Question relative aux vehicules non homologués
Publié : ven. déc. 05, 2008 3:03 pm
Bonjour a tous je suis nouveau sur ce forum,je ne sais pas s'il y a une rubrique où l'on doit se presenter. Excusez moi donc de mon premier post relatant mes questions. 
Je suis possesseur d'un vehicule ayant subit de fortes modifications que ce soit au niveau de son chassis que de sa motorisation.Ce vehicule est destiné a un usage sur circuit ou pistes privées.
Dans le cadre d'une vente a un tiers,dont je ne peux etre sur qu'il respecte son utilisation sur circuit ,le vehicule etant bel et bien impropre a la circulation sur route,puis je etablir un contrat de vente en double exemplaire signé par l'acquereur et moi meme sur lequel sont inscrits les details qui le rendent non conforme a la carte grise où je preciserai aussi que dans le cadre d'une utilisation sur route l'acquereur prends ses responsabilités etant informé de la nature du vehicule.
Je souhaite me couvrir ayant deja fait les frais d'acheteurs peu scrupuleux.Surtout sur ce genre de vehicule ou l'accident pourrait me mettre dans un embarras de grande ampleur.
Merci a vous,j'espere que je suis un minimum comprehensible car mon texte n'est pas construit
Merci pour vos eventuelles reponses.

Je suis possesseur d'un vehicule ayant subit de fortes modifications que ce soit au niveau de son chassis que de sa motorisation.Ce vehicule est destiné a un usage sur circuit ou pistes privées.
Dans le cadre d'une vente a un tiers,dont je ne peux etre sur qu'il respecte son utilisation sur circuit ,le vehicule etant bel et bien impropre a la circulation sur route,puis je etablir un contrat de vente en double exemplaire signé par l'acquereur et moi meme sur lequel sont inscrits les details qui le rendent non conforme a la carte grise où je preciserai aussi que dans le cadre d'une utilisation sur route l'acquereur prends ses responsabilités etant informé de la nature du vehicule.
Je souhaite me couvrir ayant deja fait les frais d'acheteurs peu scrupuleux.Surtout sur ce genre de vehicule ou l'accident pourrait me mettre dans un embarras de grande ampleur.
Merci a vous,j'espere que je suis un minimum comprehensible car mon texte n'est pas construit

Merci pour vos eventuelles reponses.