bonjour a tous
je viens d'acquerir un véhicule (honda integra type r) à un professionnel en provenance d'angleterre et nombreuses galeres s'ouvrent à moi:
- comment obtenir une immatriculation francaise? car beaucoup d'avis different . En effet possedant le certificat d'immatriculation anglais (v5), le controle technique (mot) ainsi qu'un acte de vente francais (modele cerfa) il s'avere que pour faire la carte grise francaise je dois avoir un certificat d'identification du véhicule mais vu que le véhicule est de 04/1996 suis je obligé d'avoir le COC? ce type de véhicule a été commercialisé en france seulement a partir de 12/1997...
- Autre probleme: une demande d'identification a été faite de ma part auprès de honda france et demande un délai de 1 mois , or en attendant ce document je souhaiterais passer le véhicule au controle technique et le faire rouler mais mon assureur refuse d'assurer le véhicule sans certificat d'immat francais, est-ce normal et légal? plutot ennuyeux car pas d'assurance , pas de controle et donc pas de certificat possible...
en esperant trouver réponses et témoignages!!
véhicule importé angleterre : assurance et carte grise
Règles du forum
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
jemcooper
Sauf que sans carte grise française, cela va être dur; il faut au moins le certificat de conformité du constructeur pour passer le contrôle...
La procédure d'immatriculation est toujours longue; à moins d'avoir une assurance anglaise couvrant la voiture, vous ne pouvez pas l'utiliser en France pour l'instant.
La procédure d'immatriculation est toujours longue; à moins d'avoir une assurance anglaise couvrant la voiture, vous ne pouvez pas l'utiliser en France pour l'instant.
OUlala!
vous avez acheté une sportive japonaise sans connaissances sur comment l'homologuer ....
il faut déjà que vous vous renseigniez sur la version de cette integra:
si modèle japonais (VIN a 11 ou 12 chiffres ) => très dur a homologuer, obliger d'aller a l'utac (monthléry), changements de pleins d'éléments (ceintures, vitres ,...)
si modèle européen (anglais en l'occurrence, VIN a 17 chiffres) => très facile, aller aux impôts demander un quitus fiscal + demander au service homologation de Honda un certificat de conformité européen , puis avec un certif de vente, les anciens papier, un CT, une demande d'immat, le quitus, le COC et justif domicile => paf vous avez votre CG
pour l'assurance ça se trouve, il faut chercher!
A+
vous avez acheté une sportive japonaise sans connaissances sur comment l'homologuer ....
il faut déjà que vous vous renseigniez sur la version de cette integra:
si modèle japonais (VIN a 11 ou 12 chiffres ) => très dur a homologuer, obliger d'aller a l'utac (monthléry), changements de pleins d'éléments (ceintures, vitres ,...)
si modèle européen (anglais en l'occurrence, VIN a 17 chiffres) => très facile, aller aux impôts demander un quitus fiscal + demander au service homologation de Honda un certificat de conformité européen , puis avec un certif de vente, les anciens papier, un CT, une demande d'immat, le quitus, le COC et justif domicile => paf vous avez votre CG
pour l'assurance ça se trouve, il faut chercher!
A+
bon alors pour répondre a ceux qui m'ont répondu sans meme savoir:
- obligation d'assurance pour TOUT les véhicules en provenance de la communauté, c'est une assurance dite de transit valable 3 mois donc probléme résolu sur ce point
- TOUT véhicule de serie avec COC ou non présent sur le territoire est présentable au controle technique , pour mon cas controle passé et vierge
- quitus fiscal fourni en 5 min au service des impots
- mon véhicule est un modéle jdm mais qui a été receptionné et immatriculé en angleterre , le service honda homologuation fait tout son possible pour empecher l'immatriculation des véhicules jdm en europe en refusant de fournir aucun document , j'ai donc procédé à un rti. D'après les inspecteurs sont dérogeables : les phares , les vitres , les ceintures!!(tout élément inscrusté dans la carrosserie) et à leur connaissance le seul élément que le ministère m'obligerait eventuellement à tester à l'utac serai l'antiparasitage de la voiture...
vu que l'auto viens d'angleterre en cas de refus de rti je porterais plainte par rapport au non-respect de la directive européenne d'avril 2009....
