Arrestation (peut être plus de permis)

[romainazerty]

Bonjour,

Je me suis fait arrêter aujourd'hui pour vitesse excessive, distance de sécurité non respecter, franchissement de bande blanche et pneu lisse.
Je suis en permis probatoire avec 6 points ducoup....
Le gendarme me dit 3 points pour la bande blanche, 3 points pour les distances de sécurité, le rest , il y a pas de points mais amendes.
Ducoup en gros j'ai plus de permis ?!
Mais je roule encore en toute légalité avec un papier qu'il m'ont donné.
Il m'ont dit que la procédure prendrais un peu près 5 - 6 mois et que les points n'était pas forcement tous retirer,
alors j'ai demandé si il y aurais une audience au tribunal, et ils m'ont dit: non, que si je perdais les points, je n'avais juste à ramener mon permis à la gendarmerie.
Je voulais savoir si tous cela était vrai et si je prend un avocat, est ce que je pourrais conservé mon permis de conduire car j'en ai vraiment besoin.

[Jeanmi]

Permis probatoire depuis quand ???
C'est sûr qu'avec les deux infractions, les points vont sautés si cela a bien été notifié sur les amendes...
Attendez d'avoir d'autres réponses car je ne sais pas si un probatoire peut passer un stage de récupération (cela serait étonnant...).

[romainazerty]

Merci pour ta réponse,

J'ai mon permis depuis début mai, et j'avais tout mes points (6)
Je viens de voir un truc sur le PV, le gendarme n'a pas cocher la case "retrait de point(s) du permis de conduire" pour les distances de sécurité. mais la bien cocher pour les bandes blanches. Donc logiquement je n'est que 3 points qui saute ?
Le Pv, c'est bien la seul preuve ?
Ce qui est bizard, c'est que une infractions au distance de sécurité coûte 3 points ???

Merci d'avance pour vos réponse.
Romain

[le passant]

Merci pour ta réponse,

J'ai mon permis depuis début mai, et j'avais tout mes points (6)
Je viens de voir un truc sur le PV, le gendarme n'a pas cocher la case "retrait de point(s) du permis de conduire" pour les distances de sécurité. mais la bien cocher pour les bandes blanches. Donc logiquement je n'est que 3 points qui saute ?
Le Pv, c'est bien la seul preuve ?
Ce qui est bizard, c'est que une infractions au distance de sécurité coûte 3 points ???

Merci d'avance pour vos réponse.
Romain

bonsoir.
distance de sécurité effectivement 3 points(r 412-12 du code de la route).
en premier lieu, en probatoire, le le l 223-6 s'applique vous serez donc dans l'obligation, une fois l'amende payée et les points retirésd'effectuer un stage qui vous fera récupérer vos 3 points du franchissement de ligne et vous permettra le remboursement de l'amende.

deuxiément,la case retrait de points n'étant pas cochée sur l'avis de contravention concernant les distances de sécurité,vous pourrez une fois cette amende ci payée et les 3 points retirés réclamer au SNPC en arguant que vous n'avez pas bénéficié de l'information obligatoire stipulée à l'article l 223-3 du code de la route.


surveillez votre compte points en préfecture ou sur internet(code d'accés disponible en prefecture)

[romainazerty]

Merci à toi "le passant" pour tes explications claire,
Je voulais savoir si en sous préfecture, il était possible de voir le soldes de points ?

Merci d'avance
Romain

[Abracada]

bonjour

Je voulais savoir si en sous préfecture, il était possible de voir le soldes de points ?

çà dépend de quelle sous-préfecture .. donc téléphoner avant pour vérifier ..

[romainazerty]

Bonsoir,

De toute façon je doit aller demain matin à la gendarmerie pour vérifier mon véhicule avec des pneumatiques en état et un A d'apprentissage.
Comme la sous préfecture est dans la même ville, j'irais y faire un tour si elle est ouvert.

Merci pour vos réponses, et je vous tiendrais au courant sur l'affaire.
Cordialement,
Romain

[romainazerty]

Bonjour,

Il y a environ 2 semaines, je suis passé à la préfecture prendre mon solde de points, avec l'identifiant; mot de passe pour les visualiser depuis internet.
Aujourd'hui encore, j'ai encore mes 6 points sur 6.
Je voulais savoir combien de temps peut mettre un retrait de points ?
Je me suis fait arrêté le 14 septembre 2011, cela fait déjà 2 mois.
Est ce que je pourrai avoir mes 3 points en plus en mai 2012, comme j'ai fait la conduite accompagné ?

En vous remercient d'avance pour vos réponses,
Romain

[Abracada]

re

Je me suis fait arrêté le 14 septembre 2011, cela fait déjà 2 mois.

et vous avez eu 2 amendes que vous avez déjà payées : combien ? quand ? et comment ?
Ou bien ils vous ont dit que vous serez convoqué au Tribunal ?
ou bien ils vous ont dit que vous recevrez quelque chose du Tribunal pour vous indiquer le montant de l'amende ?
Dans le dernier cas, il faut pour l'instant attendre cette décision.
Vous pourriez sauver votre permis, en repoussant, le moment venu, le processus jusqu'en mai 2012 ..

[romainazerty]

Bonjour,

J'ai eu au total 4 amendes de 90 € chacune.
Je les ai payées en timbre amende.
Par contre il y a qu'un seul papier d'amende avec un retrait de points. (bande blanche)
Pour les distances de sécurité, j'ai contesté donc pas signé mais j'ai payée.
J'ai toujours mes 6 points.
Cela fait 5 mois que j'ai été arrêté.
Est ce que je vais perdre 3 points ou 6 points ? et dans combien de temps ?


Cordialement,
Romain