constestation d'amande lettre d'huissier

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j-mc72

constestation d'amande lettre d'huissier

Message par j-mc72 »

bonjour, j'ai contesté une amande de stationement ,cela n'a pas été pris en compte,j'ai reçu l'amande forfaitaire que j'ai de nouveau contesté, mais là je vient de reçevoirune simple lettre d'huissieravec l'injonction de payer avant saisie ,que doit-je faire? j'ai l'impréssion que l'administration rejette tout.merci de me répondre.salut a tous et bonne vacances

Camille
Messages : 782
Inscription : ven. févr. 17, 2006 5:39 pm
Localisation : France

Message par Camille »

Bonjour,
Si vous ne nous en dites pas plus, ça va être difficile.
Il ne suffit pas de contester une amende pour avoir gain de cause.
Encore faut-il le faire dans les règles et pour un motif valable (aux yeux de l'administration, bien sûr).
En principe, vous auriez dû recevoir un courrier vous indiquant le rejet de votre réclamation, mais il semblerait que ce ne soit pas systématique (ou qu'il y ait des problèmes d'adresses).

chris94

Message par chris94 »

bonjour,

Si vous n'envoyez pas vos contestations par lettre recommandée avec AR, ça va être difficile de prouver que vous avez contesté ... ET donc l'administration n'en tiendra jamais compte...

j-mc72

oui,mais?

Message par j-mc72 »

éffectivement j'ai envoyer la contestation en lettre normal, donc a par une copie du courrier que j'ai garder, rien ne le prouve, l'amande majorée que j'ai reçu indique que mon véhicule est un citroene or c'est un peugeot par contre l'immatriculation est bonne.maintenant est ce que je dois payer avant saisi ou doit je continuer a contesté en envoyant une copie du courrier envoye ?surtout que lorsque vous contesté il vous demande de tout envoyer l'amande plus un courrier

chris94

Message par chris94 »

Bonjour,

Oui il aurait fallut envoyé par RECOMMANDE et là vous avez donc perdu un temps précieux, car vu que l'huissier a été saisi, il est donc trop tard je pense pour recontester... Et vous ne pouvez rien prouvé en disant que vous avez déjà contesté si vous avez envoyé votre contestation par lettre simple... Essayez toujours de recontester, mais ça sera difficile je pense, ou essayez de voir avec l'huissier directement ...

gedeon25

Message par gedeon25 »

c'est pourtant clairement écrit d'envoyer la contestation en recommandé !!!! et il est conseillé de faire des copies de tous les courriers !

une demande en courrier simple est tout simplement classée à la verticale.

GeD

j-mc72

et si?

Message par j-mc72 »

puisque sans recomandé l'administration ne tient pas compte des constatation,moi aussi je peu trés bien faire comme si j'avais pas reçu l'amande majoré aprés tout je l'ai eu sans recommender,qui prouve que je l'ai bien eu?ainsi peu etre ai-je un délais de recours qu'en penser vous?merci

chris94

Message par chris94 »

Attention en ce qui concerne l'amande majorée, vous avez dit avant que vous l'aviez contesté par lettre simple ! Si ils décident de faire resurgir votre contestation par lettre simple du jour au lendemain juste pour vous faire chier, ça va pas le faire là !

j-mc72

oui

Message par j-mc72 »

je suis d'accord avec vous mais sa prouverai o moins leurs mauvaise fois ou leur érreur,et là il ne pourrais pas nier l'avoir reçu et ainsi reconsideré leur position en m'indiquant a ce moment la le refus et peu etre évité une saisis injustifier!quand pensez-vous

chris94

Message par chris94 »

J'en pense que vous avez entièrement raison sur ce point !

Faites le, n'accusez pas récéption de leur amande majoré...Et n'accusez pas récéption de la lettre d'huissier dans le même temps si elle ne vous a pas été envoyé par RECOMMANDEE avec AR c'est encore mieu !

tenez nous au courant...

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