legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

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kodiak06
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legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par kodiak06 »

bonjour à tous, je suis arrivé sur ce forum apres moultes recherches, et je viens donc poser une question pour la qu'elle j'ai plusieur son de cloche.

je possede un vehicule Lexus IS200 de 2000, totalement d'origine, équipé une options Allemande TTE (Toyota Team Europe ) qui consiste à la pose d'un

compresseur volumetrique sur le moteur, totalement légal dans beaucoup de pays européen, un peu comme un kit essese pour 500 abarth ( 135 d'origine / 160cv avec kit )

je sais bien aussi ce que dit la loi :

Code : Tout sélectionner

Article R 321-16 du Code de la Route :
Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l'élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet. Le ministre chargé des transports définit les transformations notables rendant nécessaires une nouvelle réception.

Article R 322-8 du Code de la Route :
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Maintenant ma question purement juridique et la suivante :

Le dit compresseur est débrayable, tout comme un compresseur de climatisation ( le systeme est le meme ) la voiture en mode normal ( route ouverte ) fera toujours la puissance et couple d'origine ( 155cv ) le compresseur possede meme un by-pass qui permet de le "shunter" pour ne pas gener le moteur en utilisation normal.
Cela ne modifie donc en rien les caracteristiques d'origine constructeur et de carte grise, la tranformation n'est pas "notable"


il me suffit alors sur circuit d'enclancher ce compresseur pour profiter de son gain de puissance.

je pense que c'est un cas tres particulier qui merite que l'on si attarde.

qu'en pensez vous?

Merci.
Dernière modification par kodiak06 le mer. nov. 14, 2012 2:51 pm, modifié 1 fois.

Jeanmi
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par Jeanmi »

Est ce que cette "option" est d'origine montée par Toyota ?
Si le véhicule est bien d'origine en l'état, et a été homologué en Allemagne avec cet équipement, il est bien sûr conforme en France puisque la réception est CE !
J'ai quand même un gros doute sur le fait que ce compresseur soit un équipement Toyota...

kodiak06
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par kodiak06 »

Merci pour votre message, voila la brochure d'époque des options TTE

http://www.who-sells-it.com/images/cata ... f_9223.pdf

sur la seconde page, en bas a droite, l'on peux voir le kit "compressor"

Mais ce type d'option n'etait pas vendu en France d'origine chez Lexus.

mon assurance est au courant que j'ai cette particularité.

mais la question est : le fait qu'il soit débrayable, me couvre t-il en cas de pepin? je pense que le cas est trop rare pour avoir fait l'objet d'une etude.

Ps : j'ai perdu 1 poins en 17 ans de conduite, je suis loin d'etre fou fou sur la route :mrgreen:

momoto
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par momoto »

votre cas m'a amené a me poser la question de la possibilite de debrider ma moto grace a un interrupteur coupant simplement un fil...et bien on m'a conseillé de demonter cet interrupteur pour eviter tout doute dans l'esprit des gens censes controler ce bridage controle de police gendarmeire ou expert accident...alors que la presence d'un interrupteur censé debrider la moto peut etre justifiée par l'autorisation de rouler debride sur circuit...donc l'avis risque d'etre identique concernant votre compresseur

Jeanmi
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par Jeanmi »

Kodiak, votre lien me confirme qu'il doit s'agir d'un équipementier probablement spécialisé en Lexus, mais il ne s'agit en aucun cas d'une option d'origine constructeur !!!
Dans ce cas, si le compresseur permet un gain de puissance (même temporaire), le véhicue a bien subit une modification notable susceptible de modifier les caractéristiques de la carte grise...; autrement dit, le véhiucle n'est plus conforme pour circuler normalement sur route ouverte...
Si votre assureur est au courant, tant mieux, mais est ce que le fait que la voiture est équipé est notifié sur le contrat d'assurance ?
A mon sens, non, car aucun courtier d'assurance ne prendra le risque de notifier une telle chose au risque de devoir couvrir un dommage provoqué par un véhicule théoriquement non conforme...
En effet, que le courtier vous dise qu'il est courant ne suffit pas à vous couvrir en cas d'accident...; comme déjà indiqué ailleurs, si vous vous plantez tout seul et qu'il n'y a pas de blessés autres, "tout va bien"...; mais si jamais votre véhicule (autre exemple déjà utilisé, mais c'est du domaine du possible) couche un poteau EDF, qui tombe sur une voie TGV, et fait dérailler la rame qui passe justement à ce moment là, en tuant ou blessant des passagers, qu'un expert ou un gendarme découvre le compresseur sur votre voiture, votre assureur va annuler votre contrat au prétexte que la voiture n'est pas conforme...
C'est donc vers vous que les assureurs des victimes vont se retourner pour présenter la facture qui peut être très très lourde; dans le cas du train, vous imaginez un peu ce que cela peut couter...: des dizaines de millions d'euros !!!
Tant que vous voulez faire le fou sur un circuit, vous faites ce que vous voulez; mais si jamais vous prenez la route, cela se fera à vos risques et périls...
Idem pour momoto...; il n'y a aucune justification de rouler avec une moto équipée d'un interrupteur pour le simple fait de pouvoir rouler d"brider sur circuit !!!
Qui vous a dit cela ??? C'est du grand n'importe quoi...; si vous voulez rouler sur piste ou circuit avec une moto de 180 cv, libre à vous, vous en avez parfaitement le droit.
Par contre, sur route ouverte, c'est strictement interdit, même avec la même moto artificiellement re-bridée à 100 cv grâce au petit bouton magique...
Le vrai problème, c'est qu'il faut qu'il n'arrive rien...; dans ce cas, tout va bien, mais le jour où il arrive quelque chose, aie aie aie !
Même si vous n'y êtes pour rien, genre un gosse qui traverse entre deux voitures et vous passez par là en le tapant à 50 Km/h parce qu'il déboule sans regarder, il y aura toujours un témoin pour dire que vous rouliez trop vite,...; la moto va être saisie, examinée et faites confiance aux motards de la Police ou de la Gendarmerie, ils sont formés pour trouver le petit bouton et si jamais ils le trouvent sur votre machine, bonjour la galère pour vous...
A bon entendeur

