Help... soucis historique
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Help... soucis historique
Bonjour, Ravi de decouvrir ce forum qui j'espere pourra m'aider...
Je suis propriétaire depuis Juillet 2010 d'une jolie allemande .
Je l'ai achetée avec 62000 kms à un particulier, elle sortait de chez vidange chez BMW
CT OK, RAS.
Le vendeur me dit 2eme main, origine France, un collaborateur BMW il m'a dit.
Carnet d'entretien tamponné chez BMW (2 entretiens, de 2007 à 2008)
Autre tampon : BMW je sais plus où : Avril 09
Aujourd'hui, et 20 000 kms plus loin, je souhaite la vendre.
Un de mes acheteurs fait verifier le chassis, et la, dans le mille surprise !
- Le véhicule vient d'Allemagne.
- 2 interventions en garantie a des kilometrages qui correspondent pas au mien!
Stupéfait, alors qu'elle était vendue, j'appelle les concess qui ont fait les entretiens.
concess 1 : Pas de trace de la voiture !
concess 2 : Pas de traces non plus !
concess 3 oui, a 62000, comme indiqué sur le carnet.
Bref, demain je dois aller chez BMW savoir le VRAI kilométrage de la voiture...
Je pense que le livret (en français) est donc un faux, et ne correspond pas a cette voiture.
Je vais donc devoir me retourner contre le vendeur de l'an dernier, j'ai son email et son telephone et sans doute son adresse quelque part.
Question : Quelle est la procédure ? Assurance, expertise etc etc ?
Combien de temps prévoir ?
Dernier point, j'ai retrouvé les echanges de mail avec le vendeur, mais il n'y a aucune trace du prix de vente.
Comment prouver mon prix de vente ?
Bref.... HELP !
Merci a vous, cette mauvaise nouvelle m'a scié..
Je suis propriétaire depuis Juillet 2010 d'une jolie allemande .
Je l'ai achetée avec 62000 kms à un particulier, elle sortait de chez vidange chez BMW
CT OK, RAS.
Le vendeur me dit 2eme main, origine France, un collaborateur BMW il m'a dit.
Carnet d'entretien tamponné chez BMW (2 entretiens, de 2007 à 2008)
Autre tampon : BMW je sais plus où : Avril 09
Aujourd'hui, et 20 000 kms plus loin, je souhaite la vendre.
Un de mes acheteurs fait verifier le chassis, et la, dans le mille surprise !
- Le véhicule vient d'Allemagne.
- 2 interventions en garantie a des kilometrages qui correspondent pas au mien!
Stupéfait, alors qu'elle était vendue, j'appelle les concess qui ont fait les entretiens.
concess 1 : Pas de trace de la voiture !
concess 2 : Pas de traces non plus !
concess 3 oui, a 62000, comme indiqué sur le carnet.
Bref, demain je dois aller chez BMW savoir le VRAI kilométrage de la voiture...
Je pense que le livret (en français) est donc un faux, et ne correspond pas a cette voiture.
Je vais donc devoir me retourner contre le vendeur de l'an dernier, j'ai son email et son telephone et sans doute son adresse quelque part.
Question : Quelle est la procédure ? Assurance, expertise etc etc ?
Combien de temps prévoir ?
Dernier point, j'ai retrouvé les echanges de mail avec le vendeur, mais il n'y a aucune trace du prix de vente.
Comment prouver mon prix de vente ?
Bref.... HELP !
Merci a vous, cette mauvaise nouvelle m'a scié..
Dernière modification par yanik750 le mer. août 17, 2011 11:48 am, modifié 3 fois.
Re: Kilometrage frauduleux
bonjour,
etant dans un cas relativement similaires au votre voici quelques conseils :
premierement passer chez BMW avec votre cle de voiture cela vous permettra d'obtenir le KM reel
deuxiemement, verifier le numero de serie sur le carnet d'entretien (etiquette en general) et qu'il correspond a celui du chassis.
[dans mon cas les deux correspondent]
demandez à BMW si ils acceptent de vous sortir un historique du véhicule.
[VW à refuser, politique interne]
ensuite, vous aller de voir faire un recommandé au vendeur pour dol (tromperie).
expliquer que suite à l'entretien d ela voiture vous vous etes rendu compte que BMW n'a aucun trace d'entretien et que donc les tampon du carnet sont des faux et le kilometrage aussi
vous demandez donc l'annulation pour DOL et comme le proprietaire etait au courant un "dolus malus" donc des dedommagements. demandez lui de produire les factures qui correspondent... (probablement des faux ou comme dans mon cas des factures de pieces sans main d'oeuvre avec un travail au black d'un mecano de la boite...)
donnez lui 10 jours ouvres pour vous produire un cheque de banque contre la remise du vehicule.
ajoutez y les entretiens que vous avez du faire.
a priori vous n'aurez pas de reponse.
