Peut on m'attaquer pour vice caché?

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CQFD
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Inscription : ven. oct. 01, 2010 9:25 am

Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par CQFD »

auto a écrit :Merci pour votre réponse ,
Suit a l entretien avec l expert sa serait le joint de culasse maintenant ci moi de mon coter je demande un devis par Audi et assume les réparation esque l acheteur peu refusé l offres et fair obejet d'anulation de la vente ?? Merci
Auto >>> Pouvez-vous essayer de faire un petit effort dans l'orthographe et la construction de vos phrases, ne serait-ce que par politesse pour ceux qui vous lisent. On n'a pas encore le décodeur qui va bien !... :mrgreen:

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

Je dout ke ce coi paussible...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

katagena5
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par katagena5 »

Bien que mon sujet ait été repris par quelqu'un d'autre (auto, pouvez vous créer votre propore topic plutôt que d'utiliser le mien? merci), je viens vous tenir au courant de la suite de mon histoire.

Comme cela m'avait été conseillé ici, j'ai fais reprendre ma voiture par un professionnel, pour une somme évidemment moindre que dans le marché des particuliers, mais en signant lui et moi une lettre en deux exemplaires, indiquant que la voiture était vendue "dans l'état", avec un contrôle technique datant d'un an, "sans aucune autre garantie", et qui précisait que l'acheteur s'engageait à n'entreprendre aucune action à l'encontre du vendeur suite à cette transaction.

Je pense avoir fait ce qu'il fallait pour ne pas avoir de problème derrière. Merci encore pour vos conseils à tous, je ne manquerais pas de repasser sur ce site, et de le recommander.

Cordialement.

Jeanmi
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Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par Jeanmi »

Oui, pourquoi pas, mais c'est quand même dingue de ne pas écouter ce que l'on vous dit...
La mention "vendue en l'état" n'a aucune valeur juridique et tout vendeur d'un véhicule d'occasion a l'obligation légale de fournir un CT de moins de six mois...
Il est pourtant très simple de respecter la LOi en fournissant un CT indiquant peut-être de nombreux défauts, mais au moins, avec votre courrier en deux exempliares indiquant que l'acheteur a bien eu connaissance de ce CT, vous êtiez vraiment inattaquable, sauf pour les vices cachés...
J'espère pour vous que tout se passe bien...

katagena5
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par katagena5 »

Jeanmi a écrit :Oui, pourquoi pas, mais c'est quand même dingue de ne pas écouter ce que l'on vous dit...
La mention "vendue en l'état" n'a aucune valeur juridique et tout vendeur d'un véhicule d'occasion a l'obligation légale de fournir un CT de moins de six mois...
Il est pourtant très simple de respecter la LOi en fournissant un CT indiquant peut-être de nombreux défauts, mais au moins, avec votre courrier en deux exempliares indiquant que l'acheteur a bien eu connaissance de ce CT, vous êtiez vraiment inattaquable, sauf pour les vices cachés...
J'espère pour vous que tout se passe bien...
Je ne comprends pas trop cette remarque :shock: Je croyais pourtant que c'est ce que j'avais fait :arrow:
Jeanmi a écrit : Si vous voulez être tranquille, faites reprendre la voiture par un professionnel et c'est tout.
Il me semblait que dans le cas d'un pro, je n'avais même pas besoin de lettre ou quoi que ce soit, donc ça ne peut être qu'un plus de l'avoir ?
Et j'étais persuadé que lors du rachat par un professionel, le ct de moins de 6 mois n'était pas une obligation? D'ailleurs la personne ayant repris la voiture me l'a redis.

Enfin si vous avez des explications, je suis preneur.

