BonjourJ'ai deja poste un premier sujet mais j'ai une reelle question pour des juristes ou encore des avocats! Dans un premier temps est-ce que quelqu'un connait Maitre Dufour Sebastien qui m'a etait conseille?
Ensuite je suis pleine de desespoire apres ce que tout le monde me dit.Une chose m'echappe j'ai etait donc retenu a 137km/h au lieu de 80Km/h avec mon permis probatoire. C'est la premiere fois que j'ai a faire avec la justice.J'ai bien compris mon cas est sans recourt, mais mon avocat est plutot partant!!!
Mais un ami a moi c'est fait prendre avec les memes ecarts et lui n'a eu que 4 points de retenu et une amende collossale!!! J'y comprends plus rien, chez moi en plus c'est le pays du bleu!!
merci pour votre attention.
permis probatoire... Camille???
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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chris94
Bonjour,
Avocats ou juristes ... Ca va changer quoi ? Vous etes en permis probatoire donc vous avez que 6points et vous êtes jeune conducteur !
Maitre Dufour est bon et connu, ceci dit les avocats sont toujours partant, c'est leur travail !! Il va pas vous dire "non c'est pas possible merci" ...
Donc oui il est possible peut etre qu'on ne vous retire pas 6 points mais 4 ou pas du tout ... pour cette infraction c'est 6 points normalement mais peut etre que l'avocat fera en sorte de faire moins et une grosse amande comme votre ami ...
Moi aussi je suis dans votre cas mais pas en permis probatoire donc je sais pas si le juge sera aussi clément avec un permis probatoir qu'avec un permis qui ne l'est plus depuis longtemp...
Bon courage.
Avocats ou juristes ... Ca va changer quoi ? Vous etes en permis probatoire donc vous avez que 6points et vous êtes jeune conducteur !
Maitre Dufour est bon et connu, ceci dit les avocats sont toujours partant, c'est leur travail !! Il va pas vous dire "non c'est pas possible merci" ...
Donc oui il est possible peut etre qu'on ne vous retire pas 6 points mais 4 ou pas du tout ... pour cette infraction c'est 6 points normalement mais peut etre que l'avocat fera en sorte de faire moins et une grosse amande comme votre ami ...
Moi aussi je suis dans votre cas mais pas en permis probatoire donc je sais pas si le juge sera aussi clément avec un permis probatoir qu'avec un permis qui ne l'est plus depuis longtemp...
Bon courage.
Dernière modification par chris94 le mar. oct. 17, 2006 9:08 am, modifié 2 fois.
Bonjour,
Morgane, il ne faut pas ouvrir un nouveau sujet pour un même fait, vous allez embrouiller tout le monde et vous n'aurez pas pour autant de meilleures réponses.
Vous faites erreur sur le fait qu'un ami à vous s'est vu retirer 4 points pour un même écart. Les retraits de points sont identiques pour tout le monde, pour un excès de vitesse de + de 50 km/h retenu c'est 6 points.
Morgane, il ne faut pas ouvrir un nouveau sujet pour un même fait, vous allez embrouiller tout le monde et vous n'aurez pas pour autant de meilleures réponses.
Vous faites erreur sur le fait qu'un ami à vous s'est vu retirer 4 points pour un même écart. Les retraits de points sont identiques pour tout le monde, pour un excès de vitesse de + de 50 km/h retenu c'est 6 points.
Dernière modification par Aléa le jeu. août 10, 2006 8:25 am, modifié 1 fois.
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morgane37
bonsoir Alea!!!
merci je sais utilser les forums mais comme precisé je voulai vraiment ouvrir un autre sujet.
Par la suite mon ami s'est vraiment vu retirer 4 points et non 6 pour les memes ecarts. Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre, la preuve en est c'est que certains ont en fait 4 points et une ennorme amende et que d'autre ont une amende derisoire et un retrait de 6 points, soit pour la totalite de leur points.
Mais bon. Je trouve que certains sur ce site ne sont pas tres encourageant.
Chris 94, pour avoir lu vos premiers messages bvus m'aviez l'air bien depité. Je pense qu'on a beau dire qu'on assume, on assume pas beaucoup.(c'est tellement dur!!!)J'espere que tout s'arrangera pour vous.
merci beaucoup pour vos reponses.
merci je sais utilser les forums mais comme precisé je voulai vraiment ouvrir un autre sujet.
Par la suite mon ami s'est vraiment vu retirer 4 points et non 6 pour les memes ecarts. Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre, la preuve en est c'est que certains ont en fait 4 points et une ennorme amende et que d'autre ont une amende derisoire et un retrait de 6 points, soit pour la totalite de leur points.
Mais bon. Je trouve que certains sur ce site ne sont pas tres encourageant.
