Bonjour
J'aimerais connaitre l'avis des specialistes de ce forum sur un cas précis qui peut se présenter de temps a autre...
Un acheteur ayant acquis un vehicule sans facture d'entretien ni carnet a jour peut il attaquer un vendeur en cas de rupture d'une piece qui aurait du etre changée bien avant selon les preconisations constructeurs?
Plus precisement un vendeur vend un vehicule a 180.000 km la courroie casse a 190.000 km donc 10000 km plus tard car elle n'a pas ete changé a 160.000 km comme le preconise le constructeur ???
Le vendeur peut il etre mis en cause bien que n'ayant fourni aucun suivi d'entretien...?
par exemple il arrive souvent que certains vehicules saisis vendus aux encheres n'ont aucun historique c'est donc en cas de revente de vehicules acquits de cette maniere que cela peut arriver...
Merci a ceux qui pourront donner leur avis....
Question generale
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: Question generale
à mon sens , je dirai qu'il reste responsable.
sur le principe du vice cache, moyennant que les conditions soient respectées.
(existant au moment de la vente, empêche le bon fonctionnement, non visible, etc...)
le fait que le vendeur n'ai fait aucun entretien ne le déresponsabilise pas.
d'ailleurs ce type de garantie pousse au contraire le vendeur a entretenir le véhicule pour justement faire en sorte de minimiser son risque de procédure pour vice caché.
on retiendra que l'acheteur est en position de "faiblesse" par rapport au vendeur qui connait son vehicule.
et dans le cas que vous decrivez de vente aux encheres si la revente est rapide ca rentrera dans les points "negatifs" contre le vendeur.
on supposera la decouverte du probleme et la volonté de se debarrasser.
si le vendeur est un pro on retiendra en plus sa connaissance et son manque de professionalisme
maintenant si l’annonce indique courroie a faire, on sort du cadre, il était averti et a eu l'information qui lui permet de prendre sa decision.
sur le principe du vice cache, moyennant que les conditions soient respectées.
(existant au moment de la vente, empêche le bon fonctionnement, non visible, etc...)
le fait que le vendeur n'ai fait aucun entretien ne le déresponsabilise pas.
d'ailleurs ce type de garantie pousse au contraire le vendeur a entretenir le véhicule pour justement faire en sorte de minimiser son risque de procédure pour vice caché.
on retiendra que l'acheteur est en position de "faiblesse" par rapport au vendeur qui connait son vehicule.
et dans le cas que vous decrivez de vente aux encheres si la revente est rapide ca rentrera dans les points "negatifs" contre le vendeur.
on supposera la decouverte du probleme et la volonté de se debarrasser.
si le vendeur est un pro on retiendra en plus sa connaissance et son manque de professionalisme
maintenant si l’annonce indique courroie a faire, on sort du cadre, il était averti et a eu l'information qui lui permet de prendre sa decision.
Re: Question generale
merci de cette reponse
mais peut on dire qu'une panne consecutive a un manque d'entretien est un vice caché ? notamment si la panne se produit comme dans mon exemple 10000 km apres la vente...
et est ce qu'un acheteur qui achete un vehicule en sachant qu'il n'existe aucun historique ne peut etre considere comme responsable des pannes a venir?
ne peut on pas lui reprocher d'avoir fait preuve de "legereté" puisqu'il a acheté un vehicule sans historique et de ce fait aurait du s'en inquieter ??
Je trouve cela quand meme un peu facile car ca peut aussi encourager un acheteur malveillant a rechercher eclusivement ce type de vehicules persuade qu'en cas de panne il pourra se retourner contre son vendeur...(dans la limite du prochain changement a 320000 km dans le cas d'une courroie a changer a 160000)...
mais peut on dire qu'une panne consecutive a un manque d'entretien est un vice caché ? notamment si la panne se produit comme dans mon exemple 10000 km apres la vente...
et est ce qu'un acheteur qui achete un vehicule en sachant qu'il n'existe aucun historique ne peut etre considere comme responsable des pannes a venir?
ne peut on pas lui reprocher d'avoir fait preuve de "legereté" puisqu'il a acheté un vehicule sans historique et de ce fait aurait du s'en inquieter ??
Je trouve cela quand meme un peu facile car ca peut aussi encourager un acheteur malveillant a rechercher eclusivement ce type de vehicules persuade qu'en cas de panne il pourra se retourner contre son vendeur...(dans la limite du prochain changement a 320000 km dans le cas d'une courroie a changer a 160000)...
Re: Question generale
attention j'ai mis en bémol le fait qu'il faille que l’existence au moment de la vente soit prouvé...
donc à 10.000 on peu penser que le probleme n'etait pas encore d'actualité.
si on pourra le lui reprocher mais ca ne fait pas sauter la repsonsabilité du vendeur.
exemple d'abus possible : je fais disparaitre toute trace d'entretien (pas de carnet, pas de facture) et je dis que ça enlève ma responsabilité parce que l'acheteur l'a pris quand même...
ca pousse donc le vendeur à vendre un produit en bon etat, avec un entretien effectuée avant la vente afin de se premunir de ce type de soucis...
a voir quand meme les reposnes des autres
donc à 10.000 on peu penser que le probleme n'etait pas encore d'actualité.
si on pourra le lui reprocher mais ca ne fait pas sauter la repsonsabilité du vendeur.
exemple d'abus possible : je fais disparaitre toute trace d'entretien (pas de carnet, pas de facture) et je dis que ça enlève ma responsabilité parce que l'acheteur l'a pris quand même...
ca pousse donc le vendeur à vendre un produit en bon etat, avec un entretien effectuée avant la vente afin de se premunir de ce type de soucis...
a voir quand meme les reposnes des autres
Re: Question generale
Attention, concernant la courroie de distribution, l'échange prévu par le constructeur n'est qu'une préconisation, pas une obligation !
Il faut également tenir compte de l'usage qui est fait du véhicule, des conditions d'utilisation (petits trajets quotidiens,...) qui impose de diviser par deux les préconisations du constructeur car on passe alors en usage sévérisé !
Donc, si vous vous amusez à acheter des voitures aux enchères, avec des gros kilométrages, sans être sûr de l'entretien, le plus sûr pour être tranquille est de faire faire le nécessaire par un garage avec facture, par sécurité, avant la revente...
Comme cela, si malgré les précautions prises il arrive quelque chose, l'acheteur pourra toujours se retourner contre le dernier intervenant...
Il faut également tenir compte de l'usage qui est fait du véhicule, des conditions d'utilisation (petits trajets quotidiens,...) qui impose de diviser par deux les préconisations du constructeur car on passe alors en usage sévérisé !
Donc, si vous vous amusez à acheter des voitures aux enchères, avec des gros kilométrages, sans être sûr de l'entretien, le plus sûr pour être tranquille est de faire faire le nécessaire par un garage avec facture, par sécurité, avant la revente...
Comme cela, si malgré les précautions prises il arrive quelque chose, l'acheteur pourra toujours se retourner contre le dernier intervenant...