Bonjour à tous,
Je me suis fais controlé ce vendredi dernier dans le departement de la manche (50) à 136km/h (retenu) sur une route à 90km/h (4 voies).
La gendarmerie m'a arreté et suspendu mon permis immédiatement pour 72h en attendant la décision prefectorale du délis C4 (vitesse entre 40 et 50km/h).
Hier matin je recoie par AR la suspension provisoire du permis de conduire, ce qui me choque et ce pourquoi je viens prendre renseignement avec vous, c'est que j'ai 5 mois de suspension ce qui m'a semblé plutot lourd pour une premiere suspension de permis.
D'aprés ce que j'ai vu, la suspension est plutot de l'ordre de 1 à 2 mois.
J'ai trouvé des suspension à 5/6 mois mais pour des faits beaucoup plus importants (vitesse de 190 pour 110) ou alors des infraction de vitesse avec consommation d'alcool ou stupeffiant.
D'aprés vous, dois-je tout de suite contacter un avocat pour réduire tout de suite cette suspension avant la décision du tribunal de police ?
Merci à vous
suspension de permis
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Effectivement, la sanction est plutôt lourde compte tenu de la topographie des lieux, de l'excès et des peines habituelle pour ces faits.
L'avocat ne pourra rien faire "contre" le préfet.
Ce qui pourrait peut-être vous sauver, à condition que cela se pratique dans votre tribunal, c'est de demander à comparaître volontairement à l'audience la plus proche auprès de l'OMP ou du juge de proximité. Pour cette démarche, si vous ne savez pas la faire, l'avocat peut êtyre utile.
Je suppose que vous n'avez pas eu une amende de 135/90 €uros à payer ?
Effectivement, la sanction est plutôt lourde compte tenu de la topographie des lieux, de l'excès et des peines habituelle pour ces faits.
L'avocat ne pourra rien faire "contre" le préfet.
Ce qui pourrait peut-être vous sauver, à condition que cela se pratique dans votre tribunal, c'est de demander à comparaître volontairement à l'audience la plus proche auprès de l'OMP ou du juge de proximité. Pour cette démarche, si vous ne savez pas la faire, l'avocat peut êtyre utile.
Je suppose que vous n'avez pas eu une amende de 135/90 €uros à payer ?
Dernière modification par Aléa le mar. janv. 18, 2011 10:35 pm, modifié 1 fois.
En effet je n'ai pas payé d'amende, j'ai seulement recu une notice d'information, l'avis de retention du vehicule et la fiche d'immobilisation.
Je vais me renseigner sur les prochaines audiences. A ce sujet, je suis résident du Calvados (departement voisin de la Manche ou le PV a été redigé), serais jugé dans le Calvados ou la Manche ? En quoi cette demarche peut me "sauver" ?
Est-ce que cela arrive que la décision judiciaire soit plus courte que la suspension provisoire délivrée par le sous prefet (en l'occurance ici, le secretaire Gle d'une des sous prefectures de la Manche) ?
Merci à vous.
Je vais me renseigner sur les prochaines audiences. A ce sujet, je suis résident du Calvados (departement voisin de la Manche ou le PV a été redigé), serais jugé dans le Calvados ou la Manche ? En quoi cette demarche peut me "sauver" ?
Est-ce que cela arrive que la décision judiciaire soit plus courte que la suspension provisoire délivrée par le sous prefet (en l'occurance ici, le secretaire Gle d'une des sous prefectures de la Manche) ?
Merci à vous.
Bonjourjohannesb a écrit
Est-ce que cela arrive que la décision judiciaire soit plus courte que la suspension provisoire délivrée par le sous prefet (en l'occurance ici, le secretaire Gle d'une des sous prefectures de la Manche) ?
Oui cela arrive, et la suspension administrative vient en déduction de la décision judiciaire.
Re: suspension de permis
Bonsoir à tous,
Voilà je reviens un peu vers vous pour vous suite à ma suspension.
Donc depuis la lettre AR de suspension provisoire je n'ai strictement rien recu, le pire était que j'avais essayé de contacter la Gendarmerie relevant l'infraction, le commisariat de police d'arrondissement, la préfecture de la Manche et celle du Calvados, croyez moi ou pas, mais personne ne savait ou j'allais etre jugé ni me dire comment j'allais etre mangé ou comment aller se passer la restitution du permis ! Bravo l'administration Francaise !
Le temps passe et je recois vendredi dernier (un peu moins de 4 mois aprés donc) une lettre de convocation pour la visite médicale à la préfecture de Caen le 3 Fevrier (convocation dans le calvados mon departement, l'infraction avait eut lieu dans la Manche). On dirait qu'une petite lumiere commence à se faire voir au bout du tunnel, Ouf !
