Bonjour,
étant jeune conducteur je suis donc en permis probatoire je vous explique mon cas,
Donc j'ai u mon permis le 15 mai 2013,le 30 septembre 2013 J'ai commis une infraction de classe V excès de vitesse de 50 km
j'ai pris quatre mois de suspension administrative Je suis passé au tribunal le 14 janvier 2014 le juge à juste mis une amende et pas de peine supplémentaires.
et la un gendarme et venu chez moi pour signé des papier pour obtenir un nouveau permis.
donc je me suis dit il vont vite me l'annulé pour causse des 6 points en moins. (Toujours pas effectif)
Mais comme il reste que trois mois pour obtenir 8 points je me suis dit que tout étais possible ai-je tords ?
Une autre question quelle date va être prise en compte en cas d'annulation pour demandé un nouveaux permis ?
Merci beaucoup.
Permis suspension
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Permis suspension
Dernière modification par Ares le mer. févr. 12, 2014 2:56 pm, modifié 1 fois.
Re: Permis suspension
Bonjour,
Vous n'avez pas correctement manœuvré pour être sûr de conserver votre permis.
Quand vous avez été condamné vous auriez dû former APPEL 10 jours après avoir eu connaissance du jugement (10 j à partir de la date d'audience si vous étiez au tribunal ou 10 j après la signification faites par huissier si vous étiez absent au tribunal) pour faire durer la procédure et ainsi arriver au terme de votre première année de permis pour avoir les 2 points de crédits.
Cela dit les points sont enlevés à partir de la date où le jugement est définitif, c'est à dire après les délais d'appel, mais la date de retrait sera postérieure, de combien ? personne le sait car cela dépend de la célérité des fonctionnaires à traiter votre dossier.
Vous n'avez pas correctement manœuvré pour être sûr de conserver votre permis.
Quand vous avez été condamné vous auriez dû former APPEL 10 jours après avoir eu connaissance du jugement (10 j à partir de la date d'audience si vous étiez au tribunal ou 10 j après la signification faites par huissier si vous étiez absent au tribunal) pour faire durer la procédure et ainsi arriver au terme de votre première année de permis pour avoir les 2 points de crédits.
Cela dit les points sont enlevés à partir de la date où le jugement est définitif, c'est à dire après les délais d'appel, mais la date de retrait sera postérieure, de combien ? personne le sait car cela dépend de la célérité des fonctionnaires à traiter votre dossier.
Re: Permis suspension
Bonjour d'accord merci pour la réponse mais 3 mois, c'est impossible que sa passe c'est pas aussi long que un retrait de points classique ?
Re: Permis suspension
Bonjour,
Oui c'est possible que vous vous en sortiez mais là c'est du aléatoire. On a vu des point retirés plus d'un an après le règlement du dossier.
Oui c'est possible que vous vous en sortiez mais là c'est du aléatoire. On a vu des point retirés plus d'un an après le règlement du dossier.
Re: Permis suspension
je suis etonné que pour un exces de vitesse de ce type, en probatoire depuis moins de 6 mois, on ne fasse qu'une suspension de 4 mois...
une bizarerie de chez nous...
une bizarerie de chez nous...