Legislation francaise sur les neons pour voiture

Discussions: mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
Règles du forum
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
iox
Messages : 2
Inscription : mer. janv. 06, 2010 12:34 am

Legislation francaise sur les neons pour voiture

Message par iox »

Bonsoir,

je viens ici pour vous demander quelques petites indications car sur internet nous trouvons absolument toutes les réponses...

Je dispose d'une seat ibiza, non modifiée.J'ai juste mis à l'arrière deux petits néons sur les cotés et deux spots lumineux à l'avant.

Depuis deux ans que j'ai la voiture je me suis fait arrêter plusieurs fois et les gendarmes disent rien.Par contre la police nationale m'arrête et me dit que c'est interdit...

Qui croire?
Existe-t-il un texte de loi qui pourrait me servir d'appui en cas d'autre problème de ce genre?

Je précise que j'ai acheté les néons sur un vendeur auto sur internet, il n'est pas spécifié sur le site que ce produit n'est pas homologué route ouverte ni sur la boite des néons d'ailleurs.

Merci de votre aide précieuse.

pierre34
Messages : 113
Inscription : mer. déc. 23, 2009 1:43 pm

Message par pierre34 »

il n'y a aucune legislation particuliere à ma connaissance sur les neon.
Je pense que tout dépend si ces neons sont à l'interieur ou à l'exterieur du vehicule et leur positionnement.

A l'exterieur,cela peut constituer une partie saillante non autorisée.

iox
Messages : 2
Inscription : mer. janv. 06, 2010 12:34 am

Message par iox »

Merci pour votre réponse,

les néons sur ma voiture sont à l'intérieur.

Il font 10cm de longueur, ils sont voyant par le carreaux arrière.

Mais n'éblouissent pas les automobilistes.

Répondre