bonjour a tous
voila en ce jour je rencontre un probleme assez perplexe
j'ai acheter un vehicule chez un garagiste je paye le vehicule en plusieur fois , hors quand jai acheter le vehicule le garagiste ma fait un contract de pret et une reconnaissance de dette et un photocopies de la carte grise cest tout . aujourd'hui je me suis fait arreter par la police je leurs est fourni les documents que le garagiste ma fourni le policier ma erbalisée pour non presention de la carte grise et il ma clairement dit que le garagiste n'avait pas le droit de me faire circuler sans carte grise que cest lui quil etait en tors .Du coup je ne c'est pas trop quoi faire est ce a lui de payer la contravention ? A t il le droit de garder la carte grise ? Que puis je faire si il ne veut pas payer le pv car il est hors de question que je paye le pv ?
Tout en sachant que moi j'etait en regle assurance et permis ok
probleme carte grise
Règles du forum
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: probleme carte grise
Aujourd'hui, la voiture est toujours au nom du garage ?
Le vendeur doit attendre que vous ayez payé la voiture pour faire la carte grise à votre nom...; donc, avec la fiche de prêt du véhicule, une attestation d'assurance du garage et une copie de sa carte grise ou déclaration d'achat, le véhicule était normalement en règle, sauf si vous avez dit que vous l'aviez acheté et que vous rouliez avec votre petit arrangement...
Le vendeur doit attendre que vous ayez payé la voiture pour faire la carte grise à votre nom...; donc, avec la fiche de prêt du véhicule, une attestation d'assurance du garage et une copie de sa carte grise ou déclaration d'achat, le véhicule était normalement en règle, sauf si vous avez dit que vous l'aviez acheté et que vous rouliez avec votre petit arrangement...
Re: probleme carte grise
oui la carte grise est toujour au nom du garage . on a pas de certificat dassurance du garagiste nous on a rien dit au policier on leur a juste fourni les papier que le garage nous a donner et la il nous on dit quil navait pas le droit de faire sa et que sur la contravention il a marquer que cetait le garage qui ne voulai pas nous donner la carte grise
Re: probleme carte grise
il voulais meme nous imobiliser le vehicule mais vu que cetait pas moi le fautif il ne la pas fait encore heureux
Re: probleme carte grise
Immobiliser indique que le véhicule n'est pas en règle, sans pour autant l'immobiliser de fait.chloe59 a écrit :il voulais meme nous imobiliser le vehicule mais vu que cetait pas moi le fautif il ne la pas fait encore heureux
Le conducteur doit avoir la carte grise à son nom
Dans ce cas le policier vous donne un document afin de faire les démarches administratives dans les cinq jours.
En revanche immobiliser un véhicule et demander la fourrière est plus contraignant avec les frais afférents.
Ce ne fut pas le cas puisqu'il a compris votre démarche et celle du garagiste tout en étant pas trop d'accord avec ce genre de procédure entre vous et le garagiste.
Ce policier a été compréhensif ne le condamnez pas en revanche vous êtes aussi fautif que le garagiste en acceptant ce genre de transaction.
Le garagiste essaie de se protéger contre le défaut de paiement et vous vous avez une opportunité de régler cet achat en plusieurs mensualités ce que je comprends fort bien pour des gens peu fortunés ayant besoin d'un véhicule afin de circuler en principe pour aller travailler.
La contravention en principe sera envoyée à votre domicile puisqu'il y a eu interpellation du conducteur, le reste n'est pas du ressort du policier.
Cdt
Re: probleme carte grise
Salut à tous!
Je profite de votre sujet pour poser ma question sur les cartes grises..
Je viens d'acheter une voiture sur le bon coin et je sais pas comment faire pour avoir ma carte grise à mon nom..
Le vendeur est partie à l'étranger (c'est pour ça qu'il vendait sa voiture), je n'arrive pas à le joindre et il y a son nom sur la carte grise... j'ai peur de me faire arrêter et qu'on m'immobilise aussi le véhicule...
Connaissez-vous les démarches dans ce cas là ? :/
Je profite de votre sujet pour poser ma question sur les cartes grises..
Je viens d'acheter une voiture sur le bon coin et je sais pas comment faire pour avoir ma carte grise à mon nom..
Le vendeur est partie à l'étranger (c'est pour ça qu'il vendait sa voiture), je n'arrive pas à le joindre et il y a son nom sur la carte grise... j'ai peur de me faire arrêter et qu'on m'immobilise aussi le véhicule...
Connaissez-vous les démarches dans ce cas là ? :/
Re: probleme carte grise
Excusez moi, mais vous achetez une voiture et vous ne savez pas comment faire la carte grise à votre nom ??? C'est une blague ou quoi ?
Le vendeur vous a remis l'original de la carte grise, une cession et le CT de la vente si le véhicule a lus de quatre ans ?
Avec cela, vous cherchez sur internet le formulaire de demande de certificat d'immatriculation, vous le remplissez comme indiqué, vous faites des copies de votre pièce d’identité et d'un justificatif de domicile (moins de trois mois - facture EDF, téléphone) et vous allez soit en préfecture faire la queue pendant une, deux ou trois heures, en espérant que tout fonctionne bien et que vous n'avez pas oublier un document ou mal rempli un autre...; ou vous allez chez un prestataire privé qui fait le même travail en 10 minutes moyennent 15, 20 ou 30 euros...
Si tout se passe bien vous repartez avec un certificat provisoire vous permettant de circuler 1 mois et l'original de la carte grise arriva chez vous sous 3 à 4 jours par lettre recommandée...
Le vendeur vous a remis l'original de la carte grise, une cession et le CT de la vente si le véhicule a lus de quatre ans ?
Avec cela, vous cherchez sur internet le formulaire de demande de certificat d'immatriculation, vous le remplissez comme indiqué, vous faites des copies de votre pièce d’identité et d'un justificatif de domicile (moins de trois mois - facture EDF, téléphone) et vous allez soit en préfecture faire la queue pendant une, deux ou trois heures, en espérant que tout fonctionne bien et que vous n'avez pas oublier un document ou mal rempli un autre...; ou vous allez chez un prestataire privé qui fait le même travail en 10 minutes moyennent 15, 20 ou 30 euros...
Si tout se passe bien vous repartez avec un certificat provisoire vous permettant de circuler 1 mois et l'original de la carte grise arriva chez vous sous 3 à 4 jours par lettre recommandée...