- obligation d'assurance pour TOUT les véhicules en provenance de la communauté, c'est une assurance dite de transit valable 3 mois donc probléme résolu sur ce point
- TOUT véhicule de serie avec COC ou non présent sur le territoire est présentable au controle technique , pour mon cas controle passé et vierge
- quitus fiscal fourni en 5 min au service des impots
- mon véhicule est un modéle jdm mais qui a été receptionné et immatriculé en angleterre , le service honda homologuation fait tout son possible pour empecher l'immatriculation des véhicules jdm en europe en refusant de fournir aucun document , j'ai donc procédé à un rti. D'après les inspecteurs sont dérogeables : les phares , les vitres , les ceintures!!(tout élément inscrusté dans la carrosserie) et à leur connaissance le seul élément que le ministère m'obligerait eventuellement à tester à l'utac serai l'antiparasitage de la voiture...
vu que l'auto viens d'angleterre en cas de refus de rti je porterais plainte par rapport au non-respect de la directive européenne d'avril 2009....
ok pour les 3 premiers points, c'est normal !
pour le 4eme:
honda n'a pas voulu te filer de certificat de conformité partiel??
sinon après la RTI (a la drire), qui te confirme ce qui est derogeable ou non??
comment tu sauras ce que tu dois passer a l'UTAC ?
contre qui tu voudrais porter plainte??
bon courage!
(de toute façon t'inquiète pas, d'autres ont réussi avant toi donc ce n'est pas impossible)
A+
pour le 4eme:
honda n'a pas voulu te filer de certificat de conformité partiel??
sinon après la RTI (a la drire), qui te confirme ce qui est derogeable ou non??
comment tu sauras ce que tu dois passer a l'UTAC ?
contre qui tu voudrais porter plainte??
bon courage!
(de toute façon t'inquiète pas, d'autres ont réussi avant toi donc ce n'est pas impossible)
A+
Et bien , bon courage pour le passage à l'UTAC...Obtenir un quitus fiscal en cinq minutes, c'est bien, mais vous ne semblez pas savoir ce qu'est un passage à Monthléry pour une voiture inconnue en France....
Cette voiture n'est pas prête d'avoir une carte grise française, surtout sans le certificat de conformité du constructeur, document indispensable au focntionnaire de base pour avoir certains renseignements indispensable que seul le constructeur peut donner !
Cette voiture n'est pas prête d'avoir une carte grise française, surtout sans le certificat de conformité du constructeur, document indispensable au focntionnaire de base pour avoir certains renseignements indispensable que seul le constructeur peut donner !
attendez attendez je n'ai pas dit que notre bon vieux ministère va vouloir la receptionner a titre isolé! mais cela fait partie de la demarche avant le passage a l'utac!
-je parlais d'abord du controle technique qui peu se passer sans coc
-en suite c'est sur qu'un quitus est peu etre facile a avoir mais il est necessaire au dossier rti...
-apres la procédure est en cours car l'inspecteur de la drire fait un rapport (la visite a été faite) au ministère qui accepte de receptionner ou non le véhicule
mes dires au sujet des ceintures des vitrages et des phares ne sont pas de mon invention mais des affirmations de l'inspecteur en question
-de meme que je sais tres bien c'est qu'est un passage a l'utac pour un véhicule importé je suis bien renseigné sur le sujet comme sur son cout!
ma seul chance pour eviter cela est que le modele est identifiable au modele europe de par son type qui est marqué sur la plaque constructeur DC211 qui correspond au type vin de l'integra francaise
-enfin quite a se plaindre l'organisme SOLVIT peu agir sur des administrations non?
