constestation d'amande lettre d'huissier
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constestation d'amande lettre d'huissier
bonjour, j'ai contesté une amande de stationement ,cela n'a pas été pris en compte,j'ai reçu l'amande forfaitaire que j'ai de nouveau contesté, mais là je vient de reçevoirune simple lettre d'huissieravec l'injonction de payer avant saisie ,que doit-je faire? j'ai l'impréssion que l'administration rejette tout.merci de me répondre.salut a tous et bonne vacances
Bonjour,
Si vous ne nous en dites pas plus, ça va être difficile.
Il ne suffit pas de contester une amende pour avoir gain de cause.
Encore faut-il le faire dans les règles et pour un motif valable (aux yeux de l'administration, bien sûr).
En principe, vous auriez dû recevoir un courrier vous indiquant le rejet de votre réclamation, mais il semblerait que ce ne soit pas systématique (ou qu'il y ait des problèmes d'adresses).
Si vous ne nous en dites pas plus, ça va être difficile.
Il ne suffit pas de contester une amende pour avoir gain de cause.
Encore faut-il le faire dans les règles et pour un motif valable (aux yeux de l'administration, bien sûr).
En principe, vous auriez dû recevoir un courrier vous indiquant le rejet de votre réclamation, mais il semblerait que ce ne soit pas systématique (ou qu'il y ait des problèmes d'adresses).
oui,mais?
éffectivement j'ai envoyer la contestation en lettre normal, donc a par une copie du courrier que j'ai garder, rien ne le prouve, l'amande majorée que j'ai reçu indique que mon véhicule est un citroene or c'est un peugeot par contre l'immatriculation est bonne.maintenant est ce que je dois payer avant saisi ou doit je continuer a contesté en envoyant une copie du courrier envoye ?surtout que lorsque vous contesté il vous demande de tout envoyer l'amande plus un courrier
Bonjour,
Oui il aurait fallut envoyé par RECOMMANDE et là vous avez donc perdu un temps précieux, car vu que l'huissier a été saisi, il est donc trop tard je pense pour recontester... Et vous ne pouvez rien prouvé en disant que vous avez déjà contesté si vous avez envoyé votre contestation par lettre simple... Essayez toujours de recontester, mais ça sera difficile je pense, ou essayez de voir avec l'huissier directement ...
Oui il aurait fallut envoyé par RECOMMANDE et là vous avez donc perdu un temps précieux, car vu que l'huissier a été saisi, il est donc trop tard je pense pour recontester... Et vous ne pouvez rien prouvé en disant que vous avez déjà contesté si vous avez envoyé votre contestation par lettre simple... Essayez toujours de recontester, mais ça sera difficile je pense, ou essayez de voir avec l'huissier directement ...
et si?
puisque sans recomandé l'administration ne tient pas compte des constatation,moi aussi je peu trés bien faire comme si j'avais pas reçu l'amande majoré aprés tout je l'ai eu sans recommender,qui prouve que je l'ai bien eu?ainsi peu etre ai-je un délais de recours qu'en penser vous?merci