BONSOIR a tous
Mon fils a qui il restait 4 points, devait récuperer ses 12points le 5 7 2011
sa derniere amende devenue definitive le 5 7 2008 (enregistrée le 3 2 2009
en consultant le solde de ses points hier ,il était toujours de 4 et je
m "attendais a ce qu'il passe a 12 a minuit et OH surprise il est a 3 points a 0h 15.
n"aurais t'il pas du passer a 12 a minuit et etre débiter du point qui était dans les tuyaux
par la suite et non l"inverse.
que peut t"on faire dans ce cas:
3 ans c"est long mais se faire griller juste ce soir la c"est dur
merçi de bien vouloir m"eclairer
recuperation 12 points
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Re: recuperation 12 points
Bonjour,
A mon avis, le point qui était dans les tuyaux a été retiré avant que la période des 3 ans n'ait été effective.
Demandez un relevé intégral du compte points à la préfecture pour y voir plus clair.
A mon avis, le point qui était dans les tuyaux a été retiré avant que la période des 3 ans n'ait été effective.
Demandez un relevé intégral du compte points à la préfecture pour y voir plus clair.
Re: recuperation 12 points
Bonjour
non le point n'avait pas été retirer avant,
hier matin le 5 /7 a 7 h25 le solde de 4 points etait la depuis 3 ans'
j"ai imprimé la fiche et le 6/ 7 a 0h12 il est de 3;
et sur le relevé integral la derniere amende est devenue définitive
le 5/7/2008
pour moi a 00heure il aurait du etre de 12 moins 1 =11
merçi de votre attention
non le point n'avait pas été retirer avant,
hier matin le 5 /7 a 7 h25 le solde de 4 points etait la depuis 3 ans'
j"ai imprimé la fiche et le 6/ 7 a 0h12 il est de 3;
et sur le relevé integral la derniere amende est devenue définitive
le 5/7/2008
pour moi a 00heure il aurait du etre de 12 moins 1 =11
merçi de votre attention
Re: recuperation 12 points
attention tant qu'il y aura des points retirés avant la prise effective de ses 12 points, le solde total sera bloqué.
a mon avis cela devient definitif au jour J+1
quels sont exactement toutes les infractions et les date de prise en compte ?
car on ne met pas 3 ans a recuperer ses points c'est deux ans normalement sauf si il y eu autre chose depuis
a mon avis cela devient definitif au jour J+1
quels sont exactement toutes les infractions et les date de prise en compte ?
car on ne met pas 3 ans a recuperer ses points c'est deux ans normalement sauf si il y eu autre chose depuis
Re: recuperation 12 points
Bonjour,
Dans la mesure où la date de prise en compte est le 5 juillet 2008 pour la dernière infraction et si le 6 juillet à 00 h 00 ' 01" le point dans les tuyaux n'avait pas été retiré, le compte aurait dû effectivement passer à 12. S'il y a eu simultanéité entre le retrait de point et le passage à 12, le système a "désavantagé" votre fils. A mon avis, le point a été retiré à 00 h 00' et le compte de ce fait n'a pu passer à 12
Réclamez auprès du fichier central. Ce qui n'empêche pas d'aller retirer le relevé intégral, on ne sait jamais.
Dans la mesure où la date de prise en compte est le 5 juillet 2008 pour la dernière infraction et si le 6 juillet à 00 h 00 ' 01" le point dans les tuyaux n'avait pas été retiré, le compte aurait dû effectivement passer à 12. S'il y a eu simultanéité entre le retrait de point et le passage à 12, le système a "désavantagé" votre fils. A mon avis, le point a été retiré à 00 h 00' et le compte de ce fait n'a pu passer à 12
Réclamez auprès du fichier central. Ce qui n'empêche pas d'aller retirer le relevé intégral, on ne sait jamais.
