Ré-immatriculer une voiture de collection ...
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Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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- Messages : 4
- Inscription : dim. févr. 04, 2007 10:25 pm
- Localisation : Paris
Ré-immatriculer une voiture de collection ...
Bonjour,
Une question pour des spécialistes ... !
Voilà mon histoire :
J’habite à Paris et je viens d’acheter une petite Peugeot 204 Coupé de 1968 immatriculé actuellement dans l’Allier (03).
Les papiers sont (en principe) en règle (pour info, la voiture est en carte grise « véhicule de collection ») et je compte donc très prochainement, comme cela est mon obligation légale, l’immatriculer à mon nom. Je me verrais donc attribué une nouvelle immatriculation qui finira en « 75 ».
Je viens de l’écrire, la voiture est actuellement immatriculée dans l'Allier (03), et vu la "série" de son immatriculation, elle y a été immatriculé en 2000 (pour le curieux qui veulent tout savoir sur les plaques d’immatriculation, je conseille le site suivant : sfpi.asurtech.com).
Il se trouve qu'à l'origine, en 1968, la voiture a déjà été immatriculé à Paris et aujourd’hui, je dois donc ré-immatriculer la voiture là ou elle a été immatriculée la première fois. Il se trouve aussi que la Peugeot a changée 2 fois de propriétaire dans l'Allier depuis 2000, l'immatriculation qui lui avait été attribuée en 1968 à Paris a donc disparu de la carte grise (là ou normalement figure l'immatriculation précédente sur la carte grise figure justement la même immatriculation que celle que la voiture porte actuellement).
Mais je viens de faire une découverte intéressante. Il se trouve que les « nouvelles » plaques d’immatriculation, celles qui datent de 2000, ont été rivetées par dessus celles d'origine (en fait sur les plaques d’origine les lettres et les chiffres étaient peintes). J'ai ainsi pu apercevoir, en écartant les plaques minéralogiques actuelles, l'immatriculation d'origine, qui semble être la suivante : 927 UW 75 (j’ai un doute sur les chiffres qui pourraient aussi être 827, mais les lettres sont bien UW).
J'ai fait une recherche sur internet et ce numéro correspond bien à une immatriculation en Juin 1968 à Paris, ce qui correspond à la date de la première immatriculation mentionné sur la carte grise de ma petite Peugeot.
Et voila la question :
Serait-il possible, pour un véhicule de collection, et afin de conserver l’authenticité du véhicule, que je sollicite auprès de la Préfecture, la ré-attribution de l’immatriculation d’origine (puisque je ré-immatricule la Peugeot là ou elle a été immatriculé à l’origine) ?
Merci d’avance de votre aide,
Oliver
Une question pour des spécialistes ... !
Voilà mon histoire :
J’habite à Paris et je viens d’acheter une petite Peugeot 204 Coupé de 1968 immatriculé actuellement dans l’Allier (03).
Les papiers sont (en principe) en règle (pour info, la voiture est en carte grise « véhicule de collection ») et je compte donc très prochainement, comme cela est mon obligation légale, l’immatriculer à mon nom. Je me verrais donc attribué une nouvelle immatriculation qui finira en « 75 ».
Je viens de l’écrire, la voiture est actuellement immatriculée dans l'Allier (03), et vu la "série" de son immatriculation, elle y a été immatriculé en 2000 (pour le curieux qui veulent tout savoir sur les plaques d’immatriculation, je conseille le site suivant : sfpi.asurtech.com).
Il se trouve qu'à l'origine, en 1968, la voiture a déjà été immatriculé à Paris et aujourd’hui, je dois donc ré-immatriculer la voiture là ou elle a été immatriculée la première fois. Il se trouve aussi que la Peugeot a changée 2 fois de propriétaire dans l'Allier depuis 2000, l'immatriculation qui lui avait été attribuée en 1968 à Paris a donc disparu de la carte grise (là ou normalement figure l'immatriculation précédente sur la carte grise figure justement la même immatriculation que celle que la voiture porte actuellement).
Mais je viens de faire une découverte intéressante. Il se trouve que les « nouvelles » plaques d’immatriculation, celles qui datent de 2000, ont été rivetées par dessus celles d'origine (en fait sur les plaques d’origine les lettres et les chiffres étaient peintes). J'ai ainsi pu apercevoir, en écartant les plaques minéralogiques actuelles, l'immatriculation d'origine, qui semble être la suivante : 927 UW 75 (j’ai un doute sur les chiffres qui pourraient aussi être 827, mais les lettres sont bien UW).
