problème carte grise sur voiture italienne

[matthieu01]

Bonjour à tous et merci d'avance pour vos réponses.
Voilà, j'habite dans l'Ain et je me suis rendu en février pour acheter une audi break chez un vendeur pro à Turin.

Je me rends à la préfecture de Bourg en Bresse la semaine dernière pour faire ma carte grise avec tous mes papiers en règles, et là on me dit: "Monsieur votre voiture est déjà immatriculé en France sous l'immatriculation XXXX XX 04, soit le véhicule est volé, soit le véhicule a été exporté en Italie mais la préfecture du 04 n'a pas dés immatriculé le véhicule, voyez avec la préfecture des Alpes de Hautes Provence!".

La préfecture a au préalable effectué une enquête sur le véhicule auprès de la police aux frontières, et moi auprès de ma gendarmerie locale, et le véhicule ne fait l'objet d'aucune poursuite que ce soit en France ou en Italie! Au contrôle technique la voiture passe sans problème et le numéro de série bien frappé sur le véhicule.

J'ai contacté la préfecture du 04, qui m'a dit qu'elle avait contacté la mairie pour appeler le dernier propriétaire qui aurait vendu sa voiture en Italie, ce monsieur habite toujours dans la région du 04. La mairie doit l'appeler pour vérifier si il n'y a pas deux "véhicules doublons", et elle rappelle la préfecture qui me prévient. Je vais envoyé un recommandé avec accusé de réception auprès de la préfecture du 04 dès lundi pour les booster car depuis pas de coup de fil, ça n'avance pas et j'ai un véhicule sur les bras qui ne roule pas!
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Donc mes questions sont:

- Si l'immatriculation est bien l'ancienne immat. française mon audi, la préfecture des Alpes hte Provence peut elle effacer facilement ce numéro?
- quel est le moyen pour faire avancer les choses car les administrations ne sont pas pressées et je ne peut pas obtenir le nom de la personne recherchée!
Merci pour vos avis...

[matthieu01]

ah toujours pas de réponse! pour les intéressés: le véhicule français n'est donc pas le mien, la date d'immat. n'est pas la même que la mienne et j'ai vérifié mon carnet d'entretien Ma voiture à toujours été entretenu par le constructeur à Turin. Une faute de frappe est envisagée à la préfecture française à l'origine, ou véhicule volé, mais j'en doute ce n'est pas la première fois que je lui achète un véhicule...
- Que faire pour faire valoir ses droits: expertise du véhicule etc...

[Jeanmi]

Bizarre votre histoire !!! Si le carnet d'entretien est rempli d'origine par le même concessionnaire à Turin, vous avez peut-être la bonne voiture qui est donc bien italienne d'origine.
Ce point est facile à vérifier auprès d'Audi avec votre numéro de série pous savoir si elle a été exportée en France ou en Italie...En même temps, vérifier les garanties et le kilométrage qui correspond.
Je vois quand même mal Audi sortir deux voitures avec les deux mêmes numéros de série ! Mais tout est possible.
Concernant votre courrier RAR, c'est parfait ! Mais il faut laisser un peu de temps. En plus, on arrive vers le SIV, alors on s'active dans les préfectures.
Vous n'avez pas un copain gendarme ou policier pour avoir les coordonnées du dernier proprio français rapidement ??? Il est possible que celui ci ai vendu la voiture sans avertir la préfecture de la cession (grave erreur, d'ailleurs !!! ). Au pire, prenez deux ou trois flash de radars, les choses vont vite bougées...Je plaisante !
Mais, ne soyez pas étonné que tout cela prenne du temps...

[matthieu01]

Bonjour, oui bizarre! je viens d'effectuer aujourd'hui ma contrevisite au contrôle technique et le contrôleur n'a pas relevé d'anomalies pour le numéro de série, il m'a conseillé effectivement de contacter Audi afin qu'il me vérifie si mon numéro moteur est bien associé à mon numéro de série... Il est vrai que c'est looong, et les préfectures n'ont pas voulu me donner le nom du dernier propriétaire, !! donc attendre et la seule solution je pense!!

[matthieu01]

Bonsoir! Après moult appels et mon envie d'immatriculer mon véhicule rapidement, j'ai eu la solution!

- Donc, numéro de série ne correspondant pas à la carte grise (celui-ci retrouvé enfoui sous du blabla en italien, sur la carte grise).

- J'ai pensé à un véhicule volé, donc je rappelle le vendeur.

- Il me dit que le véhicule à été volé effectivement au premier propriétaire en Italie, puis retrouvé par la police italienne. La carte grise a été refaite et le numéro à été refrappé par Audi Turin par le bon numéro caché sous une protection en plastique, près de la batterie!!!!! L'ancien numéro de série est toujours présent, mais pas effacé.

- un numéro d'identification donné par la préfecture de turin a été frappé également près de l'amortisseur droit noté sur la carte grise. Tout ça est expliqué en observation sur la carte grise en italien...

- Je vais vérifier demain si la frappe à froid de ce nouveau numéro est correcte, le vendeur s'est bien gardé de me le dire!!

- Je me pose une question même si je vais vérifié ses dires scrupuleusement, pourquoi l'ancien numéro de série est attribué à un véhicule français immatriculé dans le 04??...Est-ce possible?

- Mon immatriculation serait donc possible car mon certificat de conformité, (le bon!!!) me sera envoyé par Audi ma voiture est bien répertoriée chez eux, avec la bonne date d'immat etc... Et la préfecture du 04, me confirme que sous le nouveau régime d'immatriculation français, mon dossier passerait bien en préfecture chez moi.

Voilà, verdict demain car il y a ce cache en plastique à démonter, j'espère avoir été à peu près clair...

[Jeanmi]

Même si tout semble propre et clair, essayer de revendre un tel véhicule par la suite !!!
Je vous souhaite bien du courage pour la suite entre les contrôles techniques, la revente éventuelle à un tiers qui risque de s'apercevoir qu'il y a deux numéros de série, que c'est une ex voiture volée maquillée et refrappée par Audi,......
Vous avez intérêt à bien verrouiller tout cela au moment de la vente,..., ou de rendre cette "merguez" à votre vendeur qui vous a caché la situation.

[matthieu01]

Oui du courage il va m'en falloir!

- J'ai rappelé le vendeur car le numéro n'y figurait pas, ce véhicule a été vendu par la préfecture de police à ce vendeur. Il ont retappé un numéro bizarre, propre à L'Italie pour une identification lors d'un contrôle éventuel de police, mais le numéro de série n'a pas été retapé lui!!

- Donc ils ont laissé le numéro de série que les voleurs ont frappé, eux, avant de se faire chopper!!!!

- Donc la fin est que le vendeur serait ok pour qu'on se revoit pour trouver un arrangement, mais je ne laisserait rien , surtout que j'ai rebalancé 600 euros en plus du prix, si rien ne se passe je porte plainte j'ai tous les éléments qu'il me faut et ce monsieur a un pied à terre en France...

[Jeanmi]

OUH LA LA !!!!! Annulez la vente et reprenez vos sous...

[matthieu01]

oui! arrêtons les frais et soyons raisonnable, même si la voiture est "clean" sur les papiers, c'est le genre de problème qui resurgira lors de la revente, et j'ai plus envie de batailler...merci pour vos conseils!!!

[Canhca1221]

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