Bonjour à vous Messieurs,
Bon et bien demain est le grand jour des plaidoiries...
Je tiens encore une nouvelle fois à vous remercier pour vos messages et votre soutien même parfois, je suis moi même toujours prêt à aider quiconque et cela fait plaisir de voir que l’on est pas seul .
Je viens de savoir aussi que la partie adverse ne plaidera pas demain mais déposera seulement son dossier, je trouve cela un peu étrange, mon avocate me conseille de ne pas venir car selon elle, aucune plaidoirie ne sera faite puisque la partie adverse ne sera pas là donc le juge ne l’entendra pas...
Je vous tiendrai informé bien évidemment
Hâte que tout cela soit fini pour enfin passé à autre chose en espérant que la réponse ne sera pas trop longue...
Bien à vous et à bientôt.
Nathanaël.
Vice caché particiculier / procès gagné
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IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Re: Vice caché particiculier / partie adverse appel
On est impatient !
Re: Vice caché particiculier / partie adverse appel
Avec un avocat du demandeur qui ne plaide même pas (cela en dit long sur la confiance qu'il a dans son dossier), je pense que vous pouvez prévoir de bonnes vacances...
Re: Vice caché particiculier / partie adverse appel
Bonjour Jeanmi
Merci pour votre message, je voulais demander à mon conseil de plaider mais après ses explications et la forme de procédure ainsi que ses arguments nous avons laissés ainsi.
Merci de votre soutien, passez de belles vacances également.
À bientôt
Merci pour votre message, je voulais demander à mon conseil de plaider mais après ses explications et la forme de procédure ainsi que ses arguments nous avons laissés ainsi.
Merci de votre soutien, passez de belles vacances également.
À bientôt
Re: Vice caché particiculier / partie adverse appel
Salut à tous ²1
Je viens de recevoir ce jour le résultat par mon conseil ; la cours d'appel de Rennes déboute M. X de toutes ses demandes et le condamne à me rembourser 4725€ pour mes frais de défense et pour info à ce jour ils s'élèvent à 6800€.
J'ai tout de même été débouté des 1000€ qui m'ont étés octroyés en première instance au titre de la procédure abusive car la cours d'appel estime que la procédure n'est pas génératrice d'un préjudice à mon encontre (un peu bizarre je l'admets).
Après 9 années de procédure interminable à mon gout cela s'arrête logiquement ce jour et j'ai vraiment du mal à y croire, un peu dégouté de perdre 2k€ et à la fois soulagé qu'un mauvais jugement puisse être prononcé injustement et à mon encontre.
Maintenant j'attend le règlement de la somme sous une quinzaine sinon je devrais mandater un huissier de justice pour aller les chercher.
Merci à tous ceux qui ont pris la peine de me répondre ou bien même de m'envoyer un petit MP de solidarité, un remerciement très spécial pour les membres "Freddy & Jeanmi" qui par leur passion et leur bienveillance ont toujours répondu via le forum à mes demandes de renseignements ainsi que pour leurs conseils de Qualité, MERCI BEAUCOUP Messieurs.
Et toi très cher acheteur si tu me lis arrête toi la, et n'essaie pas d'aller en cassation car je ne lâcherai jamais l'affaire.
Bonne continuation à vous tous et au plaisir un de ces jours qui sait !
Nathanaël
Je viens de recevoir ce jour le résultat par mon conseil ; la cours d'appel de Rennes déboute M. X de toutes ses demandes et le condamne à me rembourser 4725€ pour mes frais de défense et pour info à ce jour ils s'élèvent à 6800€.
J'ai tout de même été débouté des 1000€ qui m'ont étés octroyés en première instance au titre de la procédure abusive car la cours d'appel estime que la procédure n'est pas génératrice d'un préjudice à mon encontre (un peu bizarre je l'admets).
Après 9 années de procédure interminable à mon gout cela s'arrête logiquement ce jour et j'ai vraiment du mal à y croire, un peu dégouté de perdre 2k€ et à la fois soulagé qu'un mauvais jugement puisse être prononcé injustement et à mon encontre.
Maintenant j'attend le règlement de la somme sous une quinzaine sinon je devrais mandater un huissier de justice pour aller les chercher.
Merci à tous ceux qui ont pris la peine de me répondre ou bien même de m'envoyer un petit MP de solidarité, un remerciement très spécial pour les membres "Freddy & Jeanmi" qui par leur passion et leur bienveillance ont toujours répondu via le forum à mes demandes de renseignements ainsi que pour leurs conseils de Qualité, MERCI BEAUCOUP Messieurs.
Et toi très cher acheteur si tu me lis arrête toi la, et n'essaie pas d'aller en cassation car je ne lâcherai jamais l'affaire.
Bonne continuation à vous tous et au plaisir un de ces jours qui sait !
Nathanaël