J'ai fait une recherche sur internet et ce numéro correspond bien à une immatriculation en Juin 1968 à Paris, ce qui correspond à la date de la première immatriculation mentionné sur la carte grise de ma petite Peugeot.
Et voila la question :
Serait-il possible, pour un véhicule de collection, et afin de conserver l’authenticité du véhicule, que je sollicite auprès de la Préfecture, la ré-attribution de l’immatriculation d’origine (puisque je ré-immatricule la Peugeot là ou elle a été immatriculé à l’origine) ?
Merci d’avance de votre aide,
Oliver
Bonjour,
Felicitation pour votre achat.
Si vous vous pointez a la pref avec la carte grise collec actuelle, le vehicule sera immatricule sur cette base, et rien ne sera plus possible.
Pour reimmatriculer en normal, il faudra donc produire une CG normale du vehicule. Pour cela il faut donc retrouver un proprietaire sur la base de l'immatriculation ancienne, puis lui demander un certificat de vente, et la CG (il peux faire une declaration de perte de CG si il ne la retrouve pas).
Enfin il faut prier pour que la pref ne fasse pas de lien entre ces deux CGs pour un meme vehicule, mais apres tout on ne vous a peut etre jamais parle de cette CG collection
. Pour prevoir si tout se passera bien, vous pouvez egalement verifier le champs numero de serie, et ancienne immat de la carte grise que vous detenez.
Felicitation pour votre achat.
Si vous vous pointez a la pref avec la carte grise collec actuelle, le vehicule sera immatricule sur cette base, et rien ne sera plus possible.
Pour reimmatriculer en normal, il faudra donc produire une CG normale du vehicule. Pour cela il faut donc retrouver un proprietaire sur la base de l'immatriculation ancienne, puis lui demander un certificat de vente, et la CG (il peux faire une declaration de perte de CG si il ne la retrouve pas).
Enfin il faut prier pour que la pref ne fasse pas de lien entre ces deux CGs pour un meme vehicule, mais apres tout on ne vous a peut etre jamais parle de cette CG collection

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- Inscription : dim. févr. 04, 2007 10:25 pm
- Localisation : Paris
Bonjour,
Merci de votre conseil.
Mais je ne pense pas que votre idée marchera, puisque quand la voiture a été immatriculé dans l'Allier en 2000, forcément la préfecture de Paris a été prévenue de cette vente. Chez eux, la voiture est donc marqué comme vendue hors département, et y revenir aujourd'hui avec un certificat de vente qui comme par hasard rétablierait une vente d'un ancien propriétaire parisien ) un nouveau propriétaire parisien que je suis, j'y crois pas ...
Je me suis adressé ce matin à l'Aventure Peugeot, ils vont m'envoyer une attestation de date (il s'agit de la date de fabrication de la voiture, pour me confirmer mon numéro de chassis) ainsi qu'un PV de réception des Mines (pour faire repasser la voiture en carte grise normale).
En ce qui concerne la ré-attribution de l'ancienne immatriculation, le Monsieur de Peugeot me souhaitait "bonne chance", car comme il disait, à la Préfecture de Paris, c'est "pas simple" ...
Merci de votre conseil.
Mais je ne pense pas que votre idée marchera, puisque quand la voiture a été immatriculé dans l'Allier en 2000, forcément la préfecture de Paris a été prévenue de cette vente. Chez eux, la voiture est donc marqué comme vendue hors département, et y revenir aujourd'hui avec un certificat de vente qui comme par hasard rétablierait une vente d'un ancien propriétaire parisien ) un nouveau propriétaire parisien que je suis, j'y crois pas ...
Je me suis adressé ce matin à l'Aventure Peugeot, ils vont m'envoyer une attestation de date (il s'agit de la date de fabrication de la voiture, pour me confirmer mon numéro de chassis) ainsi qu'un PV de réception des Mines (pour faire repasser la voiture en carte grise normale).
En ce qui concerne la ré-attribution de l'ancienne immatriculation, le Monsieur de Peugeot me souhaitait "bonne chance", car comme il disait, à la Préfecture de Paris, c'est "pas simple" ...
A mon humble avis, le fichier des CGs est national, donc les entrees sortie de departement n'ont pas de sens.
Je n'ai pas tout suivi, mais si la voiture a ete re immatricule ds l'allier en normal, alors c'est au proprio concerne de vous fournir les papiers. Si elle a ete re immatricule en collection, il s'agissait donc d'une nouvelle CG sur un vehicule "retrouve". Rien ne montre donc qu'une quelconque action ait ete menee concernant l'immatriculation originale.