kodiak06
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par kodiak06 »

En tout cas merci pour votre avis, effectivement en France nous n'avons pas le TUV allemand qui permet d'homologuer des pieces autre que constructeur pour un montage sur son auto en toute l'égalité, ne parlon pas de l'UK ou c'est encore plus libre ( peut etre trop ). encore un point ou la France est en retard.

ce "kit" était bien vendu chez Lexus en europe, mais effectivement pas en france.

mais a titre d'info je vous transmet ce lien pour un cas similaire, et disponible en Fance lui :

http://www.abarth.fr/fr/CMSFR/ENSAVOIRP ... sesse.aspx

je vais suivre les autres topic de ce forum que je trouve tres interessant.

je pense queje vais simplement retirer le compresseur ( 4 boulons + une courrois ) pour etre tranquille sur route ouverte. peut etre qu'avec une R.T.I je peux faire homologué tout ça?

Image

Merci encore.

CQFD
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par CQFD »

Bonjour à Tous,

Je reviens sur le cas de kodiak06 pour vous citer un article ainsi que le rendu de jugement qui apportent un éclairage intéressant sur les conséquences liées à la non-conformité d'un véhicule.

En l'espèce il s'agissait d'une BMW, vendue par un professionnel, équipée de pneus non conformes; suite à un léger "accrochage" l'expert était mis en cause par le propriétaire du véhicule.

Moralité :
Lorsque son véhicule est non-conforme à la législation française vaut mieux ne pas avoir d'accident même mineur ou du moins, ne pas vouloir s'obstiner.

>>> http://www.argusdelassurance.com/jurisp ... roit.49272

.

kodiak06
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par kodiak06 »

merci pour votre lien. j'ai bien compris le sens de l'article et l'expert et bien dans son droit, mais cela souleve encore quelques petites questions du coup.

il faut voir quel fut effectivement le monte de pneu non conforme, il y a une liste par fabriquant, mais encore, elle peux changer d'un pays de L'EU à l'autre. ensuite il y a largeur, indice de vitesse et de charge, mais le plus souvent c'est le diametre qui est en cause, si la voiture est en 19'' au lieu du 16'' d'origine, ce n'est pas conforme et l'expert est en droit de declarer la voiture comme tel. ( en general il à 2'' de tolerance ) ( 14/16 ) ( 17/19 ) mais la encore il faut voir les données constructeur ou y figure les montes autorisé.

par contre pour le "surbaissement ", quel en est l'origine? ressort aftermarket? pack BMW? suspension complete? car beaucoup de constructeur propose des ressorts (-15mm/-20mm) d'origine. c'est toujours le meme probleme, qui avait t-il sur la voiture incriminé?

c'est sur que si elle est comme cela :

Image

on peux aisément comprendre le jugement!

ma Lexus à elle meme un pack sport, ( ressort court et differentiel autobloquant ) et celui ci vendu en France chez Lexus.

je reprend l'exemple de l'Abart 500, car elle est homologué pour la route et en vente actuellement :


Abarth Essesse : une meilleure tenue de route : À l’amélioration du moteur offerte par le kit Essesse s’ajoutent les aménagements matériels destinés à améliorer la tenue de route et le contrôle du véhicule. L’Abarth Essesse profite ainsi de freins à disque ventilés et percés, pincés par des plaquettes haute performance. La pression des pneus est évaluée grâce à quatre nouveaux capteurs intelligents. Les quatre ressorts de suspension du châssis sont affermis et raccourcis, abaissant la caisse de chaque Abarth SS. La caisse de transformation pour Abarth SS contient également un filtre à air à gros débit et le logo « Essesse », à apposer sur le capot moteur et le hayon si vous le souhaitez.
donc si l'expert passe pour un petit accrochage et qu'il n'est pas au courant que l'auto a ce "kit", il va la déclarer non conforme?

A la base je voulais savoir si un ellement débrayable peux faire échappé mon auto a sa non "conformité" mais devant la trop rare etude du cas, je l'ai retiré pour le moment.

CQFD
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par CQFD »

kodiak06 a écrit :....c'est toujours le meme probleme, qui avait t-il sur la voiture incriminé?...
Bonjour,

Ben là, on a pas en main le rapport d'expertise ! :mrgreen:

Pour mémoire, je n'ai cité cet article qu'à titre d'exemple pour montrer qu'une non-conformité mineure peut avoir un fort impact en cas de sinistre.

.

kodiak06
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Re: legalité d'un compresseur volumetrique débrayable.

Message par kodiak06 »

oui et cela est tres interessant! merci.

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