Achat véhicule luxe par une association.
Publié : mar. sept. 20, 2016 8:42 pm
Bonjour à tous,
Je recherche un conseil pour un projet d'achat d'un véhicule de prestige en co-propriété via une association. L'idée est de pouvoir initier les adhérents au plaisir de la conduite de ce type de véhicule et de promouvoir bien entendu une conduite responsable et respectueuse.
Ce projet vous parait-il raisonnable ?
Comment gérer la co-propriété entre membres fondateurs ?
En numéraire pour que l'association achète le véhicule ?
Un achat avec les deux noms sur la carte de grise qui effectue un don avec reprise ?
Quid de la revente ?
Dans ce cas cela implique probablement une seconde immatriculation coûteuse ?
Il y a t-il une TVS pour les associations ?
Comment gérer la responsabilité légale permis et assurance ? points ? malus ?
En terme fiscal ?
Est-ce que quelqu'un ayant une vision droit associatif et spécificité automobile pourrait nous conseiller sur ce projet très concret et imminent ?
Merci d'avance
Cordialement.
Je recherche un conseil pour un projet d'achat d'un véhicule de prestige en co-propriété via une association. L'idée est de pouvoir initier les adhérents au plaisir de la conduite de ce type de véhicule et de promouvoir bien entendu une conduite responsable et respectueuse.
Ce projet vous parait-il raisonnable ?
Comment gérer la co-propriété entre membres fondateurs ?
En numéraire pour que l'association achète le véhicule ?
Un achat avec les deux noms sur la carte de grise qui effectue un don avec reprise ?
Quid de la revente ?
Dans ce cas cela implique probablement une seconde immatriculation coûteuse ?
Il y a t-il une TVS pour les associations ?
Comment gérer la responsabilité légale permis et assurance ? points ? malus ?
En terme fiscal ?
Est-ce que quelqu'un ayant une vision droit associatif et spécificité automobile pourrait nous conseiller sur ce projet très concret et imminent ?
Merci d'avance
Cordialement.