Bonjour à tous.
Petite question simple (ou pas).
Habitant Nice, je me suis fais contrôler et arrêter en ville pour excès de vitesse, en scooter.
L'officier m'informe que j'ai été contrôlé à 83 km/h pour une vitesse maxi de 50, et 78 km/h seront retenus.
Il m'informe également que 2 points me seront retirés et 90 euros à régler.
Malgré une vitesse qui me surprend fortement, je ne bataille pas, me disant à quoi bon, et signe le pv électronique reconnaissant mon infraction.
Jusque là, tout est "normal".
Cependant, je reçois ce jour l'avis de contravention (feuille verte), reprenant ces éléments. Tout semble coller sauf le nombre de retraits de points :
"Cette infraction entraîne un retrait de 1 point(s) du permis de conduire."
A quoi dois je m'attendre ? Je serais tenté de payer et ne rien dire, car si tel est le cas, je m'estimerais heureux de ne perdre qu'un seul point !
Ou bien, et même si sur l'avis de contravention il est spécifié la perte d'un seul point, je peux avoir la mauvaise surprise après paiment d'avoir deux points retirés ?
Comment une erreur de ce type peut elle s'expliquer ? Certes, j'ai été cordial avec la personne qui m'a verbalisé, mais je doute que cela suffise, imaginant que tout est informatisé...
Merci de m'apporter vos lumières et autres conseils !
Erreur retrait de points en ma faveur ?
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: Erreur retrait de points en ma faveur ?
Bonjour,
L'agent s'est certainement trompé dans l'enregistrement du code informatique de l'infraction ou sur la vitesse retenue.
Relisez complètement votre avis de contravention.
L'amende est de 90 €uros ou de 45 €uros ?
Vous payez et vous ne perdrez qu'un point car la machine ne devrait rien rectifier.
L'agent s'est certainement trompé dans l'enregistrement du code informatique de l'infraction ou sur la vitesse retenue.
Relisez complètement votre avis de contravention.
L'amende est de 90 €uros ou de 45 €uros ?
Vous payez et vous ne perdrez qu'un point car la machine ne devrait rien rectifier.
Re: Erreur retrait de points en ma faveur ?
Bonjour Aléa,
Merci pour votre réponse rapide.
Sur mon avis de contravention le montant de l'amende est de 90 euros en montant amende minorée.
Merci pour votre réponse rapide.
Sur mon avis de contravention le montant de l'amende est de 90 euros en montant amende minorée.
Re: Erreur retrait de points en ma faveur ?
Vous avez raison, il faut bien tout relire.
Dans la case "description de 'infraction", il est écrit en gras :
"Excès de vitesse inférieur à 20 km/h par conducteur de véhicule... Vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/h"
Cependant, plus bas, on peut retrouver :
Votre véhicule à été contrôlé à : 83 km/h
Pour une vitesse maximale autorisée de 50 km/h
La vitesse retenue est de : 78 km/h
Dans la case "description de 'infraction", il est écrit en gras :
"Excès de vitesse inférieur à 20 km/h par conducteur de véhicule... Vitesse maximale autorisée inférieure ou égale à 50 km/h"
Cependant, plus bas, on peut retrouver :
Votre véhicule à été contrôlé à : 83 km/h
Pour une vitesse maximale autorisée de 50 km/h
La vitesse retenue est de : 78 km/h
Re: Erreur retrait de points en ma faveur ?
J'ajouterais que lors de mon contrôle, nous étions environ 5 ou 6 deux roues arrêtés pour excès de vitesse.
Parmi ces deux roues, 5 scooters et une moto.
Parmi les scooters, un autre était du même modèle que le mien. Et tous étaient noirs. Deux d'entre eux étaient des TMax, de forte cylindrée (le mien est un 125)
C'est pour cela que je me suis étonné de la vitesse relevée, les performances de mon deux roues étant limitées... Me demandant s'il n'y avait pas eu confusion entre les différents véhicules.
Par ailleurs, la personne qui m'a stoppé à demandé par talkie walkie mon immatriculation ; mais il me semble que le numéro de plaque ne correspondait pas au mien.
Je n'ai pas réagi me disant que ces hommes représentant la loi savaient ce qu'ils faisaient.
Peut être ai je eu de la chance si jamais je suis bien l'auteur de cet excès, ou bien tout simplement qu'il est revenu à César ce qu'il lui appartenait..
Parmi ces deux roues, 5 scooters et une moto.
Parmi les scooters, un autre était du même modèle que le mien. Et tous étaient noirs. Deux d'entre eux étaient des TMax, de forte cylindrée (le mien est un 125)
C'est pour cela que je me suis étonné de la vitesse relevée, les performances de mon deux roues étant limitées... Me demandant s'il n'y avait pas eu confusion entre les différents véhicules.
Par ailleurs, la personne qui m'a stoppé à demandé par talkie walkie mon immatriculation ; mais il me semble que le numéro de plaque ne correspondait pas au mien.
Je n'ai pas réagi me disant que ces hommes représentant la loi savaient ce qu'ils faisaient.
Peut être ai je eu de la chance si jamais je suis bien l'auteur de cet excès, ou bien tout simplement qu'il est revenu à César ce qu'il lui appartenait..