donc appelez votre PJ pour lancer un dossier. et mettre un avocat sur le coup.
un expert sera eventuellement nommé pour obtenir les infos du constructeur
par contre la ca peut prendre du temps (mois voir année)
reste que les seuls point sur lequel vous pouvez vous appuyer pour la tromperie c'est les entretiens et le kilometrage
la provenance vous n'avez pas de "preuve" que vous souhiatiez un vehicule de provenance france...
a moins de remettre la main sur email ou autre...
etant dans un cas relativement similaires au votre voici quelques conseils :
premierement passer chez BMW avec votre cle de voiture cela vous permettra d'obtenir le KM reel
deuxiemement, verifier le numero de serie sur le carnet d'entretien (etiquette en general) et qu'il correspond a celui du chassis.
[dans mon cas les deux correspondent]
demandez à BMW si ils acceptent de vous sortir un historique du véhicule.
[VW à refuser, politique interne]
ensuite, vous aller de voir faire un recommandé au vendeur pour dol (tromperie).
expliquer que suite à l'entretien d ela voiture vous vous etes rendu compte que BMW n'a aucun trace d'entretien et que donc les tampon du carnet sont des faux et le kilometrage aussi
vous demandez donc l'annulation pour DOL et comme le proprietaire etait au courant un "dolus malus" donc des dedommagements. demandez lui de produire les factures qui correspondent... (probablement des faux ou comme dans mon cas des factures de pieces sans main d'oeuvre avec un travail au black d'un mecano de la boite...)
donnez lui 10 jours ouvres pour vous produire un cheque de banque contre la remise du vehicule.
ajoutez y les entretiens que vous avez du faire.
a priori vous n'aurez pas de reponse.
donc appelez votre PJ pour lancer un dossier. et mettre un avocat sur le coup.
un expert sera eventuellement nommé pour obtenir les infos du constructeur
par contre la ca peut prendre du temps (mois voir année)
reste que les seuls point sur lequel vous pouvez vous appuyer pour la tromperie c'est les entretiens et le kilometrage
la provenance vous n'avez pas de "preuve" que vous souhiatiez un vehicule de provenance france...
a moins de remettre la main sur email ou autre...
Re: Kilometrage frauduleux
Merci beaucoup.
Je reviens de chez BMW et leur key reader ne marche pas, pas de bol.
Je veux savoir le kilometrage réel et après je vais aviser.
Je crois que le plus sage serait de faire remettre le kilometrage réel sur la voiture, et de la vendre sans carnet non ?
J'ai un acheteur en attente, dès que j'ai le kilometrage, je lui dirai et on aviserai. Il n'en reste pas moins que la voiture est en parfait état.
Pour le livret, il est faux c'est sur, les tampons sont faux, et il fait etat d'une livraison du véhicule neuf a Toulouse, alors qu'elle est allemande.
Si je me lance dans une procdédure juridique, ca veut aussi dire que je dois garder la voiture tant que l'affaire n'est pas réglée vous pensez ?
Sinon, je pense aussi que le mec a qui je l'ai acheté ce n'est pas lui qui l'a "falsifiée", mais le précédent proprio. Ca risque de compliquer pour moi aussi non ?
Je reviens de chez BMW et leur key reader ne marche pas, pas de bol.
Je veux savoir le kilometrage réel et après je vais aviser.
Je crois que le plus sage serait de faire remettre le kilometrage réel sur la voiture, et de la vendre sans carnet non ?
J'ai un acheteur en attente, dès que j'ai le kilometrage, je lui dirai et on aviserai. Il n'en reste pas moins que la voiture est en parfait état.
Pour le livret, il est faux c'est sur, les tampons sont faux, et il fait etat d'une livraison du véhicule neuf a Toulouse, alors qu'elle est allemande.
Si je me lance dans une procdédure juridique, ca veut aussi dire que je dois garder la voiture tant que l'affaire n'est pas réglée vous pensez ?
Sinon, je pense aussi que le mec a qui je l'ai acheté ce n'est pas lui qui l'a "falsifiée", mais le précédent proprio. Ca risque de compliquer pour moi aussi non ?
Re: Kilometrage frauduleux
ca va etre complqiué surtout pour une allemande...
beaucoup de personnes veulent le carnet ou sinon le prix risquent de baisser tres fortement.
en plus un vehicule allemand ca va susciter des mefiance...
et tu risques d'etre toi meme mis en cause si le prochain s'en appercoit...
bref je ne saurais que te conseiller de rester prudent et de faire une action pour reprise...
il y a un gros probleme de tromperie c'est clair.
maintenant si tu acheteur est au courant et accepte, fait un papier indiquant ces points et que l'acheteur signera.
tu remet le vrai kilometrage (avec papier de bmw si possible) et tu lui fais signer. ca te couvrira...
oui tu devras la garder.
