accuser de conduite sans permis sans le savoir

[Aléa]

Bonsoir,

Si on comprend bien, la notification du solde nul de votre permis n'a pas été effectuée.

En effectuant un stage, si vous n'en avez pas suivi un au cours des 12 mois précédents, AVANT d'aller au commissariat pour y recevoir cette notification de permis invalidé, vous pouvez sauver votre permis.

[anthony_b]

Oui mais hier on m'a enmener au commisairiat et j'ai signer ma deposition donc juridiquement j'ai plus de permis non?

[Abracada]

bonjour,

Oui mais hier on m'a enmener au commisairiat et j'ai signer ma deposition donc juridiquement j'ai plus de permis non?

On ?
??
Comment çà "on vous a emmené" ?
qui c'est "on" ?
Les policiers sont venus vous chercher pour vous emmener au commissariat ?
Vous pourriez être plus clair ?
Vous ne nous aviez pas dit que vous deviez vous rendre au commissariat ...

j'ai signer ma deposition donc juridiquement j'ai plus de permis non?

çà dépend ce que vous avez signé exactement ...
En plus de votre déposition, vous avez peut-être signé une notification de perte des 12 points et du permis ...

[Jeanmi]

Abracada, il faut de soit que tous les PV et les courriers de l'administration sont envoyés à l'dresse du titulaire de la carte grise enregsitrée dans le SIV...
Si le titulaire déménage et qu'il n'indique pas cela via un échange de carte grise (ce qui est obligatoire), comment voulez vous que l'administration le sache ???

[Abracada]

Bonjour,

Si le titulaire déménage et qu'il n'indique pas cela via un échange de carte grise (ce qui est obligatoire), comment voulez vous que l'administration le sache ???

Bah oui, bien sûr que l'administration ne connait pas la nouvelle adresse si le titulaire ne fait pas son changement de carte grise, et ne l'a pas donnée au FDO mais quelles conclusions en tirez-vous quant à la notification de la 48SI ? quant à la perte du permis ?
Vous avez l'air de sous-entendre des trucs bizarres ... quant à la notification ?
Allez jusqu'au bout de votre idée .. qu'on puisse comprendre à quoi vous pensez ?
Je ne sais pas : Seriez-vous en train d'essayer de dire que la 48SI notifiée à l'adresse périmée de la carte grise serait valable et opposable au contrevenant ??
Si c'est çà que vous voulez dire, vous êtes bien d'accord avec moi que c'est faux .. non ?

[Aléa]

Bonjour,

Oui mais hier on m'a enmener au commisairiat et j'ai signer ma deposition donc juridiquement j'ai plus de permis non?

Vous êtes, apparemment, le rois des naïfs.

Que venez vous faire sur un forum puisque vous ne tenez pas compte des conseils qui vous sont donnés ?

[anthony_b]

Dsl je me suis mal exprimer dans mon premier message on m'a amené au commissariat le jour ou on m'a arreter puis on m'a dit que j'avais signer l'AR maintenant je dois amener le papier rose normalement demain matin en ce qui concerne ma deposition j'ai dit que je n'ai rien signee(AR) et que je m'engager a ne plus rouler

[Abracada]

re

Dsl je me suis mal exprimer dans mon premier message on m'a amené au commissariat le jour ou on m'a arreter puis on m'a dit que j'avais signer l'AR maintenant je dois amener le papier rose normalement demain matin en ce qui concerne ma deposition j'ai dit que je n'ai rien signee(AR) et que je m'engager a ne plus rouler

??
On ne pouvait pas deviner ..
vous êtes difficile à suivre !!
pourquoi "normalement demain matin" ??
Comment voulez-vous qu'on vous comprenne si vous ne vous expliquez pas mieux ??
Et le RII ?? à la Préfecture vous y allez quand ?
Si vous continuer à vous en foutre, et à nous faire des cachotteries ...on va vous laisser vous .. débrouiller tout seul avec le commissariat...

[anthony_b]

Il m'on demander de ramener mon permi demain mai je leur ramenerai pas dessuite je compte aller chercher le relever d'info demain et voir peut etre un avocat par la suite mais sur le relever d'info y'a t'il la signature de l'AR?

[Abracada]

re

sur le relever d'info y'a t'il la signature de l'AR?

En principe le renseignement figure : soit "NPAI", soit "absent avisé", etc ..