Bonjour,
J'ai un véhicule qui date de 1960, donc sans aucune ceinture de sécurité. Dois-je l'en équiper pour pouvoir circuler sur la voie publique, ou l'obligation d'installation n'est valable que pour les véhicules contruit après l'instauration de la ceinture obligatoire à l'avant.
En effet, l'article R412-1 stipule "I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III."
Personnellement, j'en conclue que si le siège en est dépourvue, l'obligation ne tiens plus. Ais-je raison?
Ceinture de sécurité
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Ceinture de sécurité
Jérôme alias Jidgi
Webmaster de My80isfantastic
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Absolument; pour que le code de la route s'applique, il faut que le véhicule soit bien sûr équipé d'origine de ceintures; si ce n'est pas le cas, vous ne pouvez de toute façon pas respecter l'obligation, mais légalement...
Vous pouvez aussi tenter d'installer un jeu de ceintures pour votre sécurité; attention, renseignez vous bien car cela doit être bien fait...
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