Voila j'ai du nouveau:
des précision sur le passé de la voiture et des ennuis avec la police belge...
Alors je commence par la mésaventure que j'ai eu avec la police belge:
Je me suis fait arreté, contrôle des papier qui ne sont pas a mon nom, et de tout le dossier pour l'immatriculer. Donc soucis car je roulais avec les plaques belge de l'ancien propriètaire...ils vérifient a la centrale...plaques radié... "on vous enmène au poste Monsieur!"
Bon j'avais tout les document avec moi, l'assurance et je leur ai fais comprendre que j'attendais ma nouvelle carte grise.
"Monsieur vous etes en infraction, normalement c'est immobilisation du véhicule et poursuite au tribunal...mais on vous laisse repartir chez vous et on ne donnera pas suite au dossier"
Ils ont pris mon audition et photocopié tout les documents. Et m'on bien dit gentillement de ne plus circuler en Belgique tant qu'elle n'est pas immatriculer en France.
Ouf je suis tombé sur des policier simpa!
MAIS ce matin ils m'ont envoyé un PV m'indiquant le fait:
AR20.07.2001 Art. 2§1 Un véhicule ne peut être mis en circulation que s'il est immatriculé et s'il porte la plaque d'immatriculation accordée lors de l'immatriculation.
Aparament le dosier a été transmis au parquet, donc je devrai etre apelé au tribunal.
Ils m'on mis un questionaire a revoyer dans les 8 jours avec des question assez délicates a répondre... du genre: "Etes vous disposé, le cas échéant à accepter une transaction?" , "Estimez vous que certaines circonstances plaident en votre faveur?"...
Alors qu'ils m'avaient dit qu'ils ne donneront pas suite au dossier j'ai été surpris par ce courier!
Comme si j'avais besoin de ce problème en plus du problème d'immatriculation...
Nouvelles infos sur le passé de la voiture:
J'ai réussi a trouver la préfecture où elle a été déclaré détruite.
Je leur ai envoyé un courier en leur demandant de m'envoyer une attestation du motif de déstruction.
Ils m'ont répondu en me disant que le dosier n'est pas chez eux, mais a l'entreprise qui leur a transmis la déstruction par télétransmission.
Ils m'ont donné les coordonnée de cette entreprise.
Alors j'ai fait un schéma pour comprendre le transit qu'a subit la voiture:
Le dernier proprio français (point rouge) a vendu la voiture en juin 2003 à l'entreprise de casse (une grande société qui fait les dépolution de véhicule, déstruction, réparation pour exportation...) et ils ont déclaré la déstruction en juin 2004 soit un an aprés. Détruction transmise par télétransmission à la préfecture à 100km de chez eux alors qu'il y avais une autre préfecture a 5km de cette casse.
Puis la voiture c'est retouvé en vente dans un garage de vente/achat/échange (entreprise qui a fais faillite en mai 2005)
Donc j'ai représenté le chemin en rouge que la voiture a été censsé prendre. Mais je n'y croit pas, ce n'est pas logique, j'ai représenté en vert le chemin que je pense que la voiture a fait réelement.
Alors je pense qu'il y a eu une magouille entre l'ancien proprio qui a demander a cette entreprise de faire une fausse déclaration, puis l'a revendu lui même au garage belge.
Alors je pense que je vais aller directement a cette entreprise qui a déclaré la déstuction du véhicule en leur présentant la voiture qu'ils ont censsé détruire. C'est assez délicat, il risque d'y avoir conflit mais je preffere les prendre sur le fait plutôt que de demander des explication par courier.
Est-ce que c'est une chance qu'ils n'ont pas le dossier à la préfecture?
J'espère vous avoir expliqué la sutuation clairement.
Dites moi ce que vous pensez de tout ça, ce n'est pas facile pour moi...
Merci de votre aide.