assurance n'y met pas du sien

[V1sang]

si jamais, suite a cette histoire, je passe en 100ù responsable, comme dans les faits exacts et précis, je toucherais 1800 euros de dommages matériels.

? Vous voulez dire non responsable ?

Donc en résumé, vous vous battez pour la VRADE soit 1800 euros et l'attribution du malus ?

Si réellement, il vous ait reconnu du corporel suite à une visite auprès d'un médecin expert, la somme de 1800 € est dérisoire quant à celle qui vous sera allouée par la suite.
Personnellement, je lâcherais l'affaire... C'est dommage mais il faut aussi savoir relativiser...

je me souviens d'une phrase dite par l'autre protagoniste de l'accident qui déclarait, qu'elle roulait a 50km/h je prie pour avoir cette phrase dans la main courante, et le dépot de plainte contre la partie adverse pour faux et usage de faux est lancé. ( car je rappelle elle déclarait roulait a 70km/h grace a son régulateur de vitesse malgres les panneaux 50km/h)

Qu'elle roulait à 50 ou 70 ne change à mon sens pas grand chose...
Aucun moyen ne pourra prouver la vitesse exacte ?! C'est donc parole contre parole... Quand bien même vous demanderez une expertise en accidentologie, les frais à engager seront bien plus importants que les frais à récupérer...

Pourquoi porter plainte pour faux et usage de faux ? Quel est ce faux ? Sa déclaration ? En quoi est-elle fausse ? Pouvez-vous le prouver ?

[Scotch35]

V1sang, vous êtes dur !
Certes, Teuteuf7775 n'a aucune raison de voir l'indemnisation de son préjudice corporel impactée par le maintien de sa responsabilité à 100%. Tout au plus, responsable ou pas, elle pourrait être diminuée s'il est établi qu'au moment de l'accident, il était en état d'ivresse manifeste ou sous l'emprise d'un état alcoolique ou s'il avait fait usage de stupéfiants (je reprends les termes de mon propre contrat). Pas de soucis non plus pour le malus, il n'y en a pas sur la garantie "Assurance Conducteur" (cf. mon propre contrat)

Concernant son épave, je trouve bizarre que l'assureur ait réglé les frais de gardiennage (règlement nécessaire pour que le ferrailleur accepte d'enlever l'épave). Car, en général, les frais de gardiennage ne sont pris en charge que si la garantie dommages est mise en œuvre. Ce qui n'est pas le cas, vu l'assurance au tiers et la responsabilité à 100%. A moins que l'assureur ait hésité longuement avant de lui imputer cette responsabilité puis que, ayant statué, il ait décidé d'en finir avec cette épave.

V1sang, vous dites que l'assureur indemnise uniquement la valeur résiduelle de l'épave (définie suite à appel d'offres auprès des casseurs). Je serais curieux de savoir si Teuteuf7775 a reçu le versement du montant cette valeur résiduelle qui doit apparaître sur le rapport d'expertise au même titre que la VRADE estimée à 1.800 €....Vu le choc et vu la VRADE, je suppose que le rapport a déclaré le véhicule VGE et VEI...

Convaincu d'avoir été piégé par son assureur qui a plus tenu compte des déclarations de la partie adverse que des siennes, Teuteuf7775 a tout à fait raison de vouloir faire rétablir la vérité. Cela va au-delà du préjudice matériel.

Mais il y a un risque... que j'ai découvert en analysant les conditions générales de mon propre contrat d'assurance.
Sauf erreur de ma part ou dispositions particulières de son contrat, étant 100% responsable et assuré au tiers, Teuteuf7775 n'aura pas de malus puisque l'assureur n'intervient en aucun cas dans l'indemnisation de son préjudice matériel (garantie Dommages).
Mais, si suite à un recours, il n'obtient pas le 0% de responsabilité et qu'un pourcentage de responsabilité lui est retenu, il sera indemnisé partiellement de son préjudice matériel et se verra infliger un malus proportionnel à sa part de responsabilité.

Teuteuf7775 espère récupérer la main courante au commissariat. Je crains que ce ne soit pas possible (voir lien internet ci-après). Avec un peu de détermination, il pourra obtenir le n° de la main courante. Seul l'assureur peut l'obtenir et doit en remettre une copie à l'assuré sur simple demande (article L211-10 du code des assurances). Sauf que dans le cas présent, l'assureur refuse de donner suite à cette demande au motif que son contenu n'apporte rien qui puisse confirmer ou infirmer la responsabilité de Teuteuf7775 ou les déclarations faites par la partie adverse.

