Dessin sur ma voiture
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Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
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Dessin sur ma voiture
bonjour
je souhaite faire un dessin en peinture sur ma voiture. y a t'il une législation précise?? est ce autoriser?? dois je le déclarer quelque part merci pour vos reponses
je souhaite faire un dessin en peinture sur ma voiture. y a t'il une législation précise?? est ce autoriser?? dois je le déclarer quelque part merci pour vos reponses
Bonjour,
Euh... ça dépend...
Si vous voulez la repeindre en bleu, par exemple, et avec un dessin "Gendarmerie" dessus, une déclaration peut s'imposer...
Bien sûr, vous n'avez pas le droit, non plus, d'apposer un joli dessin ornemental en travers de vos plaques d'immatriculation...
(et, indépendamment du code de la route, évitez tout dessin qui pourrait vous faire tomber sous le coup d'un autre code...)
A part ça, pas de loi particulière là-dessus, à ma connaissance.
Euh... ça dépend...
Si vous voulez la repeindre en bleu, par exemple, et avec un dessin "Gendarmerie" dessus, une déclaration peut s'imposer...
Bien sûr, vous n'avez pas le droit, non plus, d'apposer un joli dessin ornemental en travers de vos plaques d'immatriculation...
(et, indépendamment du code de la route, évitez tout dessin qui pourrait vous faire tomber sous le coup d'un autre code...)
A part ça, pas de loi particulière là-dessus, à ma connaissance.
Bonjour,
Et quel texte interdirait de décorer son véhicule ?
Ah ? Et pour quel motif ?Halbers a écrit :Repeignez la avec le drapeau américain vous etes susceptible de passer au tribunal correctionnel
Vous voulez dire "kaki" ?Halbers a écrit : il vaut mieux la laisser de la couleur uniforme
C'est quoi la couleur naturelle d'une voiture ?Halbers a écrit : ou naturel
Et quel texte interdirait de décorer son véhicule ?
Pour avoir peint un drapeau américain sur sa voiture ?Halbers a écrit : ily a eu 64.000 retraits de permis pendant l'année 2005 2006 c' est passé d'un extreme a l'autre : :i
dessin sur ma voiture


Re: dessin sur ma voiture
Bonjour,

Une caricature de Jacquot ? C'est pas autorisé...cestel2000 a écrit :bon vous pouvez arreter de vous prendre la tête car j'ai fais le dessin sur le capot de ma voiture et il adviendra ce qu'il adviendra voilou et merci pour les messages
