Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

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Karlo
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Inscription : lun. avr. 21, 2014 1:51 pm

Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par Karlo »

Bonsoir voila 1er reunion faite
Resultats:
Pas d odeur de gasoil dans l'huile les 2 experts
Et le responsable du garage ons regardé la jauge
Et en on deduit aucune odeur
Apres demarage du vehicule passage de la vasile
Aucun defauts!!!!!
Ils ont donc demandé le demintage du FAP qui doit
Se faire dans la semaine pour voir son taut d encrassement
Affaire a suivre

gman2
Messages : 2512
Inscription : mer. mai 18, 2011 2:57 pm

Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par gman2 »

ca sent l'erreur de post ???

saaab
Messages : 7
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par saaab »

Tous les gens à qui nous avons parlé de cette histoire nous disent que c'est n'importe quoi et pourtant l'histoire continue: nous sommes assignés à une expertise contradictoire sur le véhicule à la fin du mois.

J'ai contacté le service juridique de mon assurance afin qu'il nous assigne un expert. Savez-vous s'il vaut mieux se faire accompagner d'un avocat également? Devons nous apporter des papiers (contrôle technique, rapports d'entretien) afin de prouver notre bonne foi?

Merci encore pour vos réponses.

Bien cordialement

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

Bonjour

Un expert suffira largement pour donner son avis technique...il vous contactera surement avant l'expertise afin de vous demander les elements necessaires a votre defense

Sachez tout de meme qu'etre de bonne foi ne suffit pas a proteger un vendeur d'une accusation de vice caché et qu'un vice caché peut etre ignoré par le vendeur lors de la vente...

N'oubliez pas de nous donner des nouvelles de cette expertise.
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

Rhinoxerox
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

Exactement, juste un expert, (surtout) pas d'avocat pour l'heure...
Avez-vous reçu un courrier RAR d'annulation de vente ? Si oui pour quels motifs ?
Vous nous indiquez :
- "suspensions arrières", avec 166.000kms lors de la vente, un CT ok et 10.000kms parcouru, ça va être difficile de prouver qu'elles étaient mortes lors de la vente
- "pompe injection", pire, si elle était défectueuse lors de la vente, il n'aurait jamais pu parcourir 10.000kms
- "taille des pneus", avec un CT ok, ça me parait difficile, rien ne prouve qu'il ne ne les a pas changé depuis

Quoi qu'il en soit on est loin des 6.000€ pour ça, qu'y a-t-il d'autre ?

Cordialement.

saaab
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Inscription : dim. juin 01, 2014 5:03 pm

Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par saaab »

Bonjour,

Je viens donner des nouvelles après tout ce temps.

L'expertise à "l'amiable" a eu lieu fin Août.

Les points sur lesquels les acquéreurs du véhicule ont été contredits:
1/ le devis à 8000 euros pour frais de réparation n'éxistait pas comme ils l'avaient affirmé (ils avaient d'abord dit 6000 en venant nous voir pour la première fois, et ensuite la lettre recommandée de leur expert disait 8000).
2/ la voiture n'avait pas une mauvaise tenue de route, elle ne "broutait" pas, elle tenait les virages correctement. cela a été constaté par les deux experts.
3/ l'acquéreur a assuré à mon expert qu'il n'allait jamais dans les champs avec le véhicule: des épis de blés ont été retrouvés en dessous de la voiture, une dizaine... L'acquéreur a justifié cela en affirmant qu'il "habitait à la campagne". J'habite le même village que lui et jamais des épis de blés ne se jettent sur ma voiture, je peux vous l'assurer...

Il a été constaté que les pneus étaient de mauvaise taille, que le klaxon ne fonctionnait pas, qu'il y avait un début de présence de limaille de fer dans la pompe à fuel et que l'essieu arrière devait être changé car il était usé.

Nous avons tenté de dire que si la limaille de fer "commençait" à être présente dans la pompe, c'est qu'il n'y en avait pas au moment de la vente, 10 mois plus tôt.

De même pour l'essieu, nous avons tenté de dire que c'était de l'usure à laquelle on pouvait s'attendre au bout de 170 000 km. Notre expert n'était pas très vivace dans la discussion à ce moment là à vrai dire (je le trouvais bien au début de l'expertise cependant), et il nous a un peu laissés nous débattre avec l'expert de la partie adverse qui s'est permis de nous crier dessus.

La personne qui a acheté le véhicule m'a également crié dessus d'ailleurs, disant que nous étions les premiers à avoir parlé de contacter notre aide juridique, alors que lors de sa première visite chez nous pour nous exposer le problème, elle nous avait dit textuellement: "soit on annule la vente, soit on prend un avocat", ce qui pour moi est bel et bien du chantage et une menace. Dans ces circonstances, bien sûr qu'il est légitime de faire appel à son assurance juridique!

Nous nous sommes quittés après l'expertise en disant que nous allions réfléchir à la proposition que nous leur ferions. Nous avons pris 2 semaines de réflexion. Le garage a fait un devis pour changer la pompe à injection et l'essieu avec du matériel reconditionné et en facturant les heures de réparation au tarif assurance. Le montant du devis s'élevait à 2500 euros, nous avons, en suivant les conseils de l'expert, décidé de proposer 1122 euros pour couvrir une partie des frais.

