bonjour
je monte en ce moment un site pour des pationné d'automobile.
j'aborde dasn une de mes rubrique le point du tuning en france.
j'aimerai avoir un point de vue juridique car j'entends dire de nombreuses chose à ce sujet.
je souhaite avoir un maximum d'information pour aider mes membres dans ce domaine.
je souhaite que tous soit fais dans les règles et le plus précis possible. pour cela j'ai plusieurs questions.
1/ que doit on déclarer aux assurreurs lorsque l'on fais une modification?
2/ toutes modifications doit être déclaré?
3/ que dis la loi sur les modifications de toute nature (carrosserie, moteur, ect...)?
4/ comment prévenir d'eventuel contraventions?
5/ que doit on faire pour faire homolgué son véhicule après les modifications?
je poserai certianement d'autre questions au fur et à mesure.
merci pour votre aide.
Besoin de précision
Règles du forum
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Pour faire une reponse couvrant à peu près toutes les questions, le véhicule doit rester dans son état d'origine, sans que les modifications apportées ne touchent à la sécurité ou changent les caractéristiques de la carte grise...
En gros, il est interdit de mettre un moteur essence à la place d'un diesel, d'élargir l'empattement, les voies, la puissance moteur, l'emplacement de la signalisation,...
C'est un vaste sujet et il dure de répondre point par point; une chose est sûre, un assureur ne paiera rien du tout si la voiture a été modifiée et ne respecte plus les normes...
Par contre, si la voiture est repeinte, avec rajout de bas de caisse intégrés aux ailes AR, peinture perso, intérieur cuir non d'origine, équipement sono,..., il est vivement conseillé de faire faire une valeur agrée par un expert auto; le rapport pourra servir en cas de problème (vol, incendie) avec l'assureur (le rapport doit indiqué les accessoires récupérables, les non récupérables,...) et l'assureur doit en tenir compte.
Attention à la signature du contrat aux petites clauses en tout petit, genre plafond de garantie accessoires, franchise,... .
Bon courage pour le site...
En gros, il est interdit de mettre un moteur essence à la place d'un diesel, d'élargir l'empattement, les voies, la puissance moteur, l'emplacement de la signalisation,...
C'est un vaste sujet et il dure de répondre point par point; une chose est sûre, un assureur ne paiera rien du tout si la voiture a été modifiée et ne respecte plus les normes...
Par contre, si la voiture est repeinte, avec rajout de bas de caisse intégrés aux ailes AR, peinture perso, intérieur cuir non d'origine, équipement sono,..., il est vivement conseillé de faire faire une valeur agrée par un expert auto; le rapport pourra servir en cas de problème (vol, incendie) avec l'assureur (le rapport doit indiqué les accessoires récupérables, les non récupérables,...) et l'assureur doit en tenir compte.
Attention à la signature du contrat aux petites clauses en tout petit, genre plafond de garantie accessoires, franchise,... .
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