J'espere que c'est la pref de Caen qui a mon permis ... si il n'est pas perdu !
J'ai deux petites questions tout de même, ma suspension court jusqu'au 20 fevrier, je n'ai toujours pas recu de jugement, ni d'amende.
Ce peut-il que le jugement soit finalement un peut plus court que la suspension provisoire ?
Concernant l'amende, elle me sera donnée à la restitution ou par AR ?
Derniere question, en fait ca fait 3 questions....
J'ai pu lire que la restitution du permis se faisait 15 jours aprés la visite médicale, vrai ou pas ?
si oui, ca se goupille grosso modo avec le jugement provisoire ...
Aller courage, bientot fini.
Bon le point positif, c'est qu'on apprend à se déplacer autrement. Pour moi c'est le co-voiturage, même si il a des inconvenient indéniable à ne pas se déplacer comme on veut surtout en campagne, je me dit que ca fait du bien une voiture de moins sur la route (resonnement un peu écolo inside), et que je fais un peu d'éconnomie sur le Gas oil (resonnement porte monnaie lol).
Johannes
Voilà je reviens un peu vers vous pour vous suite à ma suspension.
Donc depuis la lettre AR de suspension provisoire je n'ai strictement rien recu, le pire était que j'avais essayé de contacter la Gendarmerie relevant l'infraction, le commisariat de police d'arrondissement, la préfecture de la Manche et celle du Calvados, croyez moi ou pas, mais personne ne savait ou j'allais etre jugé ni me dire comment j'allais etre mangé ou comment aller se passer la restitution du permis ! Bravo l'administration Francaise !
Le temps passe et je recois vendredi dernier (un peu moins de 4 mois aprés donc) une lettre de convocation pour la visite médicale à la préfecture de Caen le 3 Fevrier (convocation dans le calvados mon departement, l'infraction avait eut lieu dans la Manche). On dirait qu'une petite lumiere commence à se faire voir au bout du tunnel, Ouf !
J'espere que c'est la pref de Caen qui a mon permis ... si il n'est pas perdu !
J'ai deux petites questions tout de même, ma suspension court jusqu'au 20 fevrier, je n'ai toujours pas recu de jugement, ni d'amende.
Ce peut-il que le jugement soit finalement un peut plus court que la suspension provisoire ?
Concernant l'amende, elle me sera donnée à la restitution ou par AR ?
Derniere question, en fait ca fait 3 questions....
J'ai pu lire que la restitution du permis se faisait 15 jours aprés la visite médicale, vrai ou pas ?
si oui, ca se goupille grosso modo avec le jugement provisoire ...
Aller courage, bientot fini.
Bon le point positif, c'est qu'on apprend à se déplacer autrement. Pour moi c'est le co-voiturage, même si il a des inconvenient indéniable à ne pas se déplacer comme on veut surtout en campagne, je me dit que ca fait du bien une voiture de moins sur la route (resonnement un peu écolo inside), et que je fais un peu d'éconnomie sur le Gas oil (resonnement porte monnaie lol).
Johannes
Re: suspension de permis
Bonjour,
Si la visite médicale est OK vous pourrez conduire dès la fin de la suspention administrative.
Vu la nature de l'infraction vous devriez recevoir, par LR/AR, une ordonnance pénale du tribunal compétent du lieu où l'infraction a été commise, comme c'est toujours le cas dans 99,99 % des affaires de ce type
Le tribunal peut vous infliger la même suspension, en remettre une couche ou prononcer une durée moindre. De cette suspension il faudra déduire celle que vous a donnée le préfet
Si la visite médicale est OK vous pourrez conduire dès la fin de la suspention administrative.
Vu la nature de l'infraction vous devriez recevoir, par LR/AR, une ordonnance pénale du tribunal compétent du lieu où l'infraction a été commise, comme c'est toujours le cas dans 99,99 % des affaires de ce type
Le tribunal peut vous infliger la même suspension, en remettre une couche ou prononcer une durée moindre. De cette suspension il faudra déduire celle que vous a donnée le préfet
Re: suspension de permis
Bonsoir,
Merci pour l'info.
Est ce que cela arrive de recevoir l'ordonance pénale aprés la restitution du permis ?
Cela me parait parti pour en tout cas ...
Johannes
Merci pour l'info.
Est ce que cela arrive de recevoir l'ordonance pénale aprés la restitution du permis ?
Cela me parait parti pour en tout cas ...
Johannes
Re: suspension de permis
Bonsoir,
Oui, cela arrive souivent de recevoir l'OP après la fin de la suspension du préfet.
Oui, cela arrive souivent de recevoir l'OP après la fin de la suspension du préfet.