Bonjour,
sa y est je viens de retirer la convocation chez l'huissier, l'aidience a lieu le 18 juin,et moi je passe a 12 points le 8 juin "OUF"!
je vais enfin pouvoir etre serreine,j'ai eu chaud!
du coup pour cette audience je ne compte pas continuer avec mon avocat car si il me represente a l'audience il me prend 2000 euro HT,donc je prefère pas le prendre et vu la situation cela ne servirai pas a grand chose,mais j'ai super peur de devoir aller a l'audience seule!
que vais je leurs dire?
en plus j'ai contester en disant "je conteste la regularité du pv et la materialité des faits qui me sont reprochés" enfin c'est l'avocat qui m'a fait la lettre de contestation...
est ce que le juge aura cette lettre entre les mains lors de l'audience?
ou aura t'il pour seul info que j'ai contesté et demander a etre cité devant le tribunal?
parce que si il a ma lettre de contestation entre les mains il est clair que je vais me faire détruire...
Quel recours en cas de contestation non recevable?
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Bonjour,
Je vous l'avais dit de ne pas vous inquiéter
Si vous allez à l'audience cela ne va pas être facile pour vous, compte tenu du courrier que vous avez adressé et qui sera entre les mains du juge car il est dans le dossier.
Je serais vous je n'irais pas à l'audience en donnant un motif à peu près valable, mais j'adresserais une lettre d'excuses au Président de la Juridiction de Proximité en disant que vous avez été mal conseillée et que vous acceptez d'être jugée en votre absence.
Je vous l'avais dit de ne pas vous inquiéter
Si vous allez à l'audience cela ne va pas être facile pour vous, compte tenu du courrier que vous avez adressé et qui sera entre les mains du juge car il est dans le dossier.
Je serais vous je n'irais pas à l'audience en donnant un motif à peu près valable, mais j'adresserais une lettre d'excuses au Président de la Juridiction de Proximité en disant que vous avez été mal conseillée et que vous acceptez d'être jugée en votre absence.
Quel recours en cas de contestation non recevable?
Bonjour,
Vous avez surement raison,si je me présente a cette audience je suis mal,je vais faire un courrier au juge,et j'éspère que la sanction ne sera pas trop lourde,je risque quoi? 750 euro d'amende et une suspension de permis provisoire c'est ça?,dans le courrier je vais expliqué ma situation,travail de commerciale avec un enfant a charge etc...
Peut etre aurai-je encore un peu de chance...
Mais bon le principal c'est que je ne vais pas perdre mon permis,j'ai encore du mal a le croire d'ailleurs
Merci pour vos bons conseils Aléa.
Vous avez surement raison,si je me présente a cette audience je suis mal,je vais faire un courrier au juge,et j'éspère que la sanction ne sera pas trop lourde,je risque quoi? 750 euro d'amende et une suspension de permis provisoire c'est ça?,dans le courrier je vais expliqué ma situation,travail de commerciale avec un enfant a charge etc...
Peut etre aurai-je encore un peu de chance...
Mais bon le principal c'est que je ne vais pas perdre mon permis,j'ai encore du mal a le croire d'ailleurs
Merci pour vos bons conseils Aléa.
-
Blonde_Cindy
- Messages : 260
- Inscription : lun. janv. 15, 2007 7:28 pm
Bonjour
Le courrier d'info peut lui avoir du retard par rapport à la date du passage à 12 points
Non, non, le passage à 12 points est automatique, pour le savoir il suffit de consulter le site "télépoints" ou se rendre en préfeccture.Blonde_Cindy a écrit :Comment savez-vous que vous passez à 12 points le 8 juin ???
Attention, vous recevez la notification de regain des 12 points 3 ans et quelques moi après et non 3 ans pile !
En général c'est 3 ans et 2 mois...Le temps que le fichier se mette à jour.
Le courrier d'info peut lui avoir du retard par rapport à la date du passage à 12 points
Quel recours en cas de contestation non recevable?
Bonjour,
et merci Aléa,
apparament Blonde-cindy essaye de me mettre en strèss,
alors mes 12 points c'est le 8 juin un point c'est tout!!!
Sinon Aléa,avez vous une petite idée de la sanction que je vais avoir au niveau de l'amende etc par rapport au jugement?