Si les services de police n'ont pas adressé spontanément la main courante ou le PV à l'assureur, celui-ci doit le réclamer à TRANS PV, une entité de l'AGIRA (créée par le GEMA et la FFSA qui regroupent l'écrasante majorité des assureurs français)... Et en transmettre une copie à l’assuré.
Source : http://www.agira.asso.fr/

Extrait du document TRANS PV - AGIRA :

La mission de Trans PV
[.....]
L’activité de Trans PV consiste à adresser aux sociétés d'assurance concernées copie des procès-verbaux d'accidents de la circulation reçus chaque jour des services de police et de gendarmerie.

[.....]
Transmission des procès-verbaux aux assureurs
L’AGIRA Trans PV fait partie de la liste des organismes que le procureur de la République peut autoriser à se faire délivrer une copie des pièces de procédure judiciaire en cours (articles 11-1 et A1 du code de procédure pénale).

Trans PV n’est autorisé à transmettre les procès-verbaux reçus qu’aux seules sociétés d’assurance identifiées comme l'assureur d'un véhicule impliqué dans l’accident de la circulation.

L'article L211-10 du code des assurances oblige l'assureur à informer la victime qu'elle peut obtenir de sa part, sur simple demande, copie du procès-verbal.

L'AGIRA adresse dès réception le procès-verbal à la société d'assurance concernée. Les délais d'envoi des procès-verbaux à l'AGIRA sont souvent longs en raison de la procédure engagée par les forces de l'ordre et des besoins de l'enquête.

Je pense que, pour être écouté, Teuteuf7775 n'ait d'autre solution que de déposer plainte auprès du Procureur de la République, comme cela est conseillé ci-après...
http://www.association-aide-victimes.fr ... ce-AAF.htm
http://www.violenceroutiere.org/dossier.php
http://www.laroutetue.com/droit-des-vic ... -suite.htm

[V1sang]

Vu le choc et vu la VRADE, je suppose que le rapport a déclaré le véhicule VGE et VEI...

Pas forcément les deux...
La procédure VEI est lancée par l'assurance si elle indemnise ne serait-ce que partiellement le préjudice.
La procédure VGE est lancée sur un point de vue technique. Il faut la présence d'au moins un critère de dangerosité.

Le sinistre peut être traité en perte totale sans que la procédure VEI soit lancée d'un point de vue administratif (Signalement à la préfecture ou Ministre de l'Intérieur).

Lancer une bataille alors que nombre de réclamation ont déjà été effectuées pour 1 800 € me paraît (hélas) pas forcément judicieux... Il y a bien + à perdre (temps, énergie, argent, etc) qu'à gagner...

Par contre, je me pencherais + sur le corporel. A t'il été signalé lors de l'accident ? Que dit le passage aux urgences ? Il y a t'il consolidation ? Avez-vous un rendez vous prévu avec un médecin expert ?

Comme tous dommages matériels ou corporels, il doit y avoir un lien de causalité entre le préjudice et la cause... Si le préjudice est découvert 6 mois après, le lien de causalité ne va pas forcément être facile à établir... Il a pu s'en passer des choses depuis le sinistre...

Mais il y a un risque... que j'ai découvert en analysant les conditions générales de mon propre contrat d'assurance.
Sauf erreur de ma part ou dispositions particulières de son contrat, étant 100% responsable et assuré au tiers, Teuteuf7775 n'aura pas de malus puisque l'assureur n'intervient en aucun cas dans l'indemnisation de son préjudice matériel (garantie Dommages).
Mais, si suite à un recours, il n'obtient pas le 0% de responsabilité et qu'un pourcentage de responsabilité lui est retenu, il sera indemnisé partiellement de son préjudice matériel et se verra infliger un malus proportionnel à sa part de responsabilité.

Pourquoi pas de malus ? Qui indemnise la partie adverse ?

Si je suis au tiers et que je suis responsable d'un sinistre, mon assurance indemnise les dommages causés au tiers mais pas les miens.
J'aurais alors un malus calculé de la manière suivante : coefficient actuel x 1,5 et une éventuelle franchise liée à mon contrat.

Quant aux responsabilités partielles, c'est une règle de 3. A 50%, je serais indemnisé à 50% de mon préjudice et mon coefficient sera multiplié par 1,25 au lieu de 1,5 et une demi franchise liée à mon contrat.

[Scotch35]

Pour le VEI et le VGE, teuteuf7775 saura nous le dire...

Heu... pour le corporel, vu que la police n'a "interviewé" que la partie adverse, l'état de santé de teuteuf7775... (censuré).

Le malus parce que l'assureur de teuteuf7775 va indemniser le préjudice matériel de l'adversaire ? Selon la convention IDA-IRSA, chaque assureur indemnise son assuré, responsable ou pas et ce n'est que si les dommages du non responsable dépasse les 6.500 € HT que son assureur exerce un recours contre l'assureur du responsable. Dans le cas présent, il n'y a pas eu de constat amiable donc quid de la convention IRSA ?

