Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour voila plus de deux nuits que je ne dort plus pour cause d'une histoire de fou :
- J'achète un vehicule de luxe le 30/05/2011 a un particulier avec carte grise barré certificats de non gage certificat de vente tout en règles.Aucun crédit effectué !!
- j'établie ma carte grise en préfecture personnelement le 21/06/2011 je paye en caisse de la préfecture puis j'attends la carte grise a la maison qui doit m' etre envoyé.
- Je recois la carte grise le 28/06/2011 a la maison par recomandé AR (tout va bien).Carte grise datée du 27/06/2011 date de l'édition, car les cartes grise ne sont plus édité sur place.
- Depuis tres content du vehicule pas de soucis je prolonge meme une garantie constructeur.
- Jusqu'au 05/06/2012 je mets le véhicule en vente j'ai un acheteur potentiel et je vai sur le site internet pour un certificat de non gage et la véhicule gage veuillez passer en préfecture.
- Je me déplace le 06/06/2012 en prefecture et il me donne le certificat de non gage détaillé : qui stipule :
- opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) Aucune
- opposition véhicule endommagé Aucune
- déclaration valant saisie Aucune
- immatriculation suspendue Non
- immatriculation annulée Non
- véhicule volé Non
- Certificat d'immatriculation volé Non
- Certificat d'immatriculation perdu Non
- Gage
Nom du créancier : Marque du véhicule financial service france
Date du gage : 22/06/2011
-Depuis j'ai pris contact avec la marque du véhicule financial service france qui me dit que si je veut débloquer le véhicule je doit payer ce que doit l'ancien propriétaire (somme tres importante)
et il m'on dit qu'il avait le droit de venir me saisir le véhicule.
-J'ai pris contact avec la préfecture qui ma dit qu'il allait s'en occupé que mon dossier est en priorité (en attente de réponse).Mais il m'on affirmé preuve a l'appui que le jour de la nouvelle immatriculation du véhicule la voiture n'était pas gagé, encore moins le jour de la vente.
-J'ai essayé biensur de renouer contact avec l'encien propriétaire impossible.

- Je suis dans une situation dont je ne controle plus rien merci de bien vouloir m'aider savoir si tout sa va s'arenger, si je peut toujours rouler avec le véhicule normalement , si je suis toujours assuré (désolé pour les fautes d'orthographes). MERCI d'avance

Bonjour,

Si le véhicule n'était pas gagé le jour de votre achat et toujours pas lors de votre passage en Préfecture pour son immatriculation, il n'y aucune raison qu'il le soit aujourd'hui...
Sinon, j'imagine que vous ne l'auriez pas acquis !

Bizarre tout de même qu'il le soit devenu subitement, juste le lendemain du jour de sa nouvelle immatriculation par vous-même.
Et pourquoi l'OTCI mentionne alors : aucune opposition ?
Seule la Préfecture peut dénouer le problème.

Il m'est arrivé d'acheter un vehicule aupres d'un huissier et celui ci m'avait conseillé d'etablir la carte grise tres vite de maniere a ce que le vehicule ne soit pas gagé et la cession bloquée....
a partir du moment ou le vehicule est vendu, il ne doit plus etre possible de gager un vehicule mais comme dans ce cas le gage a du passe par erreur vu les dates

Bonjour et vous remercie pour vos réponse sa me rassure un petit peu. Si vous avez encore quelques avis n'hésiter pas, ou la meme experience, se qui je trouve assez bizarre.Pour l'instant je laisse faire la prefecture j'éspère qu'il vont bouger c'est ceux qu'il mon dit. Dès qu'une réponse de leur part me sera transmis,je vous tiens au courant. Merci encore cordialement

Bonjour et merci pour le suivi !

Oui, dossier vraiment bizarre si vous avez vraiment fait votre carte grise le 21...Avec le gage le lendemain, le créancier n'aurait pas dû pouvoir le mettre le lendemain, normalement...
Je doute aussi que la banque puisse venir vous saisir l'auto puisque le débiteur n'est plus propriétaire de l'auto et que la carte grise est à votre nom...
Soyez quand même prudent en essayant de garer l'auto hors de chez vous (sans la laisser dans la rue); essayer de la planquer dans un box le temps que l'affaire soit éclaircie car c'est vraiment louche...

Bonjour j'ai eu la réponse de la préfecture qui m'on dit qu'il ne pouvai rien faire,qu'il fallai engagé des poursuites contre le vendeur bien sur, meme contre eux pour qu'il puissent enlever ce gage.Par contre j'ai peur de la société de crédit a savoir si il peuve m'enlever le vehicule.J'ai déjas contacté un avocat spécialiste en auto sur paris mais qui se déplace pour qu'il m'indique la marche a suivre.Merci de me donner des conseils je suis vraiment désenparé PS:je suis pret a garder le vehicule meme que je puisse plus le vendre.
Merci encore pour le suivi.

Bonsoir,

"La Préfecture ne peut rien faire..." ce n'est pas une réponse dont je me serais satisfait !

La Préfecture vous donne-t'elle des explications sur le fait que votre véhicule devienne subitement gagé, juste le lendemain du jour de sa nouvelle immatriculation par vous-même ?
Et pourquoi l'OTCI mentionne : aucune opposition ?

Des paroles ne suffisent pas, faites une LRAR à la Préfecture pour demander une réponse et des éclaircissements par écrit !...

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Bonjour je viens au nouvelle pour cet affaire j'ai vu un avocat specialiste auto qui fai parti de l'association il a vu les éléments et a résulté qu'il fallait attaquer le vendeur pour vente frauduleuse et d'attaquer la société de crédit pour qu'elle puisse enlever le gage et d'après lui sa se soldera par une déscision d'un juge : la société de crédit doit se débrouillé avec le vendeur se que je trouve normal. En attendant j'attends de la part de la prefecture tous les éléments de l'affaire :
- Certificat de vente du 30/05/2011
- Certificat de demande d'immatriculation date du 27/05/2011 ou antérieur
- justification du paiment en caisse de prefecture (en éspèce) dont je ne me rappel plus la date exacte.

Par contre j'ai une question a posé par rapport a la demande de gage, entre la société de crédit et la prefecture ,pendant combien de temps dure ce gage parceque on m'a parlé d'une durée qui était renouvelable a condition qu'elle soit identique a l'initial mais a présent elle ne l'est plus car le certificat d'immatriculation a changé de propriétaire.Merci de bien vouloir me répondre car les réponses que j'ai eu sont assez flou. Je vous remerci encore pour le suivi et désolé pour l'orthographe cordialement.

excuse moi j'ai fait une erreur la date du certificat d'immatriculation actuel est daté du 27/06/2011 cordialement