problème infraction
Publié : mar. févr. 10, 2009 9:33 pm
bonjour,
je vous expose le problème,je viens de recevoir des amendes concernant un vehicule que j'ai vendu il y'a 1 an.
Malheureusement je n'ai aucune preuve que je l'ai vendu car je n'ai plus mon papier de cession et celui envoyé à la préfecture n'est visiblement jamais arrivé à destination.Je n'ai pas le nom du propriétaire non plus enfin bon je n'ai rien.
Par conséquent le trésor public me demande de payer et la police ne veut rien savoir tant que je n'ai pas une preuve de l'avoir vendu.
Je voudrais savoir s'il y'a pour commencer une procédure pour arrêté de recevoir des amendes,car j'en ai déjà reçu 4 et je ne sais pas si cela va s'arrêter. (ce serait déjà un pas pour moi)
merci beaucoup pour vos réponses
je vous expose le problème,je viens de recevoir des amendes concernant un vehicule que j'ai vendu il y'a 1 an.
Malheureusement je n'ai aucune preuve que je l'ai vendu car je n'ai plus mon papier de cession et celui envoyé à la préfecture n'est visiblement jamais arrivé à destination.Je n'ai pas le nom du propriétaire non plus enfin bon je n'ai rien.
Par conséquent le trésor public me demande de payer et la police ne veut rien savoir tant que je n'ai pas une preuve de l'avoir vendu.
Je voudrais savoir s'il y'a pour commencer une procédure pour arrêté de recevoir des amendes,car j'en ai déjà reçu 4 et je ne sais pas si cela va s'arrêter. (ce serait déjà un pas pour moi)
merci beaucoup pour vos réponses