Révision et Vice caché

[Alfred]

Bonjour,

Je suis un particulier qui a vendu un scooter à un autre particulier il y a quelque temps au prix de l'argus. 15 jours après la vente mais ayant parcouru 1200 km, le moteur serre et le scooter est inutilisable.

L'acheteur se retourne contre moi, je refuse car j'ai fait révisé le scooter par un garagiste peu avant la vente. Et que le scooter ne présentait aucun problème.

Or le garagiste n'avait pas fait le reglage des soupapes comme le conseillait le constructeur. L'acquéreur se sert de cet élément pour prouver un vice caché.

Aujourd'hui je dois faire appel car les magistrats ont donné raison à l'acquéreur. L'absence de révision est selon eux suffisant pour prouver le vice. Le garagiste n'a pas non plus été condamné car d'après eux je n'avais pas demandé la révision des soupapes (je sais à peine ce qu'est une soupape). Je me retrouve avec une somme colossale à payer car j'ai du payer les frais de garde du véhicule.

Est ce que vous auriez des conseils dans le domaine ? Je ne savais pas qu'une absence de révision pouvait me faire condamner et encore moins que le garage ne pouvait etre tenu responsable de l'absence de réglage (alors que tous les autres éléments de la révision sont présents sur la facture : vidange...). Comment effectivement ne pas être sûr que l'utilisateur n'a pas mal utilisé le véhicule ? N'est il pas tenu de vérifier lui-même si le scooter est bien révisé ? J'ai l'impression d'avoir fait tout ce qu'il fallait pour être réglo et je me retrouve presque ruiné par cette affaire, merci pour votre aide

[mifranc]

je n'ai malheureusement pas les competences pour vous aider mais par contre j'espere que certains intervenants sont sur ce forum liront votre histoire et notamment ceux pour qui tant que le vice n'est pas caché et connu du vendeur, celui-ci ne risque rien vous etes l'exemple meme du vendeur honnete conscient d'avoir fait le necessaire pour satisfaire votre acheteur et n'avoir pas d'ennui et pourtant vous etes comdamné...

le moteur d'un scooter qui serre cela peut provenir notamment d'une conduite ou d'autre parametres les seuls ayant été retenus sont le peu de km effectués depuis l'achat et l'absence de revision....

[Morgan]

Il faudrai que vous essayer de voir a combien de km le constructeur preconise le reglage des soupapes...
Sur beaucoup de moto, cela se fais au environ de 12000km... Sur un scooter, je ne sais pas...

[obiwanwilly]

Bonjour
le reglage des soupapes ne peut pas provoquer un "serrage" moteur
seul un manque d'huile peut etre a l'origine de cette panne

les conculsion du tribunal sont surprenante

[Vattimo]

Bonjour,

Y-a-t-il eu une expertise dans ce dossier ?

Aviez-vous saisi votre assurance de protection juridique le cas échéant ?

Bien à vous

[robert]

Bonjour
le reglage des soupapes ne peut pas provoquer un "serrage" moteur
seul un manque d'huile peut etre a l'origine de cette panne

les conculsion du tribunal sont surprenante

bonjour,

je rejoint maitre obiwan

seul un défaut de lubrification peut entrainer un serrage moteur...

et dans la mesure ou vous êtes un particulier, et que vous avez vendu le véhicule avec le carnet d'entretien... je ne vois vraiment pas pourquoi on vous reprocherait de ne pas avoir fait le jeu aux soupapes ?

et dans tous les cas, un jeu aux soupapes non réglé coute bcp moins cher qu'un serrage... ce n'est pas du tout ca !

je pense juste que votre acheteur n'a jamais remis d'huile...

c'est un scooter 2 temps ou 4 temps ? remarquez en 2 temps il aurait tenu encore moins longtemps sans huile.

je pense que vous ne devez pas céder, vous devez être dans votre bon droit. un serrage peut aussi être fonction de la manière de conduire !

si on tire à froid sur un moteur dont l'huile n'a pas eu le temps de se réchauiffer... elle ne lubrifie pas assez par exemple...

Robert

[Alfred]

Merci pour toutes ces réponses, on se sent moins seul d'un coup !

