Besoin de précision
Publié : mar. avr. 21, 2009 12:55 pm
bonjour
je monte en ce moment un site pour des pationné d'automobile.
j'aborde dasn une de mes rubrique le point du tuning en france.
j'aimerai avoir un point de vue juridique car j'entends dire de nombreuses chose à ce sujet.
je souhaite avoir un maximum d'information pour aider mes membres dans ce domaine.
je souhaite que tous soit fais dans les règles et le plus précis possible. pour cela j'ai plusieurs questions.
1/ que doit on déclarer aux assurreurs lorsque l'on fais une modification?
2/ toutes modifications doit être déclaré?
3/ que dis la loi sur les modifications de toute nature (carrosserie, moteur, ect...)?
4/ comment prévenir d'eventuel contraventions?
5/ que doit on faire pour faire homolgué son véhicule après les modifications?
je poserai certianement d'autre questions au fur et à mesure.
merci pour votre aide.
je monte en ce moment un site pour des pationné d'automobile.
j'aborde dasn une de mes rubrique le point du tuning en france.
j'aimerai avoir un point de vue juridique car j'entends dire de nombreuses chose à ce sujet.
je souhaite avoir un maximum d'information pour aider mes membres dans ce domaine.
je souhaite que tous soit fais dans les règles et le plus précis possible. pour cela j'ai plusieurs questions.
1/ que doit on déclarer aux assurreurs lorsque l'on fais une modification?
2/ toutes modifications doit être déclaré?
3/ que dis la loi sur les modifications de toute nature (carrosserie, moteur, ect...)?
4/ comment prévenir d'eventuel contraventions?
5/ que doit on faire pour faire homolgué son véhicule après les modifications?
je poserai certianement d'autre questions au fur et à mesure.
merci pour votre aide.