Insignation en référé
Publié : jeu. mai 28, 2009 1:01 pm
Bonjour,
J'ai récu ce matin une convocation devant le juge des référés pour une affaire dans laquelle je suis mis en cause, et ceci pour le motif suivant :
J'ai vendu un véhicule en décembre 2006 à Mr B. Ce dernier l'a revendu 4 mois plus tard à Mr T. Mr T après quelques temps d'utilisation s'est rendu compte de nombreuses anomalies sur le véhicule, il a donc fait procéder à une expertise de celui-ci. Cette expertise a montrer que le véhicule n'était pas en bon état général et qu'il présentait plusieurs défaut dégradant son utilisation et sa valeur. Mr T s'est donc retourné contre Mr B en évoquant la garantie vices cachés, et Mr B s'est retourné contre moi!
Je me retrouve aujourd'hui dans une situation délicate que j'ai du mal à comprendre, sachant que j'ignorais ces anomalies et que j'ai vendu le véhicule avec un Contrôle Technique en règle.
Sachant que j'ai gardé ce véhicule environ un an et en ayant parcouru 7000kms environ, et que Mr B en a parcouru 5000kms avant la revente.
Que doit-je faire?
Merci de vos réponses
J'ai récu ce matin une convocation devant le juge des référés pour une affaire dans laquelle je suis mis en cause, et ceci pour le motif suivant :
J'ai vendu un véhicule en décembre 2006 à Mr B. Ce dernier l'a revendu 4 mois plus tard à Mr T. Mr T après quelques temps d'utilisation s'est rendu compte de nombreuses anomalies sur le véhicule, il a donc fait procéder à une expertise de celui-ci. Cette expertise a montrer que le véhicule n'était pas en bon état général et qu'il présentait plusieurs défaut dégradant son utilisation et sa valeur. Mr T s'est donc retourné contre Mr B en évoquant la garantie vices cachés, et Mr B s'est retourné contre moi!
Je me retrouve aujourd'hui dans une situation délicate que j'ai du mal à comprendre, sachant que j'ignorais ces anomalies et que j'ai vendu le véhicule avec un Contrôle Technique en règle.
Sachant que j'ai gardé ce véhicule environ un an et en ayant parcouru 7000kms environ, et que Mr B en a parcouru 5000kms avant la revente.
Que doit-je faire?
Merci de vos réponses