Maintenant l'affaire est classée et nous sommes tranquilles. Quelque part c'est tant mieux même si je ne peux pas m'empêcher de me dire que si nous avions refusé de payer, ils ne seraient peut-être pas allés jusqu'au bout de leur plainte car ils n'avaient pas d'aide juridique. Apparemment ils l'avaient dit au garagiste, mais nous avons tenu à être honnête jusqu'au bout.

Avec le recul, j'aurais dû, je pense, re-contacter le conseillé juridique de mon assurance après avoir eu le rapport de l'expert au lieu d'agir uniquement sur ce qu'il conseillait, mais à ce moment je lui faisais confiance. De plus, après avoir épluché les forums on se rend compte que c'est tout de même un coup de pile ou face dans ce genre d'affaire et je ne souhaitais pas courir de risque avec des gens capables de mentir si honteusement sur l'état du véhicule et leur utilisation.

Donc en faisant le bilan en ce qui nous concerne pour ce véhicule: nous l'avons vendu 3500 euros, puis nous avons payé 1 an après 1122 euros, ce qui fait que nous avons par le fait vendu ce véhicule pour 2378 euros (3500 - 1122).

Il se trouve qu'aujourd'hui ce véhicule est en vente sur le bon coin... à 4200 euros:

"Description :
vends berlingo 2.0 HDI pack luxe de septembre 2005
- toit panoramique
-jantes alu + jantes toles avec pneus
-galerie
-courroie distri faite à 160000 kms
-traverse essieu arrière changée (facture)
-pompe injection changée (facture)
-bougies préchauffes neuves ( facture)
- 169500 kms

1 er contact par email merci"

Une belle paire d'escrocs...

http://www.leboncoin.fr/voitures/739465142.htm?ca=15_s

freddy
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par freddy »

Ce qui confirme bien souvent mon intuition dans ce genre d'affaires : acheter une "poubelle" à prix serré, menacer d'une annulation "si", obtenir une baisse supplémentaire de prix et hop, quelques travaux et se "refaire" par une vente rapide.
Conclusion : bien se méfier des reventes rapides, se cache toujours au moins un lézard derrière :mrgreen:

Pour l'arnaque aux vices cachés, je ne sais pas encore comment l'éviter, sauf à camper ferme sur ses certitudes quand on vous présente un devis trois fois supérieur au prix de vente d'un véhicule qui affiche 170.000 KM au compteur. La notion de pièce d'usure n'est pas un concept inventé pour rien par les constructeurs 8)
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire

saaab
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par saaab »

Attention, ce n'était pas une poubelle, mais une bonne petite voiture de 9 ans avec 160 000 km. ;)

Mais oui, il faut savoir "camper ferme" et laisser faire la partie adverse. Beaucoup de gens nous ont dit ça. Mais notre expert a su nous convaincre de nous débarrasser du problème rapidement. (Expert qui a été licencié peu de temps après avoir traité notre dossier, mais je ne dis pas qu'il y a un rapport de cause à effet...) Comme nous avons lu beaucoup d'exemples ... et de contre-exemples sur des forums, cela nous a paru la chose sensée à faire. Cette histoire nous a vraiment minés, et nous avons voulu en sortir. Nous nous sommes dit: on paye, on se débarrasse de ces gens, on est tranquilles. Cette loi est hallucinante tout de même, un particulier est plus responsable et redevable qu'un garagiste après la vente d'un véhicule - ou tout du moins c'est ce qu'on a voulu nous faire croire...

J'espère que cet exemple aidera d'autres à prendre leur décision, ou tout du moins alimentera leur réflexion. Toujours est-il que cela nous a certainement dégoutés de vendre à des particuliers... en revanche, acheter chez un particulier, et lui refaire le même coup :mrgreen: ... Je crois que nous n'en serions pas capables de toute façon... :roll:

La seule consolation: ils ont dû dépenser quelque peu pour remettre la voiture sur la route... et je me charge de faire savoir autour d'eux qui ils sont vraiment ! I can be a bitch when needs be! :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: Faites moi confiance, je vais en avoir pour mon argent!

Rhinoxerox
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

Rien ne vous empêche de refaire une annonce sur le site avec un prix de vente à 3500€ et d'expliquer aux éventuels acquéreur qu'il s'agit du véhicule aujourd'hui vendu à 4200€ (1er contact par mail bien sûr !) :lol:

Cordialement.

saaab
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Re: Comment se défendre d'une accusation de vices cachés?

Message par saaab »

Oui, j'y avais pensé et j'étais très tentée... Mais la raison a pris le dessus...

La loi permet tout de même des choses fabuleuses, car non seulement ils peuvent se permettre des escroqueries pareilles, mais en plus, ils peuvent aussi revendre sans signaler le moindre souci aux futurs acquéreurs... Je croise les doigts pour qu'on leur fasse le coup du vice caché! :twisted: :twisted: :twisted:

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