-je parlais d'abord du controle technique qui peu se passer sans coc
-en suite c'est sur qu'un quitus est peu etre facile a avoir mais il est necessaire au dossier rti...
-apres la procédure est en cours car l'inspecteur de la drire fait un rapport (la visite a été faite) au ministère qui accepte de receptionner ou non le véhicule
mes dires au sujet des ceintures des vitrages et des phares ne sont pas de mon invention mais des affirmations de l'inspecteur en question
-de meme que je sais tres bien c'est qu'est un passage a l'utac pour un véhicule importé je suis bien renseigné sur le sujet comme sur son cout!
ma seul chance pour eviter cela est que le modele est identifiable au modele europe de par son type qui est marqué sur la plaque constructeur DC211 qui correspond au type vin de l'integra francaise
-enfin quite a se plaindre l'organisme SOLVIT peu agir sur des administrations non?
Je ne vois pas trop pourquoi le véhicule passe une RTI pour aller ensuite à l'UTAC ???
L'UTAC sert effectivement à l'homologation pour certains véhicules inconnus en France, comme les américaines qui n'ont pas d'importateurs sur le territoire; les importateurs ont l'habitude et prépare les voitures avant en changeant les ceinutres, les rétros, l'échappement,..., qui ne sont jamais conformes...Et en plus, le contrôleur se déplace !!!
A partir du moment où la voiture est présentée avec le dossier complet à la DRIRE du département, il est possible d'avoir une carte grise directement, encore faut il avoir tous les documents qui vont bien, dont le fameux certificat de conformité fourni par le constructeur...
Si la France ne veut pas le fournir, essayez en Angletterre ou en Allemagne.
L'UTAC sert effectivement à l'homologation pour certains véhicules inconnus en France, comme les américaines qui n'ont pas d'importateurs sur le territoire; les importateurs ont l'habitude et prépare les voitures avant en changeant les ceinutres, les rétros, l'échappement,..., qui ne sont jamais conformes...Et en plus, le contrôleur se déplace !!!
A partir du moment où la voiture est présentée avec le dossier complet à la DRIRE du département, il est possible d'avoir une carte grise directement, encore faut il avoir tous les documents qui vont bien, dont le fameux certificat de conformité fourni par le constructeur...
Si la France ne veut pas le fournir, essayez en Angletterre ou en Allemagne.
Jeanmi propose des solutions sympa,
c'est clair que demander un COC en allemagne ça peut peut etre le faire!
tu n'as pas retondu a mes questions julien42!
l'importation est un casse tête, tt le monde en parle sur le net et évidemment il y a beaucoup de choses fausses qui sont racontées.
et des cas très différents de réussite pour des même voitures
certains arrivent a mettre 2 mois pour homologuer une caisse inconnue en france (skyline R34) et d'autres mettent plus d'un an pour homologuer une RX7 , provenant du japon certe mais connue car vendue en france!
c'ets du n'importe quoi, a priori etre pro avec un SIRET ouvre pas mal de portes!
enfin j'aimerais bien avoir du concret, donc julien42 si t'as des infos!!
(une DC2 ça doit etre facile, enfin je pense, car il y en a eu des vendues en france!)
c'est clair que demander un COC en allemagne ça peut peut etre le faire!
tu n'as pas retondu a mes questions julien42!
l'importation est un casse tête, tt le monde en parle sur le net et évidemment il y a beaucoup de choses fausses qui sont racontées.
et des cas très différents de réussite pour des même voitures
certains arrivent a mettre 2 mois pour homologuer une caisse inconnue en france (skyline R34) et d'autres mettent plus d'un an pour homologuer une RX7 , provenant du japon certe mais connue car vendue en france!
c'ets du n'importe quoi, a priori etre pro avec un SIRET ouvre pas mal de portes!
enfin j'aimerais bien avoir du concret, donc julien42 si t'as des infos!!
(une DC2 ça doit etre facile, enfin je pense, car il y en a eu des vendues en france!)