carte grise veh non roulant

clkgtr · Message par **clkgtr** » ven. mai 22, 2009 10:04 am

Bonjour,

j'ai acheté une voiture ancienne à restaurer. Le vendeur l'avait acheté aussi dans cet état, et avait fait une carte grise vehicule non roulant afin d'avoir la carte grise à son nom juste avant que je l'achete. Travaillant la semaine j'ai envoyé une personne de ma famille à la préfecture pour changer la carte grise à mon nom à partir du même controle technique de vehicule non roulant (- de 6 mois).

Lorsque j'ai récupéré la carte grise à mon nom, tout est identique à l'ancienne carte grise à la différence de:

ancienne carte grise (faite fin avril)

(Z.1) VEH NON ROULANT

ma carte grise (faite il y a 1 semaine)

(Z.1) CIRCULATION INTERDITE
(Z.2) NE PAS TENIR CPTE DU CT

Qu'est ce que cela signifie ???

Mon but était de mettre la carte grise à mon nom en veh non roulant, puis faire les gros frais, avoir un controle technique OK et revenir a la prefecture afin d'avoir une carte grise normal (pour le prixd'un cheval fiscal il me semble)

Merci par avance

Jeanmi · Message par **Jeanmi** » sam. mai 23, 2009 9:03 am

Il ne faut pas rêver...Une carte grise pour une voiture stantard sera facturée au tarif habituel, qu'elle soit roulante ou pas !
Une fois les travaux effectués, vous devrez refaire un CT valide et vous pourrez alors circuler normalement puisque la vignette du CT sera collée sur la carte grise...

clkgtr · Message par **clkgtr** » sam. mai 23, 2009 9:16 pm

Je ne parle pas du prix de la carte grise a mon nom, j'ai deja payé plein pot pour la changer, je parlais du prix du cheval fiscal pour la passer de non roulante a roulante, le proprio ne changeant pas...

Ce que je veux savoir c'est que signifie les Z1 et Z2, et pourquoi on n'a pas mis "veh non roulant" mais "interdit a la circulation, ne pas tenir cpte du ct"

Jeanmi · Message par **Jeanmi** » dim. mai 24, 2009 8:41 am

Les Z1 à Z4 sont des mentions spécifiques, mais je ne connais pas la signification.
Par contre, je trouve normal qu'il soit spécifié "interdit à la ciculation"...
C'est une précaution de l'administration pour informer le propriétaire du véhicule qu'il ne doit pas circuler avec un tel véhicule, sans CT valide à jour !
Je ne vois rien de choquant la dedans.

babas57 · Message par **babas57** » mar. juin 02, 2009 5:14 pm

Jeanmi a écrit :Il ne faut pas rêver...Une carte grise pour une voiture stantard sera facturée au tarif habituel, qu'elle soit roulante ou pas !
Une fois les travaux effectués, vous devrez refaire un CT valide et vous pourrez alors circuler normalement puisque la vignette du CT sera collée sur la carte grise...

A priori (je ne veux pas vous contredire, vous avez l'air de savoir ce que vous dites) les préfectures ne l'entendent pas de cette oreille:

je suis dans le même cas que clkgtr:

j'ai fait ma CG avec un CT non roulant, juste pour avoir les plaques "anciennes" avec un numéro de département a la fin

Je n'ai pas payé la totalité de la CG, et il y a une/des mentions sur la CG (je ne l'ai pas sous la main désolé)

et le gars a la préfecture m'a bien précisé que je devrait repasser a la préfecture avec un CT roulant, Plus cette CG "provisoire" pour avoir la CG définitive (et en plus payer le complément)

d'après ce que j'ai compris, une CG en non roulant c'est juste pour prouver la propriété, et on a pas le droit de rouler avec, même en justifiant d'un CT valide

mais bon, c'est ce que j'ai compris de ce que m'as dit le guichetier
vu que je n'ai pas payé la totalité de la CG, je suis enclin a le croire!

A+
Bastien