Enfin d'apres les echos des files traitant de ce sujet, les mines n'acceptent plus de recevoir les vehicules eligibles a la CG collec.
Je n'ai pas tout suivi, mais si la voiture a ete re immatricule ds l'allier en normal, alors c'est au proprio concerne de vous fournir les papiers. Si elle a ete re immatricule en collection, il s'agissait donc d'une nouvelle CG sur un vehicule "retrouve". Rien ne montre donc qu'une quelconque action ait ete menee concernant l'immatriculation originale.
Enfin d'apres les echos des files traitant de ce sujet, les mines n'acceptent plus de recevoir les vehicules eligibles a la CG collec.
il arrive tout de meme que quelques personnes "bien placées" parviennent a obtenir un numero dirons nous special pour leur vehicule....
pourquoi ne pas imaginer, mais j'en doute, que puisque ce numero ancien n'est plus attribué il vous le soit de nouveau.....cela ne vous en coutera rien d'en faire la demande....
pourquoi ne pas imaginer, mais j'en doute, que puisque ce numero ancien n'est plus attribué il vous le soit de nouveau.....cela ne vous en coutera rien d'en faire la demande....
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- Localisation : Paris
Bon, je ne suis pas "bien placé" et le seul "coupe de pouce" que je pourrais obtenir serait peut être à chercher du côté de la Mairie de Paris en la personne de l'adjoint à la culture ...
Mais vous avez raison, je vais bêtement faire la demande que ce numéro me soit ré-attribué, puisqu'il l'était déjà à ce même véhicule.
Petit détail amusant que j'ai découvert ce matin : Je me suis rendu au siège de Peugeot sur l'Avenue de la Grande Armée (on m'a accueilli comme un roi). Et qu'est-ce que je vois dans leur vitrine ??? Une Peugeot fort ancienne (années 20 ou 30), immatriculé à Paris dans la série UW !!! C'est éxactement la même série que la mienne !!!
Quelqu'un a donc immatriculé cette Peugeot en 1968 au même moment que la mienne a reçu sa première immatriculation. Peut-être qu'un "p'tit" PDG de Peugeot pourra m'aider à récupérer ce numéro d'origine (ils ont qu'à dire à la Préfecture de Paris que c'est pour eux et que c'est important que ça soit "d'origine").
Mais je suis toujours curieux de connaître vos idées ! Et déjà merci à ceux qui ont contribués.
Mais vous avez raison, je vais bêtement faire la demande que ce numéro me soit ré-attribué, puisqu'il l'était déjà à ce même véhicule.
Petit détail amusant que j'ai découvert ce matin : Je me suis rendu au siège de Peugeot sur l'Avenue de la Grande Armée (on m'a accueilli comme un roi). Et qu'est-ce que je vois dans leur vitrine ??? Une Peugeot fort ancienne (années 20 ou 30), immatriculé à Paris dans la série UW !!! C'est éxactement la même série que la mienne !!!
Quelqu'un a donc immatriculé cette Peugeot en 1968 au même moment que la mienne a reçu sa première immatriculation. Peut-être qu'un "p'tit" PDG de Peugeot pourra m'aider à récupérer ce numéro d'origine (ils ont qu'à dire à la Préfecture de Paris que c'est pour eux et que c'est important que ça soit "d'origine").
Mais je suis toujours curieux de connaître vos idées ! Et déjà merci à ceux qui ont contribués.
Il est possible d'obtenir, sur demande spécial au cabinet du préfet, certains numéros spéciaux rappelant l'année ou le nom de la voiture considérée, pratique bien française puisque traitée à la tête du client et différemment selon les départements considérés.
Par contre, il est absolument impossible d'obtenir une ré-immatriculation sur la base d'un numéro déjà attribué.
Et je rappelle que dans un an, tous les véhicules changeront d'immatriculation pour s'intégrer dans le nouveau SIV...
Par contre, il est absolument impossible d'obtenir une ré-immatriculation sur la base d'un numéro déjà attribué.
Et je rappelle que dans un an, tous les véhicules changeront d'immatriculation pour s'intégrer dans le nouveau SIV...
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- Inscription : dim. févr. 04, 2007 10:25 pm
- Localisation : Paris
... à la différence que le numéro que je souhaite qu'on m'attribue est celui que précisement cette voiture s'est vu attribuée en 1968 !maurice a écrit :Par contre, il est absolument impossible d'obtenir une ré-immatriculation sur la base d'un numéro déjà attribué.
Il va falloir que je prenne rendez-vous avec le cabinet du Préfet ...