Chris 94, pour avoir lu vos premiers messages bvus m'aviez l'air bien depité. Je pense qu'on a beau dire qu'on assume, on assume pas beaucoup.(c'est tellement dur!!!)J'espere que tout s'arrangera pour vous.
merci beaucoup pour vos reponses.
Bonjour,
J'ai oublié un détail qui a son importance. La perte de 6 points pour un excès supérieur à 50 km/h date d'un décret du 6 décembre 2004. Avant cette date c'était 4 points de retirés pour une telle vitesse. Votre ami n'aurait-il pas commis l'infraction avant le 6.12.2004 ?
L'application de la justice n'a rien çà voir avec le retrait de points qui est une mesure administrative. Chaque infraction est codifiée informatiquement et si la saisie est correcte dans l'ordinateur la perte de points est identique pour tout le monde.
Quant au montant de l'amende c'est le même pour tout le monde si la procédure de l'amende forfaitaire est appliquée, il n'est différent que lorsque le dossier est soumis au tribunal et là le juge apprécie dans son intime conviction.
Je reviens sur le nombre de points retirés.morgane37 a écrit :
Par la suite mon ami s'est vraiment vu retirer 4 points et non 6 pour les memes ecarts. Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre, la preuve en est c'est que certains ont en fait 4 points et une ennorme amende et que d'autre ont une amende derisoire et un retrait de 6 points, soit pour la totalite de leur points.
J'ai oublié un détail qui a son importance. La perte de 6 points pour un excès supérieur à 50 km/h date d'un décret du 6 décembre 2004. Avant cette date c'était 4 points de retirés pour une telle vitesse. Votre ami n'aurait-il pas commis l'infraction avant le 6.12.2004 ?
L'application de la justice n'a rien çà voir avec le retrait de points qui est une mesure administrative. Chaque infraction est codifiée informatiquement et si la saisie est correcte dans l'ordinateur la perte de points est identique pour tout le monde.
Quant au montant de l'amende c'est le même pour tout le monde si la procédure de l'amende forfaitaire est appliquée, il n'est différent que lorsque le dossier est soumis au tribunal et là le juge apprécie dans son intime conviction.
Bonjour,
Et, pour la bonne forme,
(et votre titre laisserait supposer que vous m'attribuez de meilleures connaissances dudit domaine que lui et là, je suis obligé, moi, de vous contredire...)
Et, pour la bonne forme,
Je suis sûr qu'Aléa ne vous contredira pas, mais je peux dire par expérience personnelle interposée, qu'il y a peu de choses qui lui échappent, surtout dans ce domaine, en particulier...morgane37 a écrit : Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre
(et votre titre laisserait supposer que vous m'attribuez de meilleures connaissances dudit domaine que lui et là, je suis obligé, moi, de vous contredire...)
Bonjour,
Mais non Camille, vous n'ètes pas une "buse" à ce que j'ai pu lire, vous en connaissez aussi un sacré rayon, en tout cas vous faites en sorte de ne pas répondre ou répandre comme certains des contre vérités.
A votre différence, j'y suis tombé dedans la marmite du CR dans mon plus jeune age ensuite je me suis quelque peu spécialisé et surtout tenu au courant de toutes ces évolutions, tant pour ma gouverne personnelle que pour les autres.
Avez vous vu le sujet lancé par tiger sur la note de service évoquée par le Canard enchaîné relative à la façon de ne pas retirer les points ?
Mais non Camille, vous n'ètes pas une "buse" à ce que j'ai pu lire, vous en connaissez aussi un sacré rayon, en tout cas vous faites en sorte de ne pas répondre ou répandre comme certains des contre vérités.
A votre différence, j'y suis tombé dedans la marmite du CR dans mon plus jeune age ensuite je me suis quelque peu spécialisé et surtout tenu au courant de toutes ces évolutions, tant pour ma gouverne personnelle que pour les autres.
Avez vous vu le sujet lancé par tiger sur la note de service évoquée par le Canard enchaîné relative à la façon de ne pas retirer les points ?
Bonjour,
Tout à fait, tout à fait ! Je suis d'ailleurs très fier d'avoir révélé aux yeux de tous votre véritable identité... ce fameux moine bénédictin qui rôde dans les couloirs du monastère en compagnie d'appétissantes jeunes nonnes...(entre deux enluminures)Aléa a écrit : Mais non Camille, vous n'ètes pas une "buse" à ce que j'ai pu lire, vous en connaissez aussi un sacré rayon, en tout cas vous faites en sorte de ne pas répondre ou répandre comme certains des contre vérités.
Pas encore, pas encore, on ne peut pas être partout à la fois, ni vous ni moi...Aléa a écrit : Avez vous vu le sujet lancé par tiger sur la note de service évoquée par le Canard enchaîné relative à la façon de ne pas retirer les points ?
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Moneypenny