[V1sang]

Le malus parce que l'assureur de teuteuf7775 va indemniser le préjudice matériel de l'adversaire ? Selon la convention IDA-IRSA, chaque assureur indemnise son assuré, responsable ou pas et ce n'est que si les dommages du non responsable dépasse les 6.500 € HT que son assureur exerce un recours contre l'assureur du responsable. Dans le cas présent, il n'y a pas eu de constat amiable donc quid de la convention IRSA ?

Je suis responsable d'un sinistre à 100%.
Dans le cas ou les compagnies adhèrent à la convention IRSA-IDA :
Si le montant des dommages au tiers est inférieur à 6 500 € HT, la compagnie adverse réclame un forfait (env 1500 €).
Si le montant des dommages au tiers est supérieur à 6 500 € HT, la compagnie adverse réclame le préjudice complet.
Dans tous les cas, je suis responsable à 100% et mon assurance devra ou débourser le forfait ou le montant total du préjudice que j'ai causé aux tiers.
De ce fait, j'écope donc de malus. Et ce, même si moi même ne reçoit aucune indemnisation.

[Scotch35]

Merci pour ces précisions.
Donc teuteuf7775 a un motif de plus pour ne pas en rester là : son malus... et au final, sa part de responsabilité.

[teuteuf7775]

Vu le choc et vu la VRADE, je suppose que le rapport a déclaré le véhicule VGE et VEI...

Pas forcément les deux...
La procédure VEI est lancée par l'assurance si elle indemnise ne serait-ce que partiellement le préjudice.
La procédure VGE est lancée sur un point de vue technique. Il faut la présence d'au moins un critère de dangerosité.

Le sinistre peut être traité en perte totale sans que la procédure VEI soit lancée d'un point de vue administratif (Signalement à la préfecture ou Ministre de l'Intérieur).

Lancer une bataille alors que nombre de réclamation ont déjà été effectuées pour 1 800 € me paraît (hélas) pas forcément judicieux... Il y a bien + à perdre (temps, énergie, argent, etc) qu'à gagner...

Par contre, je me pencherais + sur le corporel. A t'il été signalé lors de l'accident ? Que dit le passage aux urgences ? Il y a t'il consolidation ? Avez-vous un rendez vous prévu avec un médecin expert ?

Comme tous dommages matériels ou corporels, il doit y avoir un lien de causalité entre le préjudice et la cause... Si le préjudice est découvert 6 mois après, le lien de causalité ne va pas forcément être facile à établir... Il a pu s'en passer des choses depuis le sinistre...

Mais il y a un risque... que j'ai découvert en analysant les conditions générales de mon propre contrat d'assurance.
Sauf erreur de ma part ou dispositions particulières de son contrat, étant 100% responsable et assuré au tiers, Teuteuf7775 n'aura pas de malus puisque l'assureur n'intervient en aucun cas dans l'indemnisation de son préjudice matériel (garantie Dommages).
Mais, si suite à un recours, il n'obtient pas le 0% de responsabilité et qu'un pourcentage de responsabilité lui est retenu, il sera indemnisé partiellement de son préjudice matériel et se verra infliger un malus proportionnel à sa part de responsabilité.

Pourquoi pas de malus ? Qui indemnise la partie adverse ?

Si je suis au tiers et que je suis responsable d'un sinistre, mon assurance indemnise les dommages causés au tiers mais pas les miens.
J'aurais alors un malus calculé de la manière suivante : coefficient actuel x 1,5 et une éventuelle franchise liée à mon contrat.

Quant aux responsabilités partielles, c'est une règle de 3. A 50%, je serais indemnisé à 50% de mon préjudice et mon coefficient sera multiplié par 1,25 au lieu de 1,5 et une demi franchise liée à mon contrat.

bonsoir, je préfere continuer a me battre pour le matériel. je suis a deux mille euros près, et j'ai failli etre tué par la partie adverse. mon assureur, qui est censé m'arbitrer, m'enfonce, et je devrais laisser couler alors que j'ai des billes dans ma sacoche ?
si il faut lutter alors que nous sommes pas responsable d'un accident pour prouver a son assureur, que nous l'étions pas, pourquoi je devrais lui faire confiance pour qu'il m'indemnise correctement ? c'est peut etre un bareme en jeu ou une grille, c'est pourquoi les indemnités obtenus devant les tribunaux sont + gonflés....

concernant les blessures, j'ai suite a la sortie de ma voiture par la vitre, besoin d'air et un peu sonné, appellé le 18 car je saignais du visage..
direction l'hopital, examiné par un interne, traumatisme cranien bénin et suture. pas d'itt a voir avec mon médecin traitant
lendemain, repassage au meme urgences, vu le docteur en place, qui constate douleurs au cou, au dos, mal de tete. qui entraine, pose collier cervical, myorelaxant, antalgique...

a ce jour, pour les cervicales, il faut attendre, jusqu'a mars/avril j'aurais des séquelles....donc j'ai donné a mon assurance une fois avoir recu le questionnaire de l'assurance un certificat de NON consolidation, et j'ai envoyé un autre papier, expliquant l'ensemble des signes et symptomes imputable de cet accident, il y a quelques jours, signes que je n'avais pas il y a quelques semaines.

