Comment immatriculer un vehicule déclaré détruit? DU NOUVEAU

[vincent-flat4-55]

Bonjours a tous,

Voila, j'ai un gros problème...

Je vien d'acheter une voiture en Belgique, j'ai fais toutes les démarches; controle technique, quitus fiscal, certificat de conformité auprès de la DRIRE... et je me rend donc a la préfecture de mon département afin qu'ils me délivre une nouvelle carte grise.
Et là on me dis que le véhicule est toujours immatriculé en France; qu'il faut que je rentrouve l'ancien propriètaire français afin qu'il fasse enregistrer la mutation en Belgique.
Or je suis dans l'impossibiliter de retrouver cet ancien propriètaire, alors je demande ses coordonné a la préfecture mais ils ne veulent pas me donner le renseignement, ils m'ont juste donné l'ancien numéro d'immatriculation français.

Alors avec ce numero je fais des recherche et on me dis que le vehicule est déclaré détruit depuis 2004...

Pourtant ce véhicule est roulant, n'a jamais été accidenté et encore moin été détruite, j'ai ses papier belge en ordre.
J'ai éffectué beaucoup de frais sur cette voiture, j'y tiens beaucoup, c'est une voiture que je voulai avoir depuis longtemps et j'ai eu beaucoup de mal a la trouver.
Donc je tien absolument a l'immatriculer.

J'ai demander a la préfecture et a la DRIRE pour trouver une issue a ce problème mais aucun ne sais m'aider ou plutôt ne veu m'aider...

Comment faire?
Est-ce que les Mines peuvent résoudre ce problème?

Merci de m'aider si vous pouvez.[/b]

[Jeanmi]

Il faut connaître les circonstances qui ont conduit le véhicule à la destruction (immersion, incendie,...) car ce n'est peut-être pas le bon véhicule que vous avez entre les mains. En effet, votre véhicule a peut-être le numéro de série d'une autre voiture...Autrement dit, vous avez acheté une "merguez" !
Une voiture immergée ou fortement accidentée avec ou sans papiers est achetée d'un côté; une seconde voiture identique est volée d'un autre côte et le numéro de série de la premiére est découpée et mis sur la seconde...
Mais, la premiére voiture était techniquement irréparrable (destinée à la destruction); la Préfecture a donc détruit administrativement la voiture qui ne peut être remis en circulation en France que sous certaines conditions trés compliquées (passage aux Mines à titre isolé,...).
Bref, vous vous êtes fait avoir en Belgique, malgré les nombreux avertissements faits sur le site !!!
Les voitures en Belgique, Allemagne, Luxembourg, Italie,...sont pratiquement toutes des voitures à problème (accidents mal réparés, Kms trafiqués,....).
Arêttez d'aller chercher des voitures de merde là bas, vous avez 95% de chances de vous faire avoir ! La preuve...
Maintenant, il ne reste plus qu'à montrer cette voiture à un expert pour chercher les signes de magouilles (numéro de série découpé-résoudé, numéro moteur, identification constructeur,....) et tenter de vous faire rembourser par le vendeur en Belgique...

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Les voitures en Belgique, Allemagne, Luxembourg, Italie,...sont pratiquement toutes des voitures à problème (accidents mal réparés, Kms trafiqués,....).
Arêttez d'aller chercher des voitures de merde là bas, vous avez 95% de chances de vous faire avoir ! La preuve...
Maintenant, il ne reste plus qu'à montrer cette voiture à un expert pour chercher les signes de magouilles (numéro de série découpé-résoudé, numéro moteur, identification constructeur,....) et tenter de vous faire rembourser par le vendeur en Belgique..

autant cette affirmation est valable pour la belgique (grand nombre de marchands exportateur et magouilleurs) et peut etre l'italie autant elle ne l'est pas, pour l'allemagne et le luxembourg, dans la mesure ou elle est acheté directement dans ces pays aupres de particuliers ou meme de professionnels reconnus (concession de marque) il ne faut pas tout mélanger effectivement si on se tournent vers des marchands comme il en existe partout aussi bien en france d'ailleurs, le risque est grand mais si on fait un achat avec toutes les precautions d'usage le risque est infime et en qualite de frontalier je sais de quoi je parle puisque j'ai achete et j'achete encore certaines de mes voitures dans ces pays et je n'ai rencontré qu'un probleme en 20 ans et encore pas manque de serieux de ma part voiture accidentee mal reparée evident a constater ....(pour info:nous sommes 3 a conduire dans la famille et changeons assez souvent de vehicules...)

