immobilisation
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
immobilisation
bonjours a tous alors voila jes une petite questions je me sui fait immobiliser mon vehicule pour defaux dassurance je navait pas les papier sur moi donc le lendemain je me rend ho commissariat pour leur presente mes papier tous se passe bien il me dise ke ses bon de la je repart trankillement et la surprise voila que huis moi apprêt re controlle et la il me dise que je roulle avec un vehicule immobiliser lol que faire
Re: immobilisation
Bonjour,
Si vous étiez effectivement assuré vous ne pouvez pas avoir été verbalisé pour défaut d'assurance.
Donnez nous le motif exact : certificat d'assurance non valide ou attestation d'assurance non présentée sur le champ ?
Lorsqu'un véhicule est immobilisé la carte grise est retenue par les agents, avez eu cette procédure ?
Si vous étiez effectivement assuré vous ne pouvez pas avoir été verbalisé pour défaut d'assurance.
Donnez nous le motif exact : certificat d'assurance non valide ou attestation d'assurance non présentée sur le champ ?
Lorsqu'un véhicule est immobilisé la carte grise est retenue par les agents, avez eu cette procédure ?
Re: immobilisation
bonjours on bon soir et merci de ta reponce je me sui malle exprime je n'avais pas mi le talon d'assurance mes comment est se possible de ne pas lever limmobilisation alors que je suis en regle et non il ne mon pas retenue la carte grise bizare
Re: immobilisation
Bonsoir,
Le papillon s'appelle "certificat d'assurance". Vous avez donc été verbalisé pour certificat d'assurance non valide, amende de 35 €uros.
Pour cette infraction l'immobilisation n'est pas prévue, donc il y a un loup dans cette affaire, ou vous vous exprimez mal ou la police a commis une erreur.
Le papillon s'appelle "certificat d'assurance". Vous avez donc été verbalisé pour certificat d'assurance non valide, amende de 35 €uros.
Pour cette infraction l'immobilisation n'est pas prévue, donc il y a un loup dans cette affaire, ou vous vous exprimez mal ou la police a commis une erreur.
Re: immobilisation
bonsoir encore merci pour tes reponse et je vous assure ke ses sur ma feuille d'immobilisation ses marque défaut d'assurance jes eu plusieures amende pour non presentation de permis non présentation de certificat d'assurance ect je pence quill son voulu m'embêter mes je ses pas ci il son dans leur droit ses quan meme pas rien