Pour le matériel, je ne lacherai pas 1800 euros dans la nature, j'ai failli etre tué par une folle du volant
elle mercedes classe a, moi opel corsa 2001 un tank en qqs sorte, a reussi a me faire plier ma roue arriere gauche, et faire une sortie de route, en tete a queue, sans dommage important pour sa voiture. hallucinant ?
NON PAS DE MEDECIN EXPERT et aucun papier renvoyé avec offre prévisionnelle, je refuse de signer tant qu'il n'aura pas un jugement rationnel dans cette affaire.

[teuteuf7775]

Pour le VEI et le VGE, teuteuf7775 saura nous le dire...

Heu... pour le corporel, vu que la police n'a "interviewé" que la partie adverse, l'état de santé de teuteuf7775... (censuré).

Le malus parce que l'assureur de teuteuf7775 va indemniser le préjudice matériel de l'adversaire ? Selon la convention IDA-IRSA, chaque assureur indemnise son assuré, responsable ou pas et ce n'est que si les dommages du non responsable dépasse les 6.500 € HT que son assureur exerce un recours contre l'assureur du responsable. Dans le cas présent, il n'y a pas eu de constat amiable donc quid de la convention IRSA ?

mon véhicule a fait l'objet d'une procédure avec blocage de la carte grise en préfecture et mention véhicule dangereux... roue arriere gauche pliée

la convention irsa se situe au niveau de la responsabilité entre les véhicules, en gros, d'un coté assureur, de l'autre moi on bataille pour une responsabilité a mon véhicule, en sachant que
si le tiers identifie sa faute, c'est quoi qu'il arrive une responsabilité moindre
l'autre assurance n'est pas averti de cette négociation avec assureur, voir meme complice ?

pour le constat amiable, si il y a eu, mais il n'y a pas eu d'accord entre les deux parties opposées. donc chacun tire sa couverture vers soi, raconte son flot de mensonge, et ton assureur lui, il s'en fout parce qu'il ne veut pas payer pour ta voiture comme tu es pas d'accord avec lui, ben il paye pas te met de la responsabilité, du malus, te prends pour une baleine, a chacun des arguments que tu déposes face a lui.
question : passer par le service de réglement des litiges servira t'il a quelque chose ?

[V1sang]

si il faut lutter alors que nous sommes pas responsable d'un accident pour prouver a son assureur, que nous l'étions pas, pourquoi je devrais lui faire confiance pour qu'il m'indemnise correctement ? c'est peut etre un bareme en jeu ou une grille, c'est pourquoi les indemnités obtenus devant les tribunaux sont + gonflés....

Ce ne sont pas les mêmes représentants de la compagnie d'assurance.
En général, pour établir l'indemnité, les assureurs utilisent les barèmes des tribunaux pour éviter les contestations.

a ce jour, pour les cervicales, il faut attendre, jusqu’à mars/avril j'aurais des séquelles....donc j'ai donné a mon assurance une fois avoir recu le questionnaire de l'assurance un certificat de NON consolidation, et j'ai envoyé un autre papier, expliquant l'ensemble des signes et symptômes imputable de cet accident, il y a quelques jours, signes que je n'avais pas il y a quelques semaines.

Si vous avez envoyé le certificat de santé, vous devriez être convoqué chez un médecin expert pour expertise médicale.

j'ai failli être tué

Ce pourquoi il faut relativiser... Même si c'est pas évident...

elle mercedes classe a, moi opel corsa 2001 un tank en qqs sorte, a reussi a me faire plier ma roue arriere gauche, et faire une sortie de route, en tete a queue, sans dommage important pour sa voiture. hallucinant ?

Les véhicules évoluent et on peut voir dans votre cas, l'avancée technique des véhicules dans la protection des personnes.

NON PAS DE MEDECIN EXPERT et aucun papier renvoyé avec offre prévisionnelle,

Je ne parlais d'offre prévisionnelle mais de provisions d’indemnité. Celles-ci seront débloquées à l'issue de la visite chez le médecin expert qui, suite à son expertise, saura vous dire les séquelles restantes.

[teuteuf7775]

donc elle a failli tuer quelqu'un et je devrais me laisser faire c'est hors de question.

quelqu'un connaitrait-il les recours vis a vis de cette procédure contester efficacement ?
en interne de l'assurance passer par le reglement des litiges
ou porter plainte contre l'assurance adverse en expliquant que vous vous etes fait "avoir", et dans ce cas, il faut etre sur que la plainte aboutisse.
ou contre le véhicule adverse ?