J'ai employé le termer "serrer" pour le moteur, je n'ai pas vraiment en tête le terme technique, mais toujours est il que l'expert adverse a conclu que le défaut d'entretien des soupapes (exigé tous les 6000 km par Aprilia, et j'ai vendu le scooter 6600km après la dernière revision des soupapes) est la cause de la panne et que le tribunal l'a cru.

Est-ce que quelqu'un connait les obligations du vendeur en terme de revision, un defaut de revision est il un vice caché ?

Ainsi que les obligation du garagiste, le garagiste m'a fait la révision (filre à huile, vidange..) mais pas ce fameux règlage des soupapes, quelle est alors sa responabilité, n'at il pas obligation de résultat ?

Merci encore pour votre aide

[Alfred]

Bonjour,

Y-a-t-il eu une expertise dans ce dossier ?

Aviez-vous saisi votre assurance de protection juridique le cas échéant ?

Bien à vous

Oui j'ai bénéficié apres beaucoup de difficultés de la protection juridique de mon assurance. Mais l'avocat et l'expert mis à ma disposition n'ont pas fait preuve de dynamisme bien au contraire, surotut comparé à la fougue de la partie adverse.

Je pense changer d'avocat avant de faire appel

[mifranc]

Est-ce que quelqu'un connait les obligations du vendeur en terme de revision, un defaut de revision est il un vice caché ?

un défaut de révision ne constitue bien evidemment pas un vice caché mais dans votre cas et dans bien d'autres la partie adverse utilise cela pour justifier le dommage

une revision constitue la preuve que le vehicule a été controlé (niveaux ect) et que le changement des pieces d'usures a été effectué et ce qui devrait etre une banale panne comme il en arrive tres souvent devient un vice caché...

le fait que le kilometrage effectué est peu elevé est egalement un argument qui a pu intervenir...

[Vattimo]

Bonsoir,

S'il y a eu révision des 6.000 km avant la vente, l'acheteur (l'expert et le tribunal) peut légitimement croire que la révision conceranait l'ensemble du scoot avec évidemment les soupapes...

Que tel n'a pas été le cas ;

Que la jurisprudence subordonne en premier lieu le recours de l'acheteur à la démonstration du fait que le vice affectant le véhicule existait au moins en germe à la date du contrat de vente ;

Que tel est le cas, vu que les soupapes n'ont pas été faites ;

Qu'il (le garagiste) n'est responsable que de ce qu'il lui a été commandé ;

Par exemple : un client demande à son garagiste de procéder au changement d'un balai d'essuie glace et de 4 bougies ;

Peu de temps après, il est victime d'une grave panne mécanique ;

Il reproche alors à son garagiste de ne pas avoir attiré son attention sur la nécessité d'avoir fait procéder à cette occasion à une vidange complète du véhicule qui avait parcouru plus de 60.000km entre deux révisions ;

Il est débouté de ses demandes, la Cour considérant que l'ordre de réparations étant limité au changement d'un balai d'essuie glace et de 4 bougies et ne portant pas sur une révision périodique impliquant une vidange du véhicule, le garagiste en l'absence de commande d'une telle opération n'était pas tenu d'attirer l'attention de son client sur la nécessité d'y procéder;

Le professionnel n'est présumé responsable que si la panne trouve sa cause dans un organe sur lequel il est intervenu ;

Et heureusement d'ailleurs...

Lorsque vous avez acheté le véhicule, vous avez reçu un carnet d'entretien périodique ;

Qu'il suffisait de le lire pour se rendre compte qu'il y avait les soupapes à faire à 6.000 km ;

Qu'à défaut, vous auriez dû attirer spécifiquement l'attention de l'acheteur sur ce point précis ;

Que si vous n'avez pas remis ce carnet, force est de constater votre mauvaise foi ;

Que si vous l'avez remis, votre responsabilité n'est pas dégagée pour autant vu que vous avez fait procéder à une révision avant la vente mais sans tenir compte des préconisations dudit carnet ;

Il suffisait juste de lire !

C'est peut-être dur car contrairement à certains trolls des forums, vous ne semblez pas vouloir battre monnaie par cupidité mais votre responsabilité se trouve engagée par ignorance et défaut de lecture !

C'est ainsi que va la vie...