bonjour
désolé mais je suis cool mais pas idiot c'est tout !
cela dit vous me faites peur et je pensais sincèrement miser sur autre chose que le poids car son action pourrait etre reconnu comme tardive ,( comme l'ont été reconnu d'autres affaires ) ainsi que les autres revendications mais vous m'avez mis un doute et je vais devoir y réfléchir et en informer mon avocate !
si j'ai bien compris je devrais rembouser une partie et récupérer le camion !
mais si celui ci était déjà lourd sans équipement , pour le réaménager il faudra repasser par la DRIDRE , c'est ça et .....donc rétablir une carte grise ,surement VASP avec nouveau poids à vide . .. oui ou non !
juste une dernière chose, pourquoi les concessionaires m'ont dit, en sachant que je n'avais pas d'ensemble routier ( remorque ) qu'il fallait respecter les valeurs par essieu pour le chargement car lors d'un controle c'est ce qu'il regardait ?
merci encore
surcharge et ART.532-2
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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C'est un risque à prendre car votre acheteuse est tout aussi mal que vous, mais pas pour les mêmes raisons...
C'est pour cela que votre dossier est difficile et il faut faire attention.
L'aide d'un avocat spécialisé en automobile serait la bienvenue pour avoir un avis juridique sur ce dossier...Je l'ai dit depuis le départ, donc puisque vous avez un peu de temps devant vous avant de recevoir (peut-être) une lettre de convocation, trouvez vite cet avocat pour une consultation !
Une annulation de la vente, c'est la restitution du prix d'achat, quelque soit les Kms parcourus, contre la restitution du véhicule en cause...
Après, soit il faut l'alléger pour repasser sous les 3T500 et être conforme à la carte grise, soit le passer aux Mines pour changer de carrosserie, mais c'est plus compliqué.
Pour le poids par essieu, allez voir le concessionnaire, puis et surtout un contrôleur PL ou une DRIRE pour avoir un avis sûr, et éventuellement des documents.
C'est pour cela que votre dossier est difficile et il faut faire attention.
L'aide d'un avocat spécialisé en automobile serait la bienvenue pour avoir un avis juridique sur ce dossier...Je l'ai dit depuis le départ, donc puisque vous avez un peu de temps devant vous avant de recevoir (peut-être) une lettre de convocation, trouvez vite cet avocat pour une consultation !
Une annulation de la vente, c'est la restitution du prix d'achat, quelque soit les Kms parcourus, contre la restitution du véhicule en cause...
Après, soit il faut l'alléger pour repasser sous les 3T500 et être conforme à la carte grise, soit le passer aux Mines pour changer de carrosserie, mais c'est plus compliqué.
Pour le poids par essieu, allez voir le concessionnaire, puis et surtout un contrôleur PL ou une DRIRE pour avoir un avis sûr, et éventuellement des documents.
-
JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am
bonsoir jeanmi
je voudrais vous poser quelques questions par rapport à un arrangement à l'amiable, car d'après vous c'est ce que j'aurais de mieux à faire !
puis je lui proposer , plus simplement , d'effectuer la mise au norme de ce camion et les réparations ou modifications à faire pour le rendre conforme ,et le lui rendre , pour qu'elle puisse le revendre au prix qu'elle veut, afin de récupérer son argent et rembourser son pret ?
ou suis je vraiment obligé de le lui racheter en totalité ou lui verser une contrepartie ?
dois je le faire directement par courrier avec eux ou passer par mon avocate ou leur avocat , qui transmettra ?
mais j'aimerais savoir après tout cela, pourquoi depuis le début de tous ces échanges de mail, les réponses que j'ai eu en retour ne concernaient essentiellement que le poids de ce véhicule, alors que j'en ai posé plein d'autres ( si vous relisez bien) relatives également à mon litige ?
mon dossier est certainement plus facile à "liquider" si on s'en refère uniquement au poids, qui évidement est reconnu puisque il est inscrit !
mais que fait-on des autres arguments de défense que j'ai évoqué tout au long de mon histoire concernant :
- le délai tardif ( jurisprudence à l'appui)
- la réparation par l'acheteur et sa réutilisation( prouvée )
- le vice "non caché" mais apparent
- le préjudice ( non subi car non privé de son bien )
- la vente anticipée par l'acheteur au bout de 8 mois, d'un camion en parfait état (prouvé)
tout ce qui me paraitrait défendable également , et qui demande plus d'analyse mais qui représente plus d'incertitude !!
j'aurais justement aimé avoir plus de certitude que de silence la dessus ! mais bon tant pis ! tout le monde ne peut pas tout connaitre et les valeurs de poids sont des valeurs sures ....!
merci quand meme.
