je suis mis en cause, et ceci pour le motif suivant :
J'ai vendu un véhicule en décembre 2006 à Mr B. Ce dernier l'a revendu 4 mois plus tard à Mr T. Mr T après quelques temps d'utilisation s'est rendu compte de nombreuses anomalies sur le véhicule, il a donc fait procéder à une expertise de celui-ci. Cette expertise a montrer que le véhicule n'était pas en bon état général et qu'il présentait plusieurs défaut dégradant son utilisation et sa valeur. Mr T s'est donc retourné contre Mr B en évoquant la garantie vices cachés, et Mr B s'est retourné contre moi!
Je me retrouve aujourd'hui dans une situation délicate que j'ai du mal à comprendre, sachant que j'ignorais ces anomalies et que j'ai vendu le véhicule avec un Contrôle Technique en règle.
Sachant que j'ai gardé ce véhicule environ un an et en ayant parcouru 7000kms environ, et que Mr B en a parcouru 5000kms avant la revente.
Que doit-je faire?
Merci de vos réponses
Insignation en référé
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Si vous êtes de bonne foi, préparez un petit dossier pour aller au tribunal car il faut absolument y être présent...
Vous êtes le mieux placé pour expliquer votre situation, et surtout connaître l'historique après votre vente...
Il est possible qu'une expertise judiciaire soit ordonnée sur cette voiture.
Alors, préparez vous à vous défendre !
Vous êtes le mieux placé pour expliquer votre situation, et surtout connaître l'historique après votre vente...
Il est possible qu'une expertise judiciaire soit ordonnée sur cette voiture.
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cool1176
Pouvez vous me dire en quoi consisterait cette expertise judiciaire?
Autre question, comment puis-je démontrer qu'un certain nombre des anomalies présentes sur le véhicules ont pu être provoqué lors des 5000 ou 6000 kms qu'a parcouru Mr B?
C'est quand même un peu facile de se retourner contre moi alors que Mr B s'est servi du véhicule 4 mois en parcourant cette distance! Il a pu se passer pleins de choses... Même si sur un véhicule de 13 ans d'age et avec plus de 100000kms tout n'est pas apparu lors des 5000 derniers, j'ai utilisé ce véhicule 1an et demi et je n'ai jamais été embêté...
Autre question, comment puis-je démontrer qu'un certain nombre des anomalies présentes sur le véhicules ont pu être provoqué lors des 5000 ou 6000 kms qu'a parcouru Mr B?
C'est quand même un peu facile de se retourner contre moi alors que Mr B s'est servi du véhicule 4 mois en parcourant cette distance! Il a pu se passer pleins de choses... Même si sur un véhicule de 13 ans d'age et avec plus de 100000kms tout n'est pas apparu lors des 5000 derniers, j'ai utilisé ce véhicule 1an et demi et je n'ai jamais été embêté...
Le juge ne connaissant rien à l'automobile, celui ci peut nommer un expert automobile "judiciaire" pour faire l'examen du véhicule et savoir quels sont les problèmes, qui en est responsable,....
Vous devrez donc fournir les factures d'entretien, CT,..., alors que vous étiez propriétaire du véhicule pour prouver votre bonne foi.
Si l'expert estime que l'on ne peut rien vous reprocher, vous serez mis hors de cause et c'est tout...
Mais, il faut absolument être présent pour vous défendre, avec éventuellement un expert auto missionné par vos soins, plus apte techniquement à répondre si besoin, pour vous assister.
Et tentez nous au courant...
Vous devrez donc fournir les factures d'entretien, CT,..., alors que vous étiez propriétaire du véhicule pour prouver votre bonne foi.
Si l'expert estime que l'on ne peut rien vous reprocher, vous serez mis hors de cause et c'est tout...
Mais, il faut absolument être présent pour vous défendre, avec éventuellement un expert auto missionné par vos soins, plus apte techniquement à répondre si besoin, pour vous assister.
Et tentez nous au courant...