non car le proprio devient responsable du vehicule et de ces vices caches. donc en tant que vendeur du vehicule il est repsonsable de ce qui a été fait.
d'ailleurs BMW a du lui dire à la revision que c'etait la premiere... et que le carnet etait bidon...
beaucoup de personnes veulent le carnet ou sinon le prix risquent de baisser tres fortement.
en plus un vehicule allemand ca va susciter des mefiance...
et tu risques d'etre toi meme mis en cause si le prochain s'en appercoit...
bref je ne saurais que te conseiller de rester prudent et de faire une action pour reprise...
il y a un gros probleme de tromperie c'est clair.
maintenant si tu acheteur est au courant et accepte, fait un papier indiquant ces points et que l'acheteur signera.
tu remet le vrai kilometrage (avec papier de bmw si possible) et tu lui fais signer. ca te couvrira...
oui tu devras la garder.
non car le proprio devient responsable du vehicule et de ces vices caches. donc en tant que vendeur du vehicule il est repsonsable de ce qui a été fait.
d'ailleurs BMW a du lui dire à la revision que c'etait la premiere... et que le carnet etait bidon...
Re: Kilometrage frauduleux
Je vais prevenir l'acheteur et voir avec lui.. une fois que j'aurais eu le kilometrage. merci !
Re: Kilometrage frauduleux
yanik750 a écrit :Je vais prevenir l'acheteur et voir avec lui.. une fois que j'aurais eu le kilometrage. merci !
tiens nous au courant

Re: Help... soucis historique
Bon l'acheteur m'a devancé et a trouvé les memes infos que moi...
Lancer la procédure, j'ai vu avec un ami expert, ca va prendre au moins 2 ans ...
Je suis dégouté.
Lancer la procédure, j'ai vu avec un ami expert, ca va prendre au moins 2 ans ...
Je suis dégouté.
Re: Help... soucis historique
au moins 2 ans par forcement ca dependra du bon vouloir de l'acheteur...
mais c'est vrai que c'est long...
l'acheteur n'en veut plus ?
sinon il reste la solution de la revente a un garage...
ils n'iront pas chercher beaucoup plus loin vous y perdrez mais serez plus tranquille...
essayer ca eventuellement : http://www.autonaute.fr/index-autonaute.asp
ils font des reprises sans rachat...
mais c'est vrai que c'est long...
l'acheteur n'en veut plus ?
sinon il reste la solution de la revente a un garage...
ils n'iront pas chercher beaucoup plus loin vous y perdrez mais serez plus tranquille...
essayer ca eventuellement : http://www.autonaute.fr/index-autonaute.asp
ils font des reprises sans rachat...
Re: Help... soucis historique
le truc c'est que je suis persuadé que la personne a qui je l'ai achetée s'est faite avoir comme moi, donc si je me retourne contre lui, il refusera tout, et se retournera contre son vendeur a lui.
Bref, c'est parti pour le tribunal, et le tribunal à Paris on peut tabler sur 2 ans mini.
Si ca avait été une première main, je dis pas, mais là c'est plus compliqué.
Reste la reprise ou le rachat sec oui, mais là faut m'attendre a 3/4000€ de moins...
Merci pour le site, visiblement ils sont fermés
Bref, c'est parti pour le tribunal, et le tribunal à Paris on peut tabler sur 2 ans mini.
Si ca avait été une première main, je dis pas, mais là c'est plus compliqué.
Reste la reprise ou le rachat sec oui, mais là faut m'attendre a 3/4000€ de moins...
Merci pour le site, visiblement ils sont fermés

Re: Help... soucis historique
oui reprise le 22/08
essayer celui là : http://www.aramisauto.com/reprise-voiture.php
j'avais un tarif relativement equivalent dans les deux cas...
en attendant l'ancien vendeur est repsonsable au yeux de la loi.
donc qu'il refuse ca sera sur la procedure amiable mais sinon il y aura aussi le proces...
maitenant si il veut se retourner contre l'autre vendeur ca sera pour lui une autre procedure...
c'est sur que vous y perdrez mais rien ne dit que le prochain proprio, si vous le vendez vous meme ,ne se retournera pas contre vous...
et c'est a vous que ca coutera...
parfois il vaut mieux un mauvais arrangement qu'un bon proces.
essayer celui là : http://www.aramisauto.com/reprise-voiture.php
j'avais un tarif relativement equivalent dans les deux cas...
en attendant l'ancien vendeur est repsonsable au yeux de la loi.
donc qu'il refuse ca sera sur la procedure amiable mais sinon il y aura aussi le proces...
maitenant si il veut se retourner contre l'autre vendeur ca sera pour lui une autre procedure...
c'est sur que vous y perdrez mais rien ne dit que le prochain proprio, si vous le vendez vous meme ,ne se retournera pas contre vous...
et c'est a vous que ca coutera...
parfois il vaut mieux un mauvais arrangement qu'un bon proces.