je voudrais vous poser quelques questions par rapport à un arrangement à l'amiable, car d'après vous c'est ce que j'aurais de mieux à faire !
puis je lui proposer , plus simplement , d'effectuer la mise au norme de ce camion et les réparations ou modifications à faire pour le rendre conforme ,et le lui rendre , pour qu'elle puisse le revendre au prix qu'elle veut, afin de récupérer son argent et rembourser son pret ?
ou suis je vraiment obligé de le lui racheter en totalité ou lui verser une contrepartie ?
dois je le faire directement par courrier avec eux ou passer par mon avocate ou leur avocat , qui transmettra ?
mais j'aimerais savoir après tout cela, pourquoi depuis le début de tous ces échanges de mail, les réponses que j'ai eu en retour ne concernaient essentiellement que le poids de ce véhicule, alors que j'en ai posé plein d'autres ( si vous relisez bien) relatives également à mon litige ?
mon dossier est certainement plus facile à "liquider" si on s'en refère uniquement au poids, qui évidement est reconnu puisque il est inscrit !
mais que fait-on des autres arguments de défense que j'ai évoqué tout au long de mon histoire concernant :
- le délai tardif ( jurisprudence à l'appui)
- la réparation par l'acheteur et sa réutilisation( prouvée )
- le vice "non caché" mais apparent
- le préjudice ( non subi car non privé de son bien )
- la vente anticipée par l'acheteur au bout de 8 mois, d'un camion en parfait état (prouvé)
tout ce qui me paraitrait défendable également , et qui demande plus d'analyse mais qui représente plus d'incertitude !!
j'aurais justement aimé avoir plus de certitude que de silence la dessus ! mais bon tant pis ! tout le monde ne peut pas tout connaitre et les valeurs de poids sont des valeurs sures ....!
merci quand meme.
Non, mais vous rigolez ou quoi ??? Je n'arrête pas de vous dire que vous avez en partie raison et je viens encore de le répéter sur mon dernier message "...car votre acheteuse est tout aussi mal que vous, mais pas pour les mêmes raisons... "
Je peux comprendre votre révolte de voir votre responsabilité engagée dans cette affaire, surtout par de bonnes connaissances, mais c'est toujours les amis qui se retrouvent au tribunal, la preuve est faite !!!Maintenant, il convient de réagir et d'assumer vos responsabilités; arrêtez de vous plaindre, ouvrez les yeux et relisez mes réponses qui sont très claires, me semble t il.
Il vaut toujours mieux trouver une solution à l'amiable, pour les deux parties, mais encore faut il que les deux parties veuillent bien faire un geste...
Remettre le camion aux normes, pourquoi pas et c'est moi qui en avait parlé le premier...
Mais est ce que vous pensé sérieusement que votre acheteuse va vouloir vous laisser le camion un mois ou deux pour que vous puissiez faire des modifications ?
Déjà, elle ne pourra pas travailler, si elle le fait encore ! Ensuite, il y a peut-être un avocat derrière qui lui a fait miroiter la poule aux oeufs d'or quand on voit ce qu'elle réclame (37500 euros, c'est pas mal...).
Pourquoi vous rendre le véhicule pour réparations alors qu'elle ne pense qu'au 37000 euros qui peuvent régler ses problèmes ?
MAIS, c'est effectivement une première proposition qui faut tout de même faire pour prouver votre bonne foi car je pense que ce dossier ira au tribunal malgré tout...
En tout premier lieu, allez voir un avocat auto !
Ensuite, suivant ce que cet avocat va vous dire, faites lui une première lettre RAR pour faire cette proposition.
A mon avis, elle va refuser; donc seconde proposition d'annulation de la vente avec remboursement de 15, 16 ou 17000 euros ( à vous de voir, mais soyez raisonnable) !
Deux cas possibles: 1/ elle accepte (mais cela m'étonnerait vu les 37500 réclamés); 2/ elle refuse, tant pis pour elle.
Après, il n'y a plus que le tribunal; vous pourrez faire valoir votre opinion sur le dossier et exposé les faits:
"- le délai tardif ( jurisprudence à l'appui)
- la réparation par l'acheteur et sa réutilisation( prouvée )
- le vice "non caché" mais apparent
- le préjudice ( non subi car non privé de son bien )
- la tentative de vente anticipée par l'acheteur au bout de 8 mois, d'un camion en parfait état (prouvé) "
et surtout, vos deux tentatives de réglement à l'amiable !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Je peux comprendre votre révolte de voir votre responsabilité engagée dans cette affaire, surtout par de bonnes connaissances, mais c'est toujours les amis qui se retrouvent au tribunal, la preuve est faite !!!Maintenant, il convient de réagir et d'assumer vos responsabilités; arrêtez de vous plaindre, ouvrez les yeux et relisez mes réponses qui sont très claires, me semble t il.
