Conduite d'un véhicule non homologué - Risques ?

[ratatouille]

Bonjour,

Sur le forum Vehiculeselectriques, nous nous posons regulierement (de plus en plus) la question suivante :

si un particulier transforme un vehicule thermique en vehicule electrique, sans l'accord du constructeur mais tout de meme assuré , que risque-t-il a l'occasion d'un controle de police, ou lors d'un controle technique ?

La transformation ne vise pas a ameliorer les performances mais , au mieux, a les egaler.

Merci,

[pasdebol]

c'est formellement interdit , dès que tu touche aux caractéristiques du véhicule là en l'occurence c'est l'energie donc le moteur , tu doit obligatoirement passé faire controlé ton véhicule modifié a la DRIRE . le mieux est de contacter le constructeur du véhicule et lui demander son avis.

[ratatouille]

Merci pasdebol.

Mais ce qui m'interesse ce sont les risques encourus en cas de controle :

amende, prison, saisie du vehicule, etc... ?

J'avais bien trouve ce post mais aussi celui-la qui laisse entrevoir une issue : modifier son vehicule dans un etat membre qui l'autorise.

[pasdebol]

premierement tu sera surement recalé au niveau du controle technique si elle n'a pas été homologué. Niveau police tu ne risque pas grand chose a moins et la ca à son importance tu attrape un accident ou pire tu commet un accident responsable et là je te promet que tu déchanterai sévère , tout le monde te tomberai dessus assurance (la tienne + celle des accidentés) , poursuite en justice bref la cata. Achète une renault cleanova (un nom de modèle dans ce genre et tu ne sera pas ennuyé)

[maurice]

Vis à vis de la police : amende voire immobilisation du véhicule

Vis à vis de l'assurance : Pas de possibilité de l'assurer pour circuler sur la voie publique, puisque l'objet de l'assurance (le véhicule) n'a pas d'existance légale puisque pas de carte grise.

Vis à vis de la justice : responsabilité pénale aggravée en cas de sinistre : mise en danger de la vie d'autrui, homicide involontaire etc ...

Donc pour t'affranchir de ces (quelques) contraintes, il te suffirait de faire homologuer ton prototype.

Seulement, dans le domaine de la modification automobile, le législateur a réaffirmé un principe général mais récurrent : un particulier n'a ni les compétences en terme de conception et de réalisation, ni l'expérience, ni les installations pour réaliser/modifier un véhicule dans le respect des normes en vigueurs. Seules quelques entreprises répertoriées auprès de la Drire peuvent prétendre produire des véhicules homologables.

[pasdebol]

Vis à vis de l'assurance : Pas de possibilité de l'assurer pour circuler sur la voie publique, puisque l'objet de l'assurance (le véhicule) n'a pas d'existance légale puisque pas de carte grise.


si si il pourra assurer le véhicule car il dit au début du topic qu'il modifie le véhicule avec deja une carte grise, niveau assurance il n'ont aucun moyen de controle que c'est une électrique; mais le jour ou le véhicule a comme je disait plus haut un accident , l'assurance cassera le contrat puisque les infos de souscription sont fausses.

une idée de véhicule a laisser tomber

[maurice]

comme je disait plus haut un accident , l'assurance cassera le contrat puisque les infos de souscription sont fausses.

Ce qui revient à dire qu'il n'est pas possible d'assurer un tel véhicule

[ratatouille]

Côté assurance, une compagnie accepterait d'assurer le vehicule mofifié mais non homologué.

Cela ne change rien au casse-tete policier qui suffit a me dissuader.

Merci a vous,

[Aerochti]

Salut Ratatouille,
Fais homologuer le véhicule à l'étranger (Angleterre) et assure le labàs, il y'a des assureurs anglais qui sont ok même si tu résides en France.
Il vaut mieux prendre un PV parce que tu n'as pas immatriculé ta voiture en France que d'être mal assuré avec une CG française qui ne correspond plus au véhicule...
De toute façon la DRIRE ne veut plus rien homologuer à part des remorques, c'est à se demander à quoi servent ces fonctionnaires
A+

[Jeanmi]

Le principal problème est de faire homologuer le véhicule par un état menbre de la CEE. En effet, un véhicule existant avec une énergie standard (produits pétroliers) ne peut changer d'énergie sans être réceptionner par les services de l'état...Il s'agit surtout de vérifier la conformité technique du véhicule, tant au point de vue carrosserie que de la pollution. Pour ce qui est de la carrosserie, la caisse autoporteuse ne subie pas de modifications notables. Par contre, pour l'énergie, cela change tout, surtout d'un point de vue fiscal, si vous voyez ce que je veux dire !!!!
Les modifications sont donc possibles, mais doivent être faites par un professionnel (avec une RC pro) et le véhicule réceptionné à titre isolée par la Drire (ou équivalent à l'étranger dans la CEE). Une fois le véhicule accepté dans la CEE, moins de problème pour avoir une carte grise en France...
Rouler en France, avec les modifications faites dans "la grange", sans réception, attention danger ! Pas trop pour les forces de l'ordre qui vont rarement soulever le capot, mais surtout en cas d'accident.
En effet, le véhicule sera assuré suivant votre déclaration et sur la base de la carte grise d'origine. Mais en cas d'accident, l'expert va mettre son nez sous le capot et découvrir le poteau rose, et là, les ennuis commençent !
L'assureur va dire que le véhicule n'est plus d'origine, qu'il a subit des modifications susceptibles de rendre le véhicule dangereux,...., donc pas de couverture du sinistre. Et vers qui on va se retourner pour faire payer..., le propriétaire conducteur auteur du sinistre !
Si il n'y a que du matériel pas trop grave, cela passe. Mais si il y a du corporel avec un handicapé à vie ou un mort, alors là, ce n'est plus la même histoire !
En plus, il existe déjà des véhicules électriques sur le marché, peu certes, mais ils sont disponibles !