Merci.
et merci Aléa,
apparament Blonde-cindy essaye de me mettre en strèss,
alors mes 12 points c'est le 8 juin un point c'est tout!!!
Sinon Aléa,avez vous une petite idée de la sanction que je vais avoir au niveau de l'amende etc par rapport au jugement?
Merci.
Bonjour,
Vous aurez entre 135 et 750 €uros d'amende, il peut y avoir suspension du permis.
Je dirais, pour faire un pronostic, entre 150 et 200 €uros et 15 jours à 1 mois de suspension.
Si une suspension de permis était demandée par l'OMP il faut solliciter si vous le souhaitez :
- l'aménagement de cette suspension, en justifiant que vous avez besoin de votre permis
- la non inscription au bulletin n° 2 du casier judiciaire
Vous aurez entre 135 et 750 €uros d'amende, il peut y avoir suspension du permis.
Je dirais, pour faire un pronostic, entre 150 et 200 €uros et 15 jours à 1 mois de suspension.
Si une suspension de permis était demandée par l'OMP il faut solliciter si vous le souhaitez :
- l'aménagement de cette suspension, en justifiant que vous avez besoin de votre permis
- la non inscription au bulletin n° 2 du casier judiciaire
Quel recours en cas de contestation non recevable?
Bonsoir,
Merci,
parce que j'ai entendu dire que l'amende était en fonction du salaire de la personne,en plus dans ma convocation a l'audience il me demande de ramené mes bulletins de salaire ainsi que mon avis d'imposition...,d'ailleur vu que je ne vais pas a l'audience est ce qu'il faut que je leur envoi mes justificatifs de ressource ou pas?
j'éspère ne pas avoir de suspension de permis parce que avec mon boulo c'est chaud !,
mais bon je ne vais pas me plaindre a ce stade ou finalement cette histoire d'amende n'est rien par rapport a ce que j'ai failli perdre.
Et en tout cas vive les lenteurs de l'administration!
j'ai commis cette infraction le 18 janvier et le jugement a lieu le 18 juin,soit 5 mois après!,BOUUUUU! j'ai eu chaud
Merci,
parce que j'ai entendu dire que l'amende était en fonction du salaire de la personne,en plus dans ma convocation a l'audience il me demande de ramené mes bulletins de salaire ainsi que mon avis d'imposition...,d'ailleur vu que je ne vais pas a l'audience est ce qu'il faut que je leur envoi mes justificatifs de ressource ou pas?
j'éspère ne pas avoir de suspension de permis parce que avec mon boulo c'est chaud !,
mais bon je ne vais pas me plaindre a ce stade ou finalement cette histoire d'amende n'est rien par rapport a ce que j'ai failli perdre.
Et en tout cas vive les lenteurs de l'administration!
j'ai commis cette infraction le 18 janvier et le jugement a lieu le 18 juin,soit 5 mois après!,BOUUUUU! j'ai eu chaud
Bonjour,
Si les juges souhaitent conn aître les revenus des prévenus c'est pour "personnaliser", "individualiser" la peine.
Dans la mesure où vous n'avez qu'un salaire et que vous n'ètes pas PDG de la Sté Générale, envoyez les documents. Donnez également toutes vos charges, loyers, emprunts, précisez le nombre de personnes au foyer
Si les juges souhaitent conn aître les revenus des prévenus c'est pour "personnaliser", "individualiser" la peine.
Dans la mesure où vous n'avez qu'un salaire et que vous n'ètes pas PDG de la Sté Générale, envoyez les documents. Donnez également toutes vos charges, loyers, emprunts, précisez le nombre de personnes au foyer
Quel recours en cas de contestation non recevable?
Bonjour,
Aujourd'hui c'est la 3ème année de mon probatoire donc normalement c'est le passage de 6 points a 12 points,mais aujourd'hui en consultant sur le site télépoint et bien mon soldes est toujours de 6/6 points,
est ce que c'est long a etre créditer?Combien de temps cela prend il?
merci
Aujourd'hui c'est la 3ème année de mon probatoire donc normalement c'est le passage de 6 points a 12 points,mais aujourd'hui en consultant sur le site télépoint et bien mon soldes est toujours de 6/6 points,
est ce que c'est long a etre créditer?Combien de temps cela prend il?
merci