Il vaut toujours mieux trouver une solution à l'amiable, pour les deux parties, mais encore faut il que les deux parties veuillent bien faire un geste...
Remettre le camion aux normes, pourquoi pas et c'est moi qui en avait parlé le premier...
Mais est ce que vous pensé sérieusement que votre acheteuse va vouloir vous laisser le camion un mois ou deux pour que vous puissiez faire des modifications ?
Déjà, elle ne pourra pas travailler, si elle le fait encore ! Ensuite, il y a peut-être un avocat derrière qui lui a fait miroiter la poule aux oeufs d'or quand on voit ce qu'elle réclame (37500 euros, c'est pas mal...).
Pourquoi vous rendre le véhicule pour réparations alors qu'elle ne pense qu'au 37000 euros qui peuvent régler ses problèmes ?
MAIS, c'est effectivement une première proposition qui faut tout de même faire pour prouver votre bonne foi car je pense que ce dossier ira au tribunal malgré tout...
En tout premier lieu, allez voir un avocat auto !
Ensuite, suivant ce que cet avocat va vous dire, faites lui une première lettre RAR pour faire cette proposition.
A mon avis, elle va refuser; donc seconde proposition d'annulation de la vente avec remboursement de 15, 16 ou 17000 euros ( à vous de voir, mais soyez raisonnable) !
Deux cas possibles: 1/ elle accepte (mais cela m'étonnerait vu les 37500 réclamés); 2/ elle refuse, tant pis pour elle.
Après, il n'y a plus que le tribunal; vous pourrez faire valoir votre opinion sur le dossier et exposé les faits:
"- le délai tardif ( jurisprudence à l'appui)
- la réparation par l'acheteur et sa réutilisation( prouvée )
- le vice "non caché" mais apparent
- le préjudice ( non subi car non privé de son bien )
- la tentative de vente anticipée par l'acheteur au bout de 8 mois, d'un camion en parfait état (prouvé) "
et surtout, vos deux tentatives de réglement à l'amiable !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am
bonjour jeanmi
je suis désolé mais je ne voulais surtout pas vous froisser et je m'excuse si je vous est semblé un peu trop direct dans mes propos car ce n'était pas le but !!
d'autant que vous etes la seule personne qui ,jusque là, m'avez apporté des réponses mais je m'attendais peut etre à ce que des avocats fréquentent ce forum et me rassurent sur des textes précis de jurisprudence ou sur des cas similaires au mien !
comme je vous l'ai dit, j'ai plus appris avec vous en quelques jours, qu'en 1 an avec mon avocate.
en tout cas je vous remercie de vous etre penché sur mon problème !
je reconnais que ma colère et cette pression sur mes épaules a surement dépassé parfois la réalité , et le manque de dicerenement a pu m'aveugler, en demandant des réponses prècises, mais ne m'en voulez pas d'avoir voulu me rassurer un peu !
je vais ,par conséquent, demander à un avocat spécialisé ce qu'il en pense et faire cette propsition à l'amiable et on verra bien .
de toute façon je n'ai pas le choix !
je sais que l'acheteur a fait une cessation d' activité et s'est radié de la chambre de la chambre du commerce, donc si elle accepte que je récupère le camion cela ne lui portera pas préjudice.
mais comme vous dites l'appat du gain va certainement la motiver dans le sens contraire à ma proposition !
je vais tout de meme essayer. Dois je lui écrire directement ( ou à son avocat) ou est ce à mon avocat de lui adresser ma lettre ?
merci encore de votre dernière analyse et je tacherai d'etre plus délicat à l'avenir dans mes propos et surtout de me détendre malgrés tout !
cordialement
je suis désolé mais je ne voulais surtout pas vous froisser et je m'excuse si je vous est semblé un peu trop direct dans mes propos car ce n'était pas le but !!
d'autant que vous etes la seule personne qui ,jusque là, m'avez apporté des réponses mais je m'attendais peut etre à ce que des avocats fréquentent ce forum et me rassurent sur des textes précis de jurisprudence ou sur des cas similaires au mien !
comme je vous l'ai dit, j'ai plus appris avec vous en quelques jours, qu'en 1 an avec mon avocate.
en tout cas je vous remercie de vous etre penché sur mon problème !
je reconnais que ma colère et cette pression sur mes épaules a surement dépassé parfois la réalité , et le manque de dicerenement a pu m'aveugler, en demandant des réponses prècises, mais ne m'en voulez pas d'avoir voulu me rassurer un peu !
