Impossible d'immatriculer un vehicule
Publié : ven. juin 06, 2014 8:51 pm
Bonjour,
Alors mon problème est le suivant !
Je souhaiterai acheter un véhicule a une personne qui est en difficulté car il ne peut pas faire sa carte grise !
Je vais essayer de faire simple !
L'acheteur se nomme X il fait appel a un mandataire pour acheter un véhicule !
Le mandataire Mr Y lui dit je la fais venir ( d'Italie ) vous me régler en espèces !
Mr X lui dit ok !
Quand il prend livraison du véhicule, Mr Y lui remet le coc, certificat de cession a son nom perso ( pas du garage ), carte grise italienne, carnet, etc...
Sauf que le véhicule a une immatriculation en WW avec un cpi au nom de Mr Y !
Le probleme est que Mr Y n'a jamais fait la carte grise et a disparu dans la nature !
Conclusion Mr X possède tous les documents quittus de TVA, certificat de cession, coc, contrôle technique, etc..., je précise que le véhicule est saint, qu'il n'est pas volé ou autre ! Mais n'ayant finalement pas la carte grise de Mr Y, il ne trouve pas de solution et souhaite s'en défaire !
Y a t'il une solution ?
Qu'est il possible de faire ?
Merci pour vos réponses
Cordialement.
Alors mon problème est le suivant !
Je souhaiterai acheter un véhicule a une personne qui est en difficulté car il ne peut pas faire sa carte grise !
Je vais essayer de faire simple !
L'acheteur se nomme X il fait appel a un mandataire pour acheter un véhicule !
Le mandataire Mr Y lui dit je la fais venir ( d'Italie ) vous me régler en espèces !
Mr X lui dit ok !
Quand il prend livraison du véhicule, Mr Y lui remet le coc, certificat de cession a son nom perso ( pas du garage ), carte grise italienne, carnet, etc...
Sauf que le véhicule a une immatriculation en WW avec un cpi au nom de Mr Y !
Le probleme est que Mr Y n'a jamais fait la carte grise et a disparu dans la nature !
Conclusion Mr X possède tous les documents quittus de TVA, certificat de cession, coc, contrôle technique, etc..., je précise que le véhicule est saint, qu'il n'est pas volé ou autre ! Mais n'ayant finalement pas la carte grise de Mr Y, il ne trouve pas de solution et souhaite s'en défaire !
Y a t'il une solution ?
Qu'est il possible de faire ?
Merci pour vos réponses
Cordialement.