Probleme caret grise suite séparation
Publié : jeu. mai 14, 2009 2:15 pm
Bonjour,
Je me tourne vers vous pour un soucis de propriété de véhicule , aprés des années de vie commune ( ni marié ni pacsé) du jour au lendemain mon amie est partie avec un des vehicule que nous possédions.
Comme tout allais bien avant lors de l'achat j'ai mis les cartes grises des deux vehicules au deux noms (Mr X Mlle Y) pas de "et" ou "ou" entre les deux, mais ces vehicules ont été payés avec mon argent uniquement.
Les deux voitures étant d'occasions je n'ai pas de facture.
Chacun asssure le véhicule avec lequel il roule et en assume l'entretien .
Mon ex compagne ne voulant pas se retrouver à pied et ne désirant pas racheter le vehicule ou un autre elle refuse tout simplement de me le rendre .
Quel recours ai-je?
Tout ce que je possede sont des relevés de compte avec des virement par internet de plusieurs de mes compte à notre compte commun et les traces d'émmissions de chèque de banque.
La seule info qui peut m'aider en ce moment et que j'ai est ceci
"La carte grise d'un véhicule automobile n'est pas un titre de propriété, c'est uniquement un certificat adminstratif de police"
Peut etre que certains d'entre vous peuvent m'aider et me guider?
Merci d'avance
Je me tourne vers vous pour un soucis de propriété de véhicule , aprés des années de vie commune ( ni marié ni pacsé) du jour au lendemain mon amie est partie avec un des vehicule que nous possédions.
Comme tout allais bien avant lors de l'achat j'ai mis les cartes grises des deux vehicules au deux noms (Mr X Mlle Y) pas de "et" ou "ou" entre les deux, mais ces vehicules ont été payés avec mon argent uniquement.
Les deux voitures étant d'occasions je n'ai pas de facture.
Chacun asssure le véhicule avec lequel il roule et en assume l'entretien .
Mon ex compagne ne voulant pas se retrouver à pied et ne désirant pas racheter le vehicule ou un autre elle refuse tout simplement de me le rendre .
Quel recours ai-je?
Tout ce que je possede sont des relevés de compte avec des virement par internet de plusieurs de mes compte à notre compte commun et les traces d'émmissions de chèque de banque.
La seule info qui peut m'aider en ce moment et que j'ai est ceci
"La carte grise d'un véhicule automobile n'est pas un titre de propriété, c'est uniquement un certificat adminstratif de police"
Peut etre que certains d'entre vous peuvent m'aider et me guider?
Merci d'avance