achetez a l'etranger ok mais pas les yeux fermes et en evitant les marchands...les prix peuvent etre effectivement plus interessants mais c'est souvent du au fait que le modele recherché est plus vendu a l'etranger donc prix + bas ou il s'agit de vehicules haut de gamme de collaborateur introuvable en france a ce prix...et ces differences concernent essentiellement le haut de gamme et il ne faut pas rever il suffit de comparer les prix proposes directement a l'etranger (site internet etranger de vente entre particuliers) et les prix proposes pour l'export ou importés de l'etranger par des vendeurs francais pour deja comprendre qu'il y a un probleme..le simple bon sens...



enfin, dernier detail le niveau de vie etant plus elevé en allemagne et au luxembourg et l'automobile representant dans ces pays un symbole de reussite sociale les vehicules y sont souvent tres bien equipés et tres bien entretenus...mieux qu'en france en tout cas

[vincent-flat4-55]

J'ai acheté la voiture a un particulier parfaitement sérieux, j'ai bien fait attention a cela.
Et le fait que je l'ai acheté en Belgique n'est pas le problème.

Les numeros de chassis n'ont pas été trafiqué, ça j'en suis certaint!!
Les numeros moteur correspondent aussi.
Je suis mécanicien et je sais quand même le contôler.
Elle n'a jamais été accidenté!


Il y a une faille dans le système français;
Comment expliquez-vous que la drire m'ai délivré un certificat de conformité alors que je véhicule est déclaré détruit dans le fichier??

Il y a forcement une solution pour l'immatriculer car la voiture est bel et bien roulante et en parfait état avec ses papier belge!

Il faudrai que je la fasse contôler aux mines, mais personne ne sais me renseigner les démarches a suivre.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

juste pour info le service des mines est l'ancien nom de la drire et la drire se limite a identifier le vehicule par son type afin de savoir a quel type francais elle correspond et permettre a la prefecture d'etablir la carte grise

effectivement si vous l'avez acheté a un particulier il etait difficile d'imaginer que la voiture presenterait un probleme ceci dit en belgique un grand nombre de particulier font le commerce de vehicule et sans indiscretion sur quel support l'avez vous trouve cette voiture cette question ayant juste pour but de savoir si il la destinait la vente a l'export plus particulierement?

[vincent-flat4-55]

Je l'ai trouvé sur le site autos....24
C'est la 3ème voiture Belge que j'achette grace a ce site.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Et là on me dis que le véhicule est toujours immatriculé en France; qu'il faut que je rentrouve l'ancien propriètaire français afin qu'il fasse enregistrer la mutation en Belgique

ayant vendu un vehicule en belgique je n'ai jamais fait cela je me suis juste limité a transmettre l'acte de vente francais a la prefecture de mon departement...ca veut dire peut etre la meme chose...

Alors avec ce numero je fais des recherche et on me dis que le vehicule est déclaré détruit depuis 2004...

qui vous a dit cela dans la mesure ou la prefecture semble au depart vous avoir dit que la vente n'etait pas enregistrée simplement et qu'un acte de vente suffisait ???

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Je l'ai trouvé sur le site autos....24
C'est la 3ème voiture Belge que j'achette grace a ce site.

pas forcement destiné a l'export puisqu'il s'agit d'un site europeen...

[vincent-flat4-55]

Oui, transmettre l'acte de vente a la preffecture signifie la même chose.

Je pensai que ce n'etait que ce problème de mutation en Belgique non enregistré, donc c'était simple; il me suffisai de retrouver le dernier propriètaire francais.
La préfecture n'a pas voulu me donner ses coordonné mais m'a juste donné le numéro d'immatriculation. Donc je me rensseigne auprès de 2 gendarmes afin qu'ils me communique le rensseignement, et c'est là qu'ils ont vu dans le fichier que le véhicule est déclaré détruit.
j'ai demandé confirmation a la préfecture et ils ne l'avais pas vu avant...

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

avant de prendre un expert un petit tour chez le constructeur serait peut etre interessant afin qu'il confirme que tous les numeros correspondent j'ai en effet entendu dire que dans certains cas il existe des numeros caches pour etre certain de l'identification du vehicule ca coutera toujours moins cher dans un premier temps...