vente véhicule avec vice cachés
Publié : dim. janv. 28, 2007 11:44 am
Bonjour,
J’ai vendu mon véhicule il y a 3 mois avec tous les papiers et le contrôle technique.
Et hier soir le nouveau propriétaire me rappelle et m’annonce que la voiture est en mauvais état, il là fait rentrer dans un garage pour un problème mécanique et le garagiste lui annonce qu’il ne la répara pas car il y a un longeron de tordu et un support moteur qui est reculé.
Le nouveau propriétaire me demande alors si j’ai eu un accident avec la voiture, et je lui est répondu que j’ai garder ce véhicule 4ans,qu’il à toujours été assuré tous risque et mon assureur de l’époque peut lui attesté que je n’ai jamais déclaré aucun sinistre.
De plus je lui est fourni le contrôle technique et je n’est remplacé aucune pièce de carrosserie sur la voiture.
Il veut donc engager une procédure pour vente avec vice caché
Je lui est répondu que toute les modifications de carrosserie ( pare choque avant et arrière, nouveau feu avant et arrière, 4 roues neuves et peinture complète) ont été réalisés par le propriétaire qui m’a vendu la voiture.
Cela dit je n’est jamais eu de problème particulier avec cette voiture pendant ces 4 années.
Je lui est proposé de lui faire parvenir les coordonnées de la personne qui m’a vendu le véhicule à l’époque, mais cela remonte à plus de quatre ans.
Quel sont mes recours possible et peut il m’assigner pour des faits dont je ne suis pas responsable ?
J’ai vendu mon véhicule il y a 3 mois avec tous les papiers et le contrôle technique.
Et hier soir le nouveau propriétaire me rappelle et m’annonce que la voiture est en mauvais état, il là fait rentrer dans un garage pour un problème mécanique et le garagiste lui annonce qu’il ne la répara pas car il y a un longeron de tordu et un support moteur qui est reculé.
Le nouveau propriétaire me demande alors si j’ai eu un accident avec la voiture, et je lui est répondu que j’ai garder ce véhicule 4ans,qu’il à toujours été assuré tous risque et mon assureur de l’époque peut lui attesté que je n’ai jamais déclaré aucun sinistre.
De plus je lui est fourni le contrôle technique et je n’est remplacé aucune pièce de carrosserie sur la voiture.
Il veut donc engager une procédure pour vente avec vice caché
Je lui est répondu que toute les modifications de carrosserie ( pare choque avant et arrière, nouveau feu avant et arrière, 4 roues neuves et peinture complète) ont été réalisés par le propriétaire qui m’a vendu la voiture.
Cela dit je n’est jamais eu de problème particulier avec cette voiture pendant ces 4 années.
Je lui est proposé de lui faire parvenir les coordonnées de la personne qui m’a vendu le véhicule à l’époque, mais cela remonte à plus de quatre ans.
Quel sont mes recours possible et peut il m’assigner pour des faits dont je ne suis pas responsable ?