je vais ,par conséquent, demander à un avocat spécialisé ce qu'il en pense et faire cette propsition à l'amiable et on verra bien .
de toute façon je n'ai pas le choix !
je sais que l'acheteur a fait une cessation d' activité et s'est radié de la chambre de la chambre du commerce, donc si elle accepte que je récupère le camion cela ne lui portera pas préjudice.
mais comme vous dites l'appat du gain va certainement la motiver dans le sens contraire à ma proposition !
je vais tout de meme essayer. Dois je lui écrire directement ( ou à son avocat) ou est ce à mon avocat de lui adresser ma lettre ?
merci encore de votre dernière analyse et je tacherai d'etre plus délicat à l'avenir dans mes propos et surtout de me détendre malgrés tout !
cordialement
Voilà un nouvel élément qui peut être très utile (la radiation) !
Elle exercait l'activité de restauraion sous forme d'une société (EURL, SARL) ?
Si c'est une société en liquidation, il faudrait savoir si le camion a été immatriculé au nom de la société ou est resté à son nom à elle...
C'est très important car si le véhicule appartient à la société, et pas à votre acheteuse, donc, faisant partie de l'actif de la société, l'acheteuse ne peut rien faire contre vous puisque le camion ne lui appartient pas officiellement...
Dans ce cas, le problème est réglé; le véhicule sera vendu en l'état, dans une vente aux enchères, et au revoir les emmerdes...
Elle exercait l'activité de restauraion sous forme d'une société (EURL, SARL) ?
Si c'est une société en liquidation, il faudrait savoir si le camion a été immatriculé au nom de la société ou est resté à son nom à elle...
C'est très important car si le véhicule appartient à la société, et pas à votre acheteuse, donc, faisant partie de l'actif de la société, l'acheteuse ne peut rien faire contre vous puisque le camion ne lui appartient pas officiellement...
Dans ce cas, le problème est réglé; le véhicule sera vendu en l'état, dans une vente aux enchères, et au revoir les emmerdes...
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JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am
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JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am
bonjour jeanmi
désolé de vous ennuyer encore mais il m'arrive une nouvelle " tuile" !
mon avocate me laisser tomber suite au courrier que je lui ai adressé et qui lui demandait ne pas engager de procèdure contre le garage qui me l'a vendu à l'époque car je l'estimai inutile 10 ans après .
elle m'avait auparavant signifier qu'elle allait l'assigner au tribunal et que cela me couterai 1000 € et ce , pour obtenir une prolonguation d'expertise ! et moi j'ai compris qu'elle voulait faire une nouvelle expertise ...d'ou mon erreur de jugement et mon courrier .
mais j'ai peut etre eu tort de lui dire que j'ai cherché des informations et des conseils sur le net pour mon affaire ( sans citer personne bien sur) durant le week end et elle a donc pense qu'elle était de mauvais conseils et que je ne lui faisait pas confiance et par conséquent ne souhaite plus me défendre !
je suis au pied du mur, d'autant plus qu'elle vient de m'adresser le complément d'expertise du pré rapport qu'elle vient de recevoir et qu'il faut y répondre avant le 18 février..!!! elle me laisse en plan juste avant ...! je suis dans la M...
Je ne sais plus quoi faire et je surtout je ne sais pas comment faire pour continuer toute cette affaire
pouvez vous m'aidez, s'il vous plait et me conseiller
merci
désolé de vous ennuyer encore mais il m'arrive une nouvelle " tuile" !
mon avocate me laisser tomber suite au courrier que je lui ai adressé et qui lui demandait ne pas engager de procèdure contre le garage qui me l'a vendu à l'époque car je l'estimai inutile 10 ans après .
elle m'avait auparavant signifier qu'elle allait l'assigner au tribunal et que cela me couterai 1000 € et ce , pour obtenir une prolonguation d'expertise ! et moi j'ai compris qu'elle voulait faire une nouvelle expertise ...d'ou mon erreur de jugement et mon courrier .
mais j'ai peut etre eu tort de lui dire que j'ai cherché des informations et des conseils sur le net pour mon affaire ( sans citer personne bien sur) durant le week end et elle a donc pense qu'elle était de mauvais conseils et que je ne lui faisait pas confiance et par conséquent ne souhaite plus me défendre !
je suis au pied du mur, d'autant plus qu'elle vient de m'adresser le complément d'expertise du pré rapport qu'elle vient de recevoir et qu'il faut y répondre avant le 18 février..!!! elle me laisse en plan juste avant ...! je suis dans la M...
Je ne sais plus quoi faire et je surtout je ne sais pas comment faire pour continuer toute cette affaire
pouvez vous m'aidez, s'il vous plait et me conseiller
merci
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JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am