a priori quand le constructeur ne fourni pas de COC, il faut aller a la DRIRE pour passer une RTI.Jeanmi a écrit :Je ne vois pas trop pourquoi le véhicule passe une RTI pour aller ensuite à l'UTAC ???
L'UTAC sert effectivement à l'homologation pour certains véhicules inconnus en France, comme les américaines qui n'ont pas d'importateurs sur le territoire; les importateurs ont l'habitude et prépare les voitures avant en changeant les ceinutres, les rétros, l'échappement,..., qui ne sont jamais conformes...Et en plus, le contrôleur se déplace !!!
A partir du moment où la voiture est présentée avec le dossier complet à la DRIRE du département, il est possible d'avoir une carte grise directement, encore faut il avoir tous les documents qui vont bien, dont le fameux certificat de conformité fourni par le constructeur...
Si la France ne veut pas le fournir, essayez en Angletterre ou en Allemagne.
si lors de la RTI, il manque des infos au contrôleur, notamment sur le freinage, le bruit, l'antiparasitage,..., il demande au possesseur de la voiture de passer des test a l'UTAC pour avoir ces données.
même pour une integra DC2 qui a été vendue en france, s'il elle vient du Japon il faudra faire ces tests.
enfin ça c'est que j'ai cru comprendre en me rencardant sur internet, forums,... donc si julien pouvait confirmer ou infirmer ça serait top!
d'après mes déductions, il n'y a pas de COC pour un vehicule qui provient de dehors de la CEE! (même si le même modele a été vendu en france!!) c'est nimp!