Carte grise / Vice caché ou non

[gman2]

elle vient des cités votre voiture ?

ca sent vraiment bizarre votre histoire.
recontacter le vendeur pour lui demander d'annuler sinon depot de plainte pour tromperie.

[Orel52]

La demande de certificat de situation n'indique rien du tout : "La situation administrative du véhicule ne fait apparaître aucune particularité : absence de gage et d'opposition"
Le CT n'est plus valide ! car la date est dépassé, je n'ai pas pu passer la contre visite vu que je n'avait pas de carte grise.
Le vendeur qui m'a vendu le véhicule doit faire une carte grise ? Le vendeur m'a dit que celui à qui il a acheté le vehicule ne lui en a pas donné non plus..
Le vendeur qui a acheter le véhicule, sans carte grise aussi, sur l'acte de vente, c'est précisé vendu sans carte grise, et pour motif que c'est une 1ère main, si sa peut vous aidez..
Si l'histoire ne fint jamais, que je désire récupérer mon argent et lui son véhicule, mais que si malheur lui prendrait de refuser, que puis-je faire contre lui?

[Scotch35]

Attendez ! Le vendeur pro aurait acheté un véhicule sans carte grise et l'aurait revendu tel quel à votre vendeur qui vous l'a revendu aussi tel quel sans carte grise !!??
Quel "acte de vente" ? De qui au bénéfice de qui ? Du 1er propriétaire au pro, du pro à votre vendeur, de votre vendeur à vous ?
Vendue sans carte grise parce que c'est une 1ère main !!!!! ???? Vous voulez parler de la main du 1er voleur dans cette chaîne de refourguage !!!! Et vous dites qu'un vendeur "pro" et un contrôleur technique seraient mêlés à ça ? Vaste complot !

Orel52, je ne vous reproche pas votre négligence ; j'essaie de comprendre ce qui a pu vous faire tomber dans un tel piège.
Je me demande comment ce genre de vendeur retors arrive à trouver aussi facilement un acheteur naïf comme vous-même l'avez été (et avez le mérite de le reconnaître publiquement)... Et cela sans craindre la découverte du pot aux roses par l'acheteur au moment de la demande du nouveau certificat d'immatriculation. Un prix défiant toute concurrence ? Une annonce vantant une liste interminable d'options ?
Simple curiosité : comment avez-vous eu connaissance de la mise en vente de ce véhicule ? Petite annonce passée sur le web ou dans la presse quotidienne, affichette sur le véhicule ou sur un panneau d'affichage de centre commercial.... ?
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Pas d'OTCI. Au moins une bonne nouvelle ! Au nom de qui avez-vous pu obtenir le certificat de situation ? Au nom de celui qui est mentionné sur le contrôle technique ? CT qui date maintenant de 8 mois et qui devra être intégralement repassé puisque la date limite de la contre visite est dépassée !

Pour se sortir du pétrin, il faudrait que chaque acheteur successif fasse sa propre demande d'immatriculation avec fourniture des documents requis en cours de validité (dont PV de CT).... Mission impossible !
A votre place, je n'essaierais même pas de trouver un accord amiable avec le vendeur parce qu'il devra d'abord régler le problème avec son propre vendeur (le pro) qui lui lui-même devra récupérer la carte grise auprès du 1er propriétaire...
J'opterais immédiatement pour la demande d'annulation de la vente. Exigez-là par courrier RAR ; finis les mails, SMS et coups de fil. S'il refuse de céder, vous devrez recourir à la voie judiciaire (conseils à venir, recherche en cours).

Car désormais, vous risquez plusieurs contraventions si vous circulez avec un véhicule sans contrôle technique valide et non immatriculé à votre nom. Espérons qu'il est au moins assuré.