Jeanmi
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par Jeanmi »

Je ne peux que confirmer que la mention "vendu en l'état " ne veut absolument rien dire...
Si la voiture est neuve, tout va bien; si elle a 300000 Kms et pas de CT, qu'est ce que cela veut dire ?
Avec au moins le CT est une mention du genre "vendu avec CT du 00/00/2011, n° de PV 0123456" et une petite lettre manuscrite de l'acheteur (même professionnel) qui confirme avoir pris connaissance du CT, vous n'aurez pas de problème...
Il vaut mieux en faire un peu trop que pas assez...; maintenant, c'est fait...

katagena5
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par katagena5 »

katagena5 a écrit : j'ai fais reprendre ma voiture par un professionnel, pour une somme évidemment moindre que dans le marché des particuliers, mais en signant lui et moi une lettre en deux exemplaires, indiquant que la voiture était vendue "dans l'état", avec un contrôle technique datant d'un an, "sans aucune autre garantie", et qui précisait que l'acheteur s'engageait à n'entreprendre aucune action à l'encontre du vendeur suite à cette transaction.
(l'autocitation....la grande classe :lol: )

La lettre que j'ai signé avec l'acheteur mentionnait bien que la voiture était vendue avec le controle technique, qui datait de telle date, mais sans autre garantie.
Sinon j'ai bien compris que la mention "en l'état" n'a aucune valeur juridique.

amazigh
Messages : 2
Inscription : mer. avr. 27, 2011 1:18 am

es je peut poursuivre le mecano?

Message par amazigh »

bonjour j'ai achete une voiture il y a 5jours elle roule tre bien j ai fait la vidange chez un garagiste qui a ajoute l'huile de direction(il a dit) j'ai vue mais il refuse de me mentrer la bouteille il m a demander de revenir chez lui le lendemain pour voir toute la voiture(gratuit) jai rouler 30 minutes et la!!! la pompe de direction hor service et ca comence avec la cremaillere;j ai retourn chez lui il veut pas me parler ,voila a votre avis es que il a ajouter d'autre liquide dans la direction et si c'est le cas je peut voir un expert? merci d'avance

Jeanmi
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Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par Jeanmi »

Essayer à l'amiable d'arranger le problème en retournant au garage, puis en lui faisant une lettre RAR, mais à mon avis, l'intervention d'un expert va vite s'imposer car cela ressemble fort à un vice caché...

Emilie38
Messages : 6
Inscription : mer. avr. 27, 2011 11:18 am

Re: Peut on m'attaquer pour vice caché?

Message par Emilie38 »

Bonjour,
Je suis en litige avec un particulier et je ne sais
> pas vers qui me tourner, c'est pourquoi je fais appel a vous. Je vous
> expose mon problème: j'ai vendu mon véhicule il y a de ca presque 2
> semaine à un particulier avec un controle technique datant de 2 jours. Le
> lendemain soir( le jeudi) l'acheteur me rappelle en me disant que la
> voiture a des problemes et qu'il y a un phare cassé. Je n'ai jamais eu
> aucun souci avec cette voiture et il n'y a jamais eu de phare cassé.
> L'acheteur a ouvert 2 fois le capot, a fait le tour plusieurs fois de la
> voiture et l a essayé. Sur le coup j accepte de reprendre la voiture mais
> l'acheteur refuse de me la ramener (il vit a 130 kms de chez moi). Il me
> reparle du phare au telephone et je lui confirme que le phare n'etait pas
> cassé au moment de l'achat . Le vendredi aprés midi l'acheteur refait un
> ct qui laisse apparaitre une déformation mineure du longeron, une
> deformation importante du berceau etc. Mon controle technique trés
> surpris propose à l'acheteur de se rencontrer pour refaire une visite
> mais il refuse de se déplacer. Comme me dit mon controleur il ne serait
> pas passé a quelque chose d'aussi important et je pense que la personne
> qui m'a acheté le véhicule l'a accidenté en rentrant chez lui et est
> surement parti sans assurance. Seulement l'acheteur m'envoie un courrier
> de sa protection juridique en me demandant de le rembourser .J espere que
> vous pourrez m'aider.

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