Immatriculation du MORGAN de 1980

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anjarie

Immatriculation du MORGAN de 1980

Message par anjarie »

Bonjour à tous! Un vrai sujet pour les spécialistes…… !

Nous sommes déménagés en France de Les Pays et nous habitons maintenant dans le Département du Lot et Garonne.
Avec nous, notre voiture Morgan de 1980 a déménagée aussi.
La procédure d’immatriculation n’est pas encore fini parce que la prefecture m'écrit
Annulation du dossier:
V'hicule importé de plus de 25 ans d'âge, ne peut pas immatriculé qu'un véhicule de collection en application de la note du 06 juin 2000 de la direction de la sécurité et de la circulation routière
En fait, la voiture est immatriculée aux Pays Bas comme voiture normale en pour raisons des restrictions pour une véhicule collection, je veux ma voiture immatriculé comme « normal » aussi. Mais pour ça on a besoin d’un CERTIFICAT d’IDENTIFICATION donné par l’importateur de la marque sur la base des données de la marque dans ses archives.
Le DRIRE à Bordeaux m'a dit à la téléphone, si je pourrais obtenir un Déclaration de Conformité, il est possible d'immatriculer comme normales pour les voitures deplus de 25.
Malgré le fabriquant Morgan a déclaré écrit que ma voiture est pareille comparée les voitures du type importée en France à l'époque et conforme toutes les normes pour les voitures importée à l’époque, l importateur ne veut donnée qu’un CERTIFICAT de NON-CONFORMITE.

Ma question :
L’importateur, est-il obligé de me donner un certificat d’indentification sur la base de déclaration du fabriquent Morgan ?
Si oui, à quelle manière je peux lui convaincre de le faire ?

Arie van Dijk

voltaire44
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Message par voltaire44 »

bonjour

Vous pourrez peut être obtenir des infos sur votre problème en contactant des revues française spécialisées en voitures anciennes, tels que La Vie de L'auto (every fortnight), ou Auto retro (monthly). Cela risque d'être dur, surtout si l'importateur refuse de vous donner le certificat de conformité.

Autre solution, abandonnez l'idée d'immatriculer votre véhicule en France, et (if it is possible regarding the NL regulation), laissez son immatriculation actuelle, éventuellement en demandant à des amis restés dans votre pays d'origine, de vous acheter fictivement le véhicule...

Bon courage

anjarie

Déménage et Immatr d'un Morgan du Pays Bas en France

Message par anjarie »

La possibilité d’abandonner l’idée d’immatriculation en France et rester immatriculé au Pays Bas n’est pas réelle parce que la voiture doit être contrôlée techniquement chaque année. Si non il y a une amande substantielle.

Mais est ce qu’il est vraiment possible que l’importateur peut refuser de donner un certificat d’identification, malgré il a le preuve que la voiture (même marque et modèle) est connue en France et c’est lui qui a toutes les documents pour le constater ?

Vous avez écrit aussi
Vous pourrez peut être obtenir des infos sur votre problème en contactant des revues française spécialisées en voitures anciennes, tels que La Vie de L'auto (every fortnight), ou Auto retro (monthly). Cela risque d'être dur, surtout si l'importateur refuse de vous donner le certificat de conformité.
Ce n’est pas compris. Y-a-t-il des organismes ou des magazines ? C’est ou je peux les trouver ?

Cordialement, Arie van Dijk

voltaire44
Messages : 82
Inscription : lun. avr. 23, 2007 6:09 pm

Message par voltaire44 »

ce sont des magazines disponibles dans les maisons de la presse. Vous pouvez aussi chercher des infos ou de l'aide auprès de la Fédération française des véhicules anciens (FFVA). Je ne connais pas l'adresse de leur site internet. Pour le controle régulier, je m'en doutais un peu...

Bon courage

Gilles

Morgan.

Message par Gilles »

Je crains que la carte-grise de collection ne soit la seule solution. La Drire, en contradiction totale avec les textes, refuse les véhicules de plus de 25 ans.

Gilles

papyjag

Message par papyjag »

Bonjour anjarie,
Je ne comprends pas qu'on vous fasse des difficultés pour l'immatriculation de votre morgan en France. J'ai moi-même fait venir une MG TD de 1951 des USA et j'ai pu l'immatriculer en CG normale aprés avoir accompli les formalités auprés de la DRIRE locale.

anjarie

voitures plus de 25 ans immatriculé avec CG Normale

Message par anjarie »

Bonjour papyjag
merci pour votre message.
Moi je ne comprends rien. Ils m'ont annulé le dossier en disant
Véhicule importé de plus de 25 ans d'âge, nepeut être immatriculé qu'en véhicule de collection en application de la note du 06 juin 2000 de la direction de la sécurité et de la circulation routière
Avez-vous des idées que je fasse dans ce cas, parce que mon désire est d'immatriculer ma voiture avec une CG normale.
Anjarie

papyjag

Message par papyjag »

Je n'ai plus en tête la procédure, mais vous devriez aller sur ce forum de Jaguar

il y a notamment un membre belge (Herman de Bruxelles) qui posséde aussi une Morgan. Je sais que la question a été traitée pour les jaguar.

http://forum.amicalexj.com/index.php?act=idx

papyjag

Message par papyjag »

Voici ce que j'ai trouvé:

http://www.nord.pref.gouv.fr/page.php?P ... e_d_occ%2F

Je pense que vous deviez y trouver ce qu'il vous faut.

anjarie

Immatricule Morgan de 1980

Message par anjarie »

Bonjour Papyjag
merci me donner le lien. Mais c'est exact je j'avais fait.
Le problème est que la préfecture d'Agen demande un Certificat d'Identification (d'un type receptionné en France) que l importateur à Paris faudrais me donner. Mais il ne pourrait pas donner ce certificat, parce que les Morgans étaient importées individuellement, l'une après l'autre comme voiture à titre isolé: il n'existe pas un document de reception du Morgan 1980.....
Je crois c'est la même situation avec le MG de 1951. Pour l ímmatriculer, le procédure que vous m'avez envoyé, était suffisant?
Cordialement, Arie van Dijk

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