[Orel52]

J'ai obtenu le nom du vendeur de mon vendeur, donc oui du controle technique. Le CT date de 10/10/13, javez donc jusqu'au 10/12/13 pour passez ma contre visite. Acheteur naïf, vous ne pouvez pas mieux me définir je me suis fait avoir par la propreté malgré son age, ses options, son nb de km, son prix bien evidemment (550€) , et surtout que j'ai été plus presser d'offrir une voiture que de m'occuper que la voiture je puisse la mettre en règle... Je pense que nombre de personne peu connaisseuses comme moi se serait fait avoir, je préfère le prendre comme une leçon, je ne me ferais plus avoir au moin... La voiture était mis en vente sur un site web bien connu, le bon coin.. Oui mission impossible comme vous dites !! j'en saurais plus aupres de mon vendeur ce soir, sans quoi si aucun accord amiable n'est trouvé, je vais faire le nécessaire

[Scotch35]

550 € pour une voiture (ou une moto) de "1ère main" !!!! Sur le Bon Coin, c'est le prix d'une épave....

Vu le montant en jeu, votre vendeur serait bien bête de refuser de tout annuler et de vous rembourser. Surtout que vous, vous pouvez déjà déposer plainte sans avoir à vous engager dans une longue et coûteuse procédure judiciaire. Ceux qui ont fauté risquent des sanctions lourdes.

[Orel52]

oui c'est vrai, mais sa n'en est pas une ! Le CT est pas négatif loin de la !
J'en saurait plus ce week end , on vera bien ce que cela donnera. Merci en tout cas!!

[Scotch35]

Admettons que c'était une bonne occase.... Moi-même, en 2005, j'avais cédé gratuitement une Fiat Uno de plus de 15 ans et 245.000 km avec un CT technique listant des défauts bénins au regard de son âge.
J'espère pour vous que le contrôle technique COMPLET que vous serez obligé de passer ne révèlera pas des choses qui n'apparaissent pas sur celui effectué il y a 8 mois. Quels points étaient soumis à contre-visite ?

[Orel52]

moi c'est une lancia y10 de 91 , 76000km. Les defaut a corriger pour la contre visite est un desequilibre frein arriere,et frein de stationnement " efficacité globale insuffisante) , que j'ai réglé

[Scotch35]

Moi, j'ai une (EDIT - supprimé modèle) de 1999 - 83.000 km - que je compte donner à un passionné de la marque, avec carte grise ! Donner ou presque car ce sera au prix d'un contrôle technique que je passerai pour être en règle avec l'administration. Sinon, c'est direction la casse ! Parce que je n'ai pas envie de me retrouver avec un acheteur qui me ferait des histoires à la moindre défaillance.
Vous, on vous a vendu une voiture sans vous remettre la carte grise : vous êtes dans votre bon droit de réclamer l'annulation de la vente si le vendeur est dans l'incapacité de vous remettre une carte grise à son nom.

Autre solution : refaire les papiers de cession avec le vrai titulaire de la carte grise, celui au nom de qui vous avez pu établir le certificat de situation. Le hic est que s'il y a vraiment eu un pro dans la chaîne des cessions, ce pro a dû déclarer l'achat auprès de la préfecture. Et, dans ce cas, lui ne pourra pas vous refaire une cession "bidon".
Ceci dit, je n'ai toujours pas compris pourquoi le supposé pro n'a pas remis de carte grise à votre vendeur.

Il faudrait que vous cherchiez les coordonnées du titulaire de la carte grise et du pro qui lui a acheté la voiture et que vous meniez votre propre enquête pour tirer le fin mot de cette histoire car, vu ce que vous nous en rapportez, votre vendeur vous raconte des bobards.
Ensuite, allez directement au service carte grise de votre préfecture pour savoir qui est propriétaire du véhicule (pas forcément le titulaire de la carte grise) et demander quelles sont les solutions pour vous en sortir. Amenez le maximum de documents pour prouver votre bonne foi.
Aviez-vous garder une copie de l'annonce publiée sur le Bon Coin ?

[Orel52]

Annonce du bon coin :
Prix: 550 €
Ville : Roches-Bettaincourt
Code postal : 52270
Marque : Lancia
Modèle : Y
Année-modèle : 1991
Kilométrage : 96 000 KM
Carburant : Essence
Boîte de vitesse : Manuelle
Description :
vend lancia y 10 de 1991 , kitt frein neuf 2 pneux neuf a l avant elle sort du garage , javais une contre visite justement pour les frein donc je vais la repasser aux controle dons il sera tout recent , c pas une voiture recente donc elle a des rayure , mes demare au car de tours , il y aurra un bouchons d esseance a rachter , et yaurra une carte grise a 80 euros a faire . elle et toute noir pour les photo demander moi .