Re: recuperation 12 points
re
ce matin je suis effectivement passée a la sous préfecture pour le dernier relevé intégral et
effectivement le dernier point pour excès de vitesse de 2km h a été enregistré le 4/7 et débité le 6 /7 ;
c"est rageant de perdre 8 points a 1jour près et de devoir repartir pour 3 ans;car les derniers 3 p pour une ceinture feront repartir pour 3ans (amende classe 4 je crois)
que faire?toute réclamation sera vouée a l"échec
Si vous avez des idées je prend;; merçi
ce matin je suis effectivement passée a la sous préfecture pour le dernier relevé intégral et
effectivement le dernier point pour excès de vitesse de 2km h a été enregistré le 4/7 et débité le 6 /7 ;
c"est rageant de perdre 8 points a 1jour près et de devoir repartir pour 3 ans;car les derniers 3 p pour une ceinture feront repartir pour 3ans (amende classe 4 je crois)
que faire?toute réclamation sera vouée a l"échec
Si vous avez des idées je prend;; merçi
Re: recuperation 12 points
Bonjour,
Infraction de quelle date ?
Définitive à quelle date ?
paiement d'une amende forfaitaire ? par courrier ? par internet ?
Effectivement, c'est franchement balot de ne pas avoir attendu avant de payer cette amende ..
??coudert a écrit :effectivement le dernier point pour excès de vitesse de 2km h a été enregistré le 4/7 et débité le 6 /7 ;
Infraction de quelle date ?
Définitive à quelle date ?
paiement d'une amende forfaitaire ? par courrier ? par internet ?
Effectivement, c'est franchement balot de ne pas avoir attendu avant de payer cette amende ..
Re: recuperation 12 points
c'est rageant mais ca a été fait avant...
donc le systeme informatique appliquant uniquement les consignes et sans discernement...
il a retiré.
il aurait fallut attendre avant de payer pour se voir crediter les 12 points et eviter d'avoir 4 points de retard...
donc il vous en reste apparemment que 2 sur le permis ?
va falloir faire attention pendant les 3 prochaines années et eviter de perdre des points a nouveau sinon ca peut durer des années avant de voir les 12 points debloqués...
ou alors ca peut valloir le coup de faire un satge de recup pour eviter de perdre les deux derniers ( ca peut aller vite)
donc le systeme informatique appliquant uniquement les consignes et sans discernement...
il a retiré.
il aurait fallut attendre avant de payer pour se voir crediter les 12 points et eviter d'avoir 4 points de retard...
donc il vous en reste apparemment que 2 sur le permis ?
va falloir faire attention pendant les 3 prochaines années et eviter de perdre des points a nouveau sinon ca peut durer des années avant de voir les 12 points debloqués...
ou alors ca peut valloir le coup de faire un satge de recup pour eviter de perdre les deux derniers ( ca peut aller vite)
Re: recuperation 12 points
C'est une amende de 45e avec un véhicule de societé ,payé par la société,et qui dénonce les chauffeurs et mon fils a été averti après les faits.
et j"usqu"a présent il a eu déjà qq points payés de la mème façon et qui n"ont jamais été débités
l"amende est devenue définitive le 17 mars 11 voilà!
et j"usqu"a présent il a eu déjà qq points payés de la mème façon et qui n"ont jamais été débités
l"amende est devenue définitive le 17 mars 11 voilà!
Re: recuperation 12 points
pour faire simple voila la partie administrative : http://vosdroits.service-public.fr/F2390.xhtml
en gros, il a interet à passer par la case stage pour eviter d'arriver à 0 (si nouvelle infraction)
ca le remontera à 6 points.
mais ca ne debloquera pas les 6 supplementaires (il faudra attendre la fin des 3 ans, sans nouvelle infraction d'ici là)
attention je ne sais pas si le conducteur est toujours considéré comme probatoire tant que les points n'ont pas été recupérés.
sinon ca veut dire d'avoir toujours le A, limite de vitesse, etc...
en gros, il a interet à passer par la case stage pour eviter d'arriver à 0 (si nouvelle infraction)
ca le remontera à 6 points.
mais ca ne debloquera pas les 6 supplementaires (il faudra attendre la fin des 3 ans, sans nouvelle infraction d'ici là)
attention je ne sais pas si le conducteur est toujours considéré comme probatoire tant que les points n'ont pas été recupérés.
sinon ca veut dire d'avoir